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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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12 janvier 2024

Le 12 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et biens nationaux.

Registre janvier 1791Le mardi 12 janvier 1791, la municipalité de Nogent commençait ses délibération par l’enregistrement de deux  décrets sur le serment des religieux.12_01_1791

« Ce Jourd'Hui Douze Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur De la Commune a fait rapport de deux décrets de l'aSSemblée nationalle le premier en date du 26 Decembre 1790, relatif au Serment a prêter par les evêques, ci devant archêveques, & autres ecclesiastiques fonctionnaires publics, le second en date du 14 octobre 1790 concernant les religieux, les religieuses et chanoinesses et regulieres, et a requis que lesdits décrets fussent deposés aux archives.

Surquoi, matière mise en deliberation, oui le procureur De la commune, Le corps municipal a arrêté que les décrets ci deSSus FuSSent depoSés en archives et ont les officiers municipaux Signé avec le Sécrétaire greffier dont acte.

[ pas de signatures ] »[1]

 

  • Puis, elle nommait deux commissaires pris dans son sein pour assister à une  vente de biens nationaux : le lieu de la mussetière et le pré Le comte.

« Dans la dite assemblée le procureur de la Commune a fait rapport de lettres en date du Huit Janvier 1791 portant invitation a M. M. les officiers municipaux de cette ville de nommer des commissaires pour être présents à la reception des encheres et procès verbal d'adjudication des lieux de la mussetière, et du prè nommé Le comte ;

aussitôt les officiers municipaux, ont nommé à l'unanimité des voix M. M. Gallet et Dagneau pour commissaires à l'effet d'assister à la reception des enchères et procés Verbaux d'adjudication, Lesquels présents ont accepté ladite Commission et ont promis S'en acquitter en leur ame & Conscience, et ont les officiers municipaux signé avec le Secretaire Greffier dont acte /.

Baugart            Dagneau                   Gallet Fils                        Baudoüin

        ? [Sre ]                                                             J. marguerith

                       Lequette                                     J. J. crochard

                    Pr de la Commune                             Maire »[2]

 



[1] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 feuillets 41 et 42.

[2] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 feuillet 42.

 

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