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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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24 mai 2024

Le 24 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : patente de marchand ambulant, impôts.

Le 24 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : patente de marchand ambulant, impôts.

Registre mai 1791Le lundi 24 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_05_24

  • La première recevait la promesse de patente d’un marchand ambulant, cet impôt venant d’être créé en mars précédent :

«  Ce Jourd’hui vingt quatre mai mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil municipal de la Ville de nogent le rotrou est Comparu Le nommé Louis jalon  marchand + [ en marge : + natif de cette ville ] portant la malle. Lequel desirant aller dans diverses villes et bourgs++ [ en marge : ++ & villages ] du royaume pour ÿ exercer Sa profeSsion s’est Soumis de paÿer La patente fixée à Dix Livres par an Lorsqu’il en Sera requis et ce conformement au Decret de l’aSSemblée nationale du deux mars de la presente année. De ce qu’il a reqüis acte à lui octroÿé pour Lui Servir et valoir et a Signé avec nous, le procureur de La Commune et notre Secretaire GreFFier.

             Approuvé Deux renvoys Bons.  jallon

                                                      P.re Lequette                                     

                                                      P.r de la C »[1]

  • La seconde autorisait Hilaire Vasseur à poursuivre des contrevenants au paiement du rôle de supplément pour l’année 1790 

« Et Le dit jour vu la Contrainte de M.r dechampmorin visée par M.rs Les administrateurs du directoire du district de mortagne en Datte du 27 mars dernier qui authorise le S.r hilaire vaSseur a contraindre et faire poursuivre les redevables au role de Supplement pour L’année 1790. Don Nous L’avons chargé du recouvrement

Vu auSsi L’arreté du directoire du district de cette ville qui l’authorise aux poursuittes Sus enoncées oui le procureur de La Commune nous Confirmons les authorisations cÿ deSsus et authorisons Le S.r vaSseur a faire touttes poursuittes Contre Les denômés au role de Supplement chez tous les particuliers arrierés a raison de deux Sols par jour et ont les oFFiciers m.x Signés avec Le Secretaire GreFFier

  P.re Lequette  Baudoüin    baugars    J. marguerith                                 

  P.r de la C »[2]

 


[1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1D1 feuillet 121. 

[2] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1D1 feuillet 121. 

 

Le 24 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : patente de marchand ambulant, impôts.
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