Jacques Pierre Michel Chasles ( 11 ) : maire de Nogent-le-Rotrou, conventionel, Montagnard, prêtre défroqué...

Les interventions de Chasles à propos des subsistances à la tribune de la Convention et au club des Jacobins avant thermidor an II.

Chasles prit la parole assez régulièrement dans des interventions assez brèves et manifestement non préparées, en effet 1795 il dira : « […] Plus d’une fois à cette tribune, par des motions d’ordre, par des discours préparés sur les principes que professe la Convention, elle s’est trouvée entraînée par des hommes qui, sous de belles paroles, cachaient des vues perfides et ambitieuse.[…] »[1]. Il semble que pour Chasles le débat démocratique exclu les interventions longues préparées à l’avance.

 Son premier centre d’intérêt portait sur les problèmes de subsistances, il n’était  pas le seul, cette question  était au centre de  l’actualité politique et sociale au cours de l’automne 1792 avec les vastes mouvements de taxation qui touchèrent une grande partie des provinces française et notamment Nogent – le – Rotrou et ses alentours[2]. La question des subsistances fut également un des principaux points de ruptures entre Montagnards et Girondins, les premiers défendant une conception selon laquelle la liberté de propriété devait être limitée par le droit à l’existence, ce que l’historien britannique  E. P. Thompson a nommé une « économie morale »[3], les seconds prônant ce que nous nommerions aujourd’hui un libéralisme économique sans aucune limitation. Pas plus que les autres Montagnard, Chasles ne remit en cause les principes de la liberté économique, mais comme eux il penchait pour une intervention de l’Etat par l’imposition du maximum comme mesure la plus à même de nourrir les villes.

Dès le 7 octobre 1792, dans une lettre  intitulée «  A mes Concitoyens habitant des Campagnes » il tentait de convaincre les fermiers  qu’il était de leur intérêt de fournir les marchés[4].  Dans une lettre adressée à la société patriotique de Nogent-le-Rotrou, datée du 21 octobre 1792, le ton n’était plus aussi conciliant : « […] il y a du bled. la récolte a été abondante. il ne s’agit que de forcer les laboureurs et les propriétaires à nous fournir, je ne crois pas cela plus difficile que de repousser les autrichiens et les prussiens. »

Le 26 novembre 1792[5], il intervenait à l’occasion de la réception à la Convention d’une délégation de « députés extraordinaires » du département d’Eure-et-Loir venus rendre compte des troubles survenus dans ce département. Il commença par prendre la défense de Duval, patron de la verrerie de Montmirail ( Sarthe ) qui avait été dénoncé par Lesage ( député d’Eure – et –Loir )[6] comme responsable des virées taxatrice notamment à Brou[7]. Chabot, Prieur ( de la Marne) et Silléry avaient tenter de prendre la parole alors,  puis Chasles monta à la tribune :

« Châles[ au cours de ce débat son nom est orthographié de deux façons ]. L’Assemblée ne doit pas s’occuper des hommes, mais des choses. (Murmures) Je puis assurer que Duval est un citoyen qui m’a toujours paru bon patriote, et les quatre frères Duval[8] ont constamment occupé un grand nombre d’ouvriers. (Nouveaux murmures).»

Chasles reprit la parole après l’intervention du maire de Nogent – le – Rotrou[9] qui évoquait la taxation ayant eu lieu sur le marché de la ville le samedi 24 novembre. Son intervention visait à expliquer les causes des troubles frumentaires, il dénonçait le comportement des propriétaires et des fermiers :

«Chasles. […]

 Dans plusieurs départements de la République et surtout dans le département de l’Eure [ peut –être faut –il lire Eure – et – Loir ], il existe encore des hommes qui sont restés, par l’opinion, les esclaves des ci-devant nobles et des ci-devant corps ecclésiastiques, tellement qu’ils partagent leurs vues désastreuses et leurs projets désorganisateurs. Ces propriétaires consentent à recevoir leurs fermages, non en valeur fictive comme autrefois, mais en valeur réelle, comme cela se pouvait faire, c’est-à-dire en grains, en légumes, en laines, beurres et autres denrées, de manière que ces objets renchérissent et que le grain reste renfermé dans les greniers. Je connais une ferme où les grains n’ont pas été battus depuis huit mois. »

Les événements survenus en Eure-et-Loir furent à nouveaux l’objet de discussion lors de la Séance des jacobins du 30 novembre 1792, débat au cours duquel Chasles intervint. Simond s’étonnait, au cours de cette séance, que la Convention nationale n’eût pas condamné la conduite des commissaires qu’elle avait envoyés dans le département d’Eure-et-Loir, « […] ; ils n’ont pas fait leur devoirs, car ils auraient dû mourir les martyrs de la loi plutôt que de souffrir qu’il lui fût porté atteinte. » Le président, Le Peletier, lui rappela que sur proposition de Manuel[10], la Convention avait pris un décret condamnant la conduite de ses commissaires en Eure-et-Loir[11]. Ensuite « Châles propose l’instruction comme le seul moyen de dissiper les attroupements populaires. Il fait sentir, dans un discours généralement applaudi, les malheurs qui résulteraient si l’on employait la force contre des citoyens que leurs seuls besoins d’argent égarent.[12] » Bentabole parla ensuite pour dénoncer les accaparements et conclut à la nécessité de la taxation. Son discours fut très applaudi.

Chasles intervint à nouveau à la Convention sur ce thème le 3 décembre 1792[13], suite à la réception par la Convention du procureur général syndic du département d’Indre – et – Loire et d’un administrateur de la commune de Tours témoignant des événements survenus à Tours. A la fin de son intervention le procureur général syndic demandait la taxation des produits de première nécessité : « […] Mettez à la portée du peuple, par une taxe générale sur tous les comestibles, ces objets de première nécessité ; alors vous ajouterez au bienfait d’avoir créé la République, celui de la sauver. (Applaudissements sur certains bancs et murmures sur d’autres ). »

Cette intervention fut suivie du dépôt d’une pétition de citoyens de la ville de Tours allant dans le même sens. Chasles, favorable à la pétition tourangelle, intervint très brièvement pour appuyer une demande de Legendre[14] visant à créer une commission chargée de remettre un rapport à la Convention sur les subsistances. Après un très bref débat la Convention décréta la création de deux sections (une composée de membres favorables au libre commerce des grains, l’autre composée de membres favorables à un contrôle du commerce des grains ) chargées de faire un rapport chacune à la Convention.

Durant l’hiver, ce problème resta au cœur de l’actualité politique et sociale. Le 29 novembre 1792 ; la commune de Paris et les sections avaient demandé la taxation, en vain. Durant tout l’hiver les Enragés,( le curé Jacques Roux de la section des Gravilliers, Eugène Varlet dans celle des Droits de l’homme, entre autres ), mettaient systématiquement en avant cette revendication. Durant cette période, Chasles intervint brièvement à la barre de l’Assemblée sur le thème de l’achat des grains[15]. Garat, ministre de l’intérieur par intérim demandait que son ministère pusse acheter des grains actuellement dans trois ports francs du territoire ( Marseille, Dunkerque, Lorient ). Un décret de la Convention du  1^er février demandait à la trésorerie nationale de mettre à la disposition du ministère de l’intérieur 25 millions pour acheter des grains à l’étranger.

Chasles proposa que « […] l’exécution du décret qui met 25 millions à la disposition du ministère soit renvoyé jusqu’après le rapport que le comité de commerce sera tenu de faire sur les moyens d’empêcher la sortie des grains nationaux des ports francs. »Le Convention décréta que le ministère fût autorisé à  faire pour la République des achats de grains étrangers qui se trouvaient dans les trois ports francs.

L’influence des Enragés fit des progrès au sein des sections parisiennes et le 12 février 1793, une délégation des 48 sections parue à la barre de la Convention pour  dénoncer la liberté absolue du  commerce des grains et réclamer à nouveau la taxation. Des troubles éclatèrent le 25 février et les jours suivant dans le centre de Paris, les émeutiers taxèrent le sucre, le savon et la chandelle. Si le mouvement retomba rapidement, il poussa les Montagnards à relancer le débat sur le commerce des grains en particulier. Ce débat occupa les débats de fin mars à début mai où il aboutit à l’instauration du maximum départemental des grains. Alors que les délégations continuaient de se présenter à l’assemblée pour réclamer la taxation : le 18 avril il s’agissait du département de Paris et le 30 du même mois les sections du faubourg Saint Antoine.

Chasles prit à nouveau la parole sur le thème des subsistances dans le cadre de ce débat. Lors de la séance du 25 avril 1793, vers les midi plusieurs membres de la Convention demandèrent que l’on passât à la discussion sur les subsistances. Chasles intervint pour proposer la motion suivante : « Jamais la Convention n’eut plus belle occasion de faire le bonheur du peuple et de désespérer les contre – révolutionnaires. Il faut qu’elle s’occupe de cette question et qu’elle la termine sans désemparer. »[16] La Convention rejeta  la motion de Chasles mais passa à l’audition du rapport de Boudin sur les subsistances suite à la pétition du département de Paris demandant la taxation du prix des grains. Le rapporteur présenta un projet de décret du département de Paris demandant le retrait de la circulation d’une partie des assignats,  le maximum, les réquisitions et perquisitions. Levasseur ( Sarthe ) présenta un autre projet de décret prévoyant un recensement des grains, des réquisitions et des perquisitions mais pas de maximum des prix. Puis Fabre (Hérault ) prit longuement la parole pour présenter un autre projet de décret qui avait réuni le plus de suffrage dans le comité[17], précisait – t – il. Ce décret prévoyait la création de greniers d’abondance, un recensement des grains, des réquisitions et des prix fixés par les directoires de département. Suite à la demande de plusieurs membres d’ajourner la discussion, Chasles fit une assez longue intervention pour s’opposer à cet ajournement et demander que l’on passât au vote sur le projet lu par Fabre. Dans son intervention Chasles associait la spéculation et l’accaparement à la contre – révolution à travers des exemples  noircis à l’envie pris dans le département d’Eure – et – Loir : Maintenon, Courville, Nogent ci – devant le roi[18], il présentait la partie beauceronne du département comme prête à basculer dans la contre-révolution afin de presser la discussion sur les subsistances :

« Châle. Je demande à parler contre l’ajournement. Citoyens, vous n’ignorez pas, sans doute, que l’article des subsistances est le moyen de contre-révolution le plus puissant et le plus efficace qui soit entre les mains des malveillants et des contre-révolutionnaires[19]. Permettez-moi de vous faire sentir d’une manière plus frappante cette grande vérité. Tout le monde sait que le département d’Eure-et-Loir, très abondant en subsistances, est en même temps celui dans lequel on a tenté les grands efforts contre-révolutionnaires. Nous avons parcouru tout ce département avec attention, et nous avons recherché les causes qui peuvent se lier avec les événements contre-révolutionnaires des environs : nous devons vous dire que les quatre marchés qui avoisinent le département d’Eure-et-Loir, sont en proie aux accaparements les plus manifestes. A Maintenon, qui est un des principaux marchés, la farine y est montée depuis quinze jours, de 65 livres à 100 livres, et peut-être, au moment où je parle, est-elle à 120 livres. La municipalité de Maintenon, au milieu de l’abondance, entourée et presque écrasée de farines et de grains, a été obligée, pour ne pas pour ne pas laisser périr de faim ses habitants, de se constituer boulangère,  et de s’emparer des fours pour cuire du pain. Il est impossible à un particulier de l’endroit de soutenir la concurrence des acheteurs qui s’y rendent de toute part, et qui enlèvent, à quelque prix que ce soit, les blès et les farines qui se trouvent sur les marchés ; de sorte que le département le plus fertile en grains va se voir exposé aux horreurs de la famine, et cela parce que, d’une part, le peuple respecte la loi qui en prohibe la taxe, et que les administrateurs attendent avec respect la grande solution au grand problème que le comité d’agriculture était chargé de présenter ; et de l’autre, parce que les aristocrates, les prêtres et les malveillants de toute espèce engagent les fermiers à ne pas vendre, non seulement à cause de la perte des assignats, mais parce qu’on leur promet la contre-révolution avant la fin du mois. ( Vives interruptions. )

Voici un fait dont mon collègue et moi avons été témoin. A Courville, qui est le premier marché du département d’Eure-et-Loir, et dont le nom rappelle des événements fâcheux, nous avons trouvé la contre-révolution établie en système, et écrite dans toutes les rues ; même à la municipalité on y lisait les noms de l’infâme Dumouriez, dont la trahison y était connue depuis huit jours, d’Egalité, de Valence, de Biron, en un mot, c’était toute la légende des traîtres et des contre-révolutionnaires. Tous les habitants et les officiers municipaux étaient sans cocarde, et je puis assurer qu’il n’y a pas de ville plus attachée à la contre-révolution que cette petite bourgade, dont le marché, qui est très considérable, est livré aux accapareurs et à tous les ennemis de la chose publique.

Je ne dois pas oublier une autre circonstance non moins digne de votre attention ; c’est qu’à Nogent, ci-devant le Roi, autre marché du département d’Eure-et-Loir, on n’a pas voulu traiter avec les commissaires de la Convention, et si nous n’avions usé de la plus grande prudence, nous aurions sans douté éprouvé des outrages et des avanies ; mais pour ne pas compromettre la dignité de la représentation nationale, nous sommes passés sans rien dire. On ne veut pas y entendre parler de la République, et ce pays est en pleine contre-révolution, et cependant dans ce département, il y a des dépôts immenses de subsistances qui sont la proie des acquéreurs.

Citoyens, je finirai en disant à la Convention que lorsque nous avons quitté le chef-lieu du département d’Eure-et-Loir, la grande masse des habitants s’est réunie à nous avec confiance, et je puis ajouter avec amitié et fraternité, ils nous ont exposé les besoins où les a jetés l’excessive cherté des grains, et nous ont soumis de venir vous dire, que, quoique au foyer de l’aristocratie et de la contre-révolution,  qui n’est suspendue que par l’énergie des administrateurs du département, ils sont tous à vous, et tous dévoués à la cause de la liberté ; mais ils nous ont conjurés de vous engager à vous occuper sans délai de leurs besoins qui sont à un tel degré,  qu’il n’y a peut-être pas deux fois vingt-quatre heures à attendre, sans exposer ce département et les départements voisins aux plus graves inconvénients. Je vote pour que la discussion s’ouvre à l’instant sur le projet qui vient de vous être lu. »

Après opposition de Levasseur, la Convention ordonna l’impression des divers projets entendus et ajourna la discussion sur les subsistances au samedi 27 du mois.

La question des subsistances suscitait une forte mobilisation en ce printemps 1793. Les délégations de pétitionnaires se succédaient à la Convention. La 1^er mai 1793, la société des jacobins de Paris, à la demande de Legendre, déléguait des commissaires, dont Chasles, auprès de la Société des femmes de Versailles, venue à Paris pour présenter le lendemain une pétition sur les subsistances à la Convention, pour les inviter à quitter la salle de la Convention où elles s’apprêtaient à passer la nuit et à  venir s’installer dans la salle de la société. « […] Ces commissaires, à leur retour, annoncent que les citoyens et les citoyennes de Versailles ont été recueillis par la section des Tuileries, qui leur a servi un repas civique. La municipalité et plusieurs sections ont envoyés des députations pour les saluer.  « C’est la grande moralité de la Révolution », dit Châles, l’un des commissaires. »[20] Il intervint à nouveau sur ce thème lors de la séance du 2 mai 1793[21]. Ducos ( député de la Gironde ) demanda la question préalable sur toute espèce de taxe et que la Convention s’occupât de diminuer la masse des assignats. Chasles prit la parole pour demander l’adoption du maximum « dégradatif »[22].

« Châles. On dit que l’abondance amène la diminution du prix des denrées. Eh bien, il n’est pas de département dans la République plus abondant que celui que j’ai parcouru, et cependant la disette y est. Cela vient de ce qu’il n’y a pas de maximum forcé, et de ce que la liberté indéfinie du commerce des grains laisse un libre cours  à l’insatiable cupidité du marchand de blé. L’apport des grains dans les marchés est considérable, mais les marchands s’entendent entre eux pour le faire monter : et cela au point que, si les citoyens ne s’empressaient d’acheter, le prix du sac s’élèverait jusqu’à 200 livres. Les accapareurs ne sont pas les seuls ennemis qui aient juré la perte de la République, ils sont secondés par les préposés mêmes du gouvernement, par ceux de la municipalité de Paris, que je ne prétends pas inculper. Mais on voit dans les marchés beaucoup d’hommes qui, au nom de la municipalité de Paris, font les accaparements les plus inouïs. Des préposés chargés de l’approvisionnement des armées et de la ville de Paris, ont fait des marchés si avantageux, qu’ils ont dit eux – mêmes qu’avant un mois il leur était possible de porter le prix du grain au triple ou au quadruple de sa valeur actuelle. Ces hommes vont dans les marchés, et achètent le blé à un prix tel que les particuliers, les communes même ne peuvent soutenir avec eux la concurrence. La commune de Maintenon ne pouvant plus atteindre aux prix courants des marchés, a été obligée de s’approvisionner chez des cultivateurs, je ne dirai point patriotes, car presque tous sont aristocrates ( nouveaux murmures ) mais moins avides que les autres. Je finis donc par demander l’adoption du maximum dégradatif. » Après son intervention, la Convention ferma la discussion.

«  A mes Concitoyens habitants des Campagnes »

«  […] les villes ont besoin de pain et de denrées. c’est aux campagnes à leur en fournir. quand les marchés ne sont pas approvisionnés on a lieu de croire que ce sont les aristocrates qui détournent les citoyens des campagnes d’y apporter leurs grains. car quel intérêt peut avoir le fermier de garder son bled dans sa granges ou dans ses greniers ? ne faut-il pas le vendre, pour se faire de l’argent ? certes, son intention n’est pas de laisser périr de faim ses frères qui habitent les villes. il n’ y a que des aristocrates qui puissent former un tel projet ; et l’on n’est point aristocrate dans les campagnes, ou du moins, ne doit-on pas l’être, parceque [ sic ] la révolution a été plus utile aux campagnes qu’aux Villes.

Vous n’avez peut-être pas songé, frères et amis, qu’en négligeant d’approvisionner le marché de Nogent, non seulement vous faites souffrir les nogentois, mais vous faites triompher les aristocrates, qui se réjouissent des malheurs publics.  c’est un des plus beaux maux qu’on puisse nous faire que d’entretenir la disette dans les marchés, et par là d’amener la cherté du pain, quand le pain est cher, le pauvre a le droit de se plaindre, parceque [ sic ] la journée de travail ne lui suffit plus pour vivre avec sa femme et ses enfants. »

( Source :Collection particulière des lettres que Chasles adressa à la Société patriotique de Nogent-le-Rotrou entre 1792 et 1794. Une partie de cette correspondance a été reproduite dans : Cl PICHOIS, J. DAUTRY. Le conventionnel Chasles et ses idées démocratiques. Aix-en-Provence : Publication des annales de la faculté des lettres Aix-en-Provence : Editions Ophrys, 1958. P. 38.)