1793, délibérations.

Délibérations de la municipalité de Nogent-le-Rotrou : Le mercredi 2 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait un nombre très important de lois ( 136 en tout )[1]. Le jeudi 10 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’élection de deux administrateurs au bureau d’administration de l’Hôtel- Dieu de la ville : « Ce Jourd’huy DiX Janvier mil Sept cent quatre Vingt douZe [ sic : rajout au crayon de bois au-dessus par une autre main «  treize » ]  2.e [... [Lire la suite]

Délibérations de la municipalité de Nogent-le-Rotrou du mois de février 1793. Le lundi 4 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : La première était consacrée à la délivrance d’une dizaine de certificats de résidence : « Séance du 4 Février 1793 2.e de la République Française En l’assemblée Permanente du Conseil G.al de la Commune de Nogent Le rotrou Tenüe publiquement. En eXécution de la loi du 20 décembre 1792. Il a été délivré des certificats de Résidence auX citoyens ci après ... [Lire la suite]

Délibératione de la municipalité de Nogent-le-Rotrou : Le lundi 4 mars 1793 la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait quatre lois toutes relatives à l’attribution de certificats de civisme : « Ce Jourd’huY Quatre mars Mil  Sept cent quatre vingt treize L’an deuXiême de la République Française. En l’assemblée Permanente du Conseil Général de la commune de Nogent Le rotrou Tenüe publiquement. Le procureur de la Commune a  a [ sic ] Fait rapport de divers Lois dont la première du 31 Janvier 1793 relative... [Lire la suite]

Le jeudi 4 avril 1793, le représentant en mission Guffroy, nommé avec Chasles pour procéder à la levée des 300 000 hommes dans les départements de Seine & Oise et d’Eure & Loir, se présentait à son tour devant la municipalité de Nogent-le-Rotrou ( Chasles étant arrivé à Nogent depuis le 30 mars 1793 ) :  « Ce JourdhuY quatre avril  mil Sept cent quatre vingt douz treize L’an 2.e de la République française. En l’assemblée permanente du conseil général de la Commune de Nogent Le rotrou Tenüe... [Lire la suite]

Le jeudi 2 mai 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations. Dans la première, elle enregistrait l’élection du greffier du juge de paix : « Ce Jourd’huY deuX mai mil Sept cent quatre vingt Treize deuXiême de la République F.oise En l’assemblée du Conseil g.al De la CommunE de NoGent le Rotrou Tenüe Publiquement Sont Comparus les C.ens Rocton mènuisier, Lami tailleur d habits CommiSsaires nommés par la Section de l’ègalité, et le C.en Malgrange Sécrétaire de la Section de la Liberté et nommé commiSsaire... [Lire la suite]

Le samedi 1er juin  1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait trois délibérations : Dans la première, elle discutait à propos d’un faux assignat de vingt-cinq livres : « Ce JourD’huY 1.r JuiN 1793  2.e  de la Republique F.aise En l’aSsemblée Permanente du ConSeil Général de la Commune de NoGent le rotrou Tenüe publiquement. Est comparû Le C.en J. J. Proust trésorier du district de Cette ville lequel nous a déposé un assignat de vingt cinq livres de la Somme de Vingt Cinq de la Série 1790,... [Lire la suite]

Le jeudi 11 juillet  1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou fixait la rémunération des  instituteurs des écoles chrétiennes :  « Ce JourD’huY  onZe Juillet 1793 2.e de la République Française. En l’assemblée Permanente du Conseil Général de la Commune de NoGent Le Rotrou Tenüe Publiquement. Le Procureur de la Commune a Fait Rapport d’un arrêté du departement qui renvoie au Conseil Général de Cette municiPalité pour proposer la fiXation du Traitement des C.ens Tortugié et Bordeau qui ont remplacé les... [Lire la suite]

Le samedi 3 août 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou nommait le citoyen Beaudouin pour désigner, de concert avec les représentants des municipalités du canton, le citoyen qui assisterait à une fête nationale qui devait se tenir à Chartres ( sans doute le 10 août 1793 ) :  « Ce jourd’huY Trois aoust mil Sept Cent quatre Vingt treiZe L’andeuXiême de la Republique F.aise En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de Nogent le rotrou Tenüe publiquement Le procureur de la Commune a fait Rapport d’un... [Lire la suite]

Le mardi 3 Septembre  1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations, dont deux d’entre-elles étaient consacrées au problème des subsistances. Dans la première, elle  recevait des mains du procureur de la commune le tableau de recensement des grains de la commune. Constatant l’insuffisance des réserves pour alimenter Nogent ainsi que les dangers encourus par les commissaires qui risquaient d’être exposer « […]  à une mort certaine ce que l’eXpérience vient de démontrer dans les evénements... [Lire la suite]

Le dimanche 6 octobre 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : Dans sa toute première délibération, elle reconnaissait le civisme dont avait fait preuve le citoyen Pierre Joseph Dugué-l’ainé, administrateur du département d’Eure & Loir, et lui attribuait un certificat de civisme qu’elle lui avait refusé en juin 1793. Dans un second temps le citoyen Baudouin, officier municipal, déclarait persister dans le refus exprimé les 8 mars et  12 juin précédent concernant cette attribution. ... [Lire la suite]