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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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12 janvier 2024

Le 12 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : tribunal de police.

Regsitres Janvier 1793Le samedi 12 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou élisait un tribunal de police municipale :12_01_1793

« Ce Jourd’huY douZe Janvier mil Sept cent quatre Vingt treiZe 2.e [ sic : rajout au crayon de bois au-dessus par une autre main «  1.er »  ] de la République FrançaiSe.

En l’aSsemblée permanente du ConSeil Général de la commune de nogent le rotrou tenûe publiquement.

Le citoyen Procureur de la Commune a requis en eXécution de la loi Concernant la police municipale l’organisation du tribunal qui doit prononcer sur les délits qui appartiennent à cette police.

Le conSeil municipal deliberant a arreté que l’eXécution de cette Loi ne pouvoit Souffrir aucun rétard, et quil alloit être à l’instant procedé par la voie des Scrutins individuels & à la majorité abSolue à la nomination des officiers municipauX qui doivent compoSer le tribunal dont est queStion.

y proceder [ sic ] les officiers municipauX ont dépoSés oStenSiblement dans un vaSe à ce destiné leurs Bulletins tendant à la nominatioN ci-dessus, calcul fait d’iceuX Ils Se Sont TrouvéS au nombre de huit nombre qui egale Celui des votants, et dépouillement Fait Il en eSt reSulté que Les citoyens Baugars, Baudouin, et Petibon ont réuni Six voiX majorité abSolüe, pourquoi Ils ont été reconnus pour Juge du tribunal de police municipale, lesquels préSents ont accepté dont acte /. deuX mots rayés nuls.

                               Baugars                        VaSseur         Baudoüin

                                                                        Maire

j. jallon Louis                 

Joachim Sortais                       G petibon         Hubert

Beuzelin          Beaugas laine                  JC Joubert

             Regnoust

         Pi Chereault                    Fauveau                 Rigot

                                                    s. G.

  ferré Bacle                                                         P.re Lequette      

                                                                              P.r de la C. »[1].

 


[1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuille 25.

 

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