Le 20 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou.
Le jeudi 20 janvier 1791, la municipalité recevait d’abord le serment de Bordier, curé de Notre-Dame, serment émis avec des restrictions.20_01_1791
" AujourD'hui vingt janvier mille Sept Cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée Du Corps municipal De la Ville de Nogent le rotrou. Est comparu Me hector Bordier Curé de notre dame de cette ville, lequel pour repondre à la lettre à lui envoyée le 17 de ce mois, par m. le procureur de la commune a declaré que Soumis d'esprit et de cœur aux Loix de L'etat dans ce qui concerne L'ordre civil, il pretera, Sans entendre prejudicier en aucune maniere aux principes de la religion catholique apostolique et romaine Dans laquelle il veut vivre et mourir, Le Serment requis par L'aSsemblée nationale Par Son decret du 27 novembre dernier et a ledit Me Bordier Signé sa présente declaration, avec Nous , Et Notre Secretaire Greffier, & le jour Indiqué au Susdit Déclarant pour la prestation D'iceluy, à Eté à prochain vingt trois Du Courant aux Lieux et heures Indiquées par le decret.
Bordier H. cure nd //. J.Crochard
maire
Fauveau
Scre »[1]
- Puis celui de Deniau, principal du collège et chapelain de l’hôtel-dieu, ce dernier dans un discours alambiquée s’arrangeait pour déclarer qu’il prêterait volontier le serment mais y mettait de fortes restrictions :
« Et ledit jour vingt janvier mil Sept cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée du Corps municipal De la ville de Nogent le rotrou est comparu Me Marin françois jacques Deniau prêtre Principal du Collège et Chapelain Titulaire de l'hotel Dieu lequel pour Se conformer a la requisition qui lui a ete faitte par M.r le Procureur de la commune de venir declarer manifester Son intention relativement a la prestation Du Serment decreté par l'aSsemblée Nationale le 27 9bre Dernier.
A declaré quintimement persuadé et convaincu que Toute autorité vient de Dieu et que ministre D'une religion qui prêche une entiêre Soumission a la puiSsance civile en tout ce qui ne peut etre contraire a le justice et a la verité, il Se fera toujours un Devoir de Donner l'exemple de la plus parfaite obeissance a la loi, que dans les circonstances ou le Souverain exige qu'il fasse une profeSsion publique De ce principe Social et qu'il la confirme en témoignage le St nom de Dieu il doit a Sa conscience et a ledification des fidels au milieu desquels il pretera Son Serment De consacrer par le même acte religieux Son inviolable attachement a la foi et a la Doctrine De l'eglise Catholique Apostolique et Romaine, que ce Seroit abjurer le caractere Sacré Dont il est revetu Si dans le temps ou comme citoyen, il sengage Solennellement a maintenir l'ordre qui doit regir la Société, il ne rendoit pas comme pretre un hommage public a une Ste religion perpetuée depuis dix huit Siecles, que dans le sens de ces principes dont il ne Secartera jamais et qui Seront toujours la regle de Sa conduite dans lordre Spirituel auquel il est Soumis, animé par les Sentiments Du plus pur et Du plus vrai patriotisme il pretera au jour qui lui Sera inDiqué par M.r le Maire le Serment de fidelité a la nation, a la loi et au roy, et de maintenir la constitution Decretée par l' Assemblée Nationale et Sanctionnée par le roy, Pourquoy Le Maire, a adjourné le Susdit Déclarant a Dimanche prochain, Vingt Et trois Du Courant, issuë De la Grande MéSse paroiSsiale en L'Eglise de notre Dame De Cette Ville, pour y prêter Le Serment Suivant Qu'il Est cy Dessus Stipulé, Sous les reServes Cependant par nous , En Cas Qu'il puiSse avoir Lieu, Le recevoir ou Le reFuser, Et a leDit Déclarant Signé avec nous & nôtre Greffier.
Deniau Ppal
Fauveau
Scre »[2]
- Ensuite se présentait le sieur Bidet, professeur au collège, pour faire part de son intention de prêter le serment :
« Ce Jourd'hui vingt Janvier mil Sept cent quatre vingt onze dans l'aSsemblée du Corps municipal de la ville de nogent le Rotrou est comparu Me Jacques François Bidet Demt en cette ville rüe dorée et profeSseur du collége de nogent lequel a declaré quil étoit dans l'intention de + [ en marge : + preter le Serment ] maintenir la conStitution du Royaume Decretée par l'aSsemblée nationale et acceptée par le Roy, d'etre fidele à la nation à la loi au Roi, sans modification ni reStriction & addition, en conSequence a demandé Intimation à M. le maire lors préSent pour effectuer la dite preStation Suivant la Forme prescrite par le decret, ce quoi à été repondu par ledit Maire quil recevoit ledit Serment Promis par La préSente declaration dimanche à l'iSsue de la grande messe de notre dame, dans Ycelle, et a ledit M. Binet Signé avec nous et notre Secretaire./.
//. J. Crochard Baudoüin Binet sous Diacre
Maire S.re Proust
Dagneau Lequette J. marguerith
p.r de la Commune
Vasseur baugar »[3]
- Enfin se présentaient Gault, Raymond, Forestier, curé et vicaires de Saint-Hilaire venu faire part de leur intention de prêter le serment :
« Ce Jourd'hui Vingt Janvier mil Sept Cent quatre vingt dans l'aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent le rotrou. Sont comparus Mmes Gault curé de S.t hilaire, M.rs forestier et Raymond vicaire de ladite paroiSse lesquels ont declaré quils etoientDans l'intitention de preter le Serment decreté par l'aSsemblée nationale et Sanctionné par le roy ; pourquoi avons pris Intimation avec eux à dimanche iSSuë de la meSse paroiSsiale et ont les officiers municipaux Signé avec lesdits declarant et le Secretaire greffier dont acte. Gault C. de St hil.
Raimond Forestier
vic. Vic. »[4]
- Pour terminer, le corps municipal contestait la forme dans laquelle lesdits serments avaient été prêtés ( tout au moins certains d’entre eux ) :
« Dans ladite aSsemblée le corps municipal a obServé que communication prise des déclarations + ils ont reconnu que la forme dans laquelle etoit conçue la prestation de leur Serment n'etoit nullement conforme aux dispoSitions du décret concernant la preStation de Serment, en ce quelle contenoit des additions inadmissibles puiSque le legislateur a prononcé une forme duquel Il a entendu [ trois mots rayés peu lisibles ] qu'aucun fontionnaire public ne s'ecartât c'est à dire une prestation de Serment Sans aucune modification ni alteration mais revetuë d'une eXacte conformité au decret, et a arrêté ensuite qu'eXpedition de la préSente deliberation Sera envoyée auXdits curés et principal, et ont les officiers municipaux Signé avec le Sécrétaire greffier dont acte. Des pr.sts
Bordier Dagneau. Deux mots rayés nuls
baugars Proust p piau Vasseur Baudoüin
Lequette J. marguerith
Pcr de La Coe
Dagneau Fauveau »[5]
[1] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 45ème feuillet.
[2] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 45 et 46ème feuillets.
[3] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 46ème feuillet.
[4] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 46ème feuillet.
[5] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 46ème feuillet.