Le Mercredi 15 juin 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_06_15

• Dans la première, elle recevait les déclarations des clercs tonsurés de la ville sur leur volonté ou non de servir dans la garde nationale. Les sept clercs comparant refusèrent ou émirent des réserves quant au port d’armes, ce qui équivalait à un refus:

« Aujourd’Hui Quinze Juin mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée  du ConSeil municipal de la Ville de NoGent le Rotrou est comparu le S. Firmin desHayes lequel a declaré sur l’interpellation à lui Faite S’il entendoit Servir comme Garde national, a repondu que Son etat de clerc Tonsure ne lui Permettant pas, qu’il  s’Y refusoit Sous les peines portées par la loi, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle contenoit Vérité, et a Signé.

F. DeSHayes

et ledit Jour est comparû le S. anToine Forest  dans ladite aSsemblée, lequel sur l’interpellatioN a lui faite s’il entendoit faire le Service dans la garde nationale, a repondû qu’il etoit disposé à faire le Service journalier de Garde national, et obServant que lorsque la garde nationale seroit convoquée en totalité, il ne Pourroit prendre les armes, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle Contenoit Vérité et a Signé.    Forest

et ledit Jour dans La dite assemblée est comparu le Sieur Jean Louis Desmarets agé de vingt un ans lequel, sur l’interPellatioN a lui Faite S’il entendoit faire le Service de garde National, a repondu que quoique non revetu d’aucun caractere ecclesiastique, il entendoit ne Pas vouloir se trouver auX assemblées ou toute la garde nationale Seroit convoquée, Pourquoi lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle contenoit vérité, et a Signé. un  mot Rayé nul        jean Louis Baillet Desmarais

est comparu le S . Auguste Hyppolite  Canieres clerc tonsuré Lequel, lequel sur la déclaratioN à lui Faite s’il entendoit faire le Service de garde national, a repondu que Son etat de clerc tonsuré lui en empechois et que l’eGliSe le deFendoit, lecture a lui Faite De Sa déclaratioN a dit qu’elle contenoit vérité, et a Signé. Un mot RaYé nul.       Cagnieres

Est Comparû le S. L [ ? ] Jean Sebastien Privé etudiant lequel inter.^ion  [ interrogation ]  a lui Faite s’il entendoit Faire le Service  Journalier dans la garde nationale, a repondû qu’il S’Y conformeroit, mais quil vouloit Jouir des benefices de la loi qui Permet a tout citoyen de Se  Faire remplacer, qu’en outre il ne pouvoit Se trouver auX aSsemblées ou toute la garde nationale Seroit en armes, Lecture a lui Faite de Sa déclaratioN a dit qu’elle contenoit vérité, et sa Signé.

Privé

Est comparu Rèné François Rocton+ [ en marge : + clerc tonSuré ], lequel interpellatioN a lui Faite S’il entendoit faire le Service Journalier dans la garde nationale, a repondu qu’il S’y conformeroit, mais qu’il ne pouvoit Se trouver auX aSsemblées ou toute la garde nationale Seroit en armes, lecture a lui Faite de Sa déclaratioN a dit qu’elle Contenoit Vérité, et a Signé.

René francios Rocton

Et ledit Jour Dans ladite aSsemblée est comparû Jean François Nicolas Brilley Desmarais l’ainé Clerc tonSuré, lequel interpellatioN à lui Faites’il entendoit Faire le Service Journalier de Garde national a repondû qu’il S’y conFormoit, mais quil ne pourroit Se Trouver auX assemblées ou toute la garde nationale seroit en armes, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit quelle Contenoit vérité et a Signé.

                                                     J. F. N. Briyet-Desmarais

                                                         L’ainé clerc-tonsure. »[1]

• La seconde délibération portait également sur la garde nationale, la municipalité ordonnant le dépôt des drapeaux des anciens corps militaires dans l’église Notre-Dame :

« Cejourd’hui quinze Juin mil Sept cent quatre vingt onze Dans l’aSsemblée du conSeil Général de la Ville de Nogent le rotrou. Le procureur de la commune  a obServé qu’auX termes du décret de l’aSsemblée na.^le sur le Service des gardes nationales tout drapeau d’ancien Corps Militaires Devoit être deposé Dans la principalle eglise de cette ville, pour Y etre consacré à la Concorde à l’union et à la paiX, en conSequence a requis que le corps municipal et le conseil general réunis decidaSsent l’eglise ou devoit Se faire ce dépôt Sacré et religieuX.

P^re Lequette

Surquoy le ConSeil général a arrêté que les drapeauxX anciens Seroient deposés dans l’eglise de notre dame, a cet effet a ordonné que le depôt Sera effectué par ++ Cinquante Fussiliers le Jour [ mot surchargé ] de la ? de la fête dieu et ont les membres du conseil Général signé avec le Sécrétaire dont acte ++ par la garde nationale. Quatre mots rayés nuls

Baudoüin          Proust             baugars                    //. J. crochard

                                                                                       maire

fortin l.^e          L ferré            Noblet               G ferré                    A jallon

Manceau           Fauveau                 Nion       Quatranvaux    jean ferré

                  Beaugars le jeune                           le jeune »[2]