Le samedi 05 septembre 1795, soit le 18 fructidor an III, jour du tagète ou œillet d’Inde selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait trois délibérations.

•  Le secrétaire municipal recevait la déclaration de soumission aux lois de la république d’un prêtre « cluniste » résidant à Nogent, Pierre Bichon, mais sans demande d’autorisation à exercer le culte dans une des églises de la ville comme l’avaient fait avant une bonne dizaine de prêtres (voir la séance du 5 juin 1795 : ici et celle du 16 août 1795 là).

 «n.° 62 g. p. 

aujourd’hui dixneuf Fructidor an troisdela Rèpublique Française cinq heures du Soir au Secrètariat

S`est Présenté Pierre Bichon Pretre cluniste[1] résident en cette commune, lequel audesir de larticle cinq de laloydu onze Prairial dernier concernant le libre Ɛxercice des cultes a Passé la dèclaration de Sa soumission aux loix de la Rèpublique Ɛt requis en meme tems acte d’icelle Soumission quil aSigné avec le Secretaire Sousigné.

                                          Bichon

        Bison

        S^re» [2]
 

• Puis le même secrétaire enregistrait la même demande formulée par Auguste Louis Maisonnier ex-curé de La Bazoche-Gouët sans demande d’autorisation d’exercer à nouveau le culte dans ladite église. 

«[…]

Ɛt leditjourƐt an quedessús auSecrétariat

Ɛst Comparú le citoyen auguste louis maisonnier Pretre, curé cidevant dela Bazoche gouet, résident en cette commune[3] dePuis le 22 vendemiaire dernier[4] lequel aPassèladeclaration deSaSoumission auxloixdela Republique Francaise conformement a l’art. Cinq delaloydu 11 Prairial dernier Sur le libre Ɛxercice des cultes : requerant acte deSa Soumission Ɛt declaration quil aSigné avec nous Secrétaire Soussigné dont acte.                              maisonnier[5]

     Bison                                           fergon

      S^re                                                   maire

                                            // Goislard          Gsalmon

                                        Chevrel

mauvrance[6]» [7]

•  Enfin la municipalité augmentait les traitements des sergents et du tambour de la ville suite à une réclamation de ces derniers ; les salaires étaient portés à trois cents livres par an à compter du premier germinal précédent[8].

«[…En marge en bas du feuillet 61 verso

Face au § suivant :

Sergents Ɛttambour

De Ville.

traitement, augmentatioŋ

]

Ɛt ledit jourƐt anquedessús la municipalité deNogent le Rotrou Reunie aulieu ordinaire deSes Séances cinq heures deReleveé

Vú la reclamation Faite Parles Sergents Ɛt tambour deVille déclaration que leurs honoraires Sont notoirement inferieurs comparès a lacheretéprogressive des denreés dePremiere nécessité Ɛt tendant a obtenir une augmentation ProPortionnelle ainsi que le Payement de l’arriéré de leur traitement

Conderant que lademande des Pétitionnaires est Fondeé endroit Ɛtque les Ɛmoluments qui leur Sont accordés Sont evidemment insuffisants dans lacirconstance actuelle, ouileSubstitut du Procureur dela Commune, la municipalité arrete que le traitement des Rèclamants Sera de trois cent livres Par an Pour chacun d eux[9] : arrete aussi que Pour les indemniser tant de l’insuffisance de leur traitement Premier que du non Payement de l’arriéré letraitement Susditde trois cent livres aura lieu a Partir du Prémier germinaldernier : Ɛt ont les membres Prèsens Signés avec leSecrétaire ordinaire[10]

                                                Bison

                                                S^re» [11]