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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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6 mars 2016

Les districts.

5 vue du perche

Dans l’esprit des Constituants, le district, comme le département, n’était qu’un simple rouage administratif. Les départements furent partagés entre  six et neuf districts, celui d’Eure-et-Loir avait six districts ( Chartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou. ).

5 département 28L’administration du district était élue et se composait de 12 membres  et d’un procureur syndic lui aussi élu. Elle était divisée entre un directoire de 4 membres ( dont un président élu par les assemblées primaires ) et un conseil de  huit membres. Ces membres étaient choisis, par la réunion des électeurs du district au chef-lieu, pour deux ans et renouvelables par moitié tous les ans, par contre le procureur syndic restait à son poste 2 ans. Pour être élu, jusqu’au 10 août 1792, il fallait être citoyen actif et payé un impôt équivalent à 10 journées de travail.

Le procureur syndic assistait à toutes les réunion de l’administration du district et devait être consulté sur toutes les questions mises en délibération, mais il n’avait qu’une voix délibérative, comme le procureur de la commune au sein de l’administration municipale. A l’époque du Gouvernement Révolutionnaire, il fut remplacé par un agent national lui aussi élu et ayant les mêmes pouvoirs mais qui devait rendre compte aux deux Comités : salut public et sûreté générale.

L’administration des district fut conçue pour être entièrement dépendante de celle du département, son rôle principal était de faire exécuter les arrêtés départementaux, de donner son avis, de recueillir des informations nécessaires au département, et de transmettre les demandes et pétitions des communes. Elle était chargée de répartir les impôts directs entre les communes de son ressort. Ce fut aux districts que fut confié l’estimation et la vente des biens nationaux.

Même si leur rôles était  totalement subordonné aux département, ces administrations purent souvent jouer un rôle politique non négligeable notamment dans la surveillance des municipalités ou dans l’animation, ou non, de l’esprit public, surtout en l'an II où la tutelle administrative du département fut supprimée.

Très tôt dans les assemblées, des voix se firent entendre demandant la suppression de cet échelon administratif et pas toujours de la part de ceux que l’on a pris l’habitude de considérer comme d’affreux « centralistes ». En 1793, les Girondins qualifiés de « fédéralistes » voyaient, en général,  d’un mauvais œil cet échelon administratif susceptible de faire contrepoids aux départements alors que les Montagnards leurs   étaient plutôt favorables, peut-être pour les mêmes raisons au moment de la crise dite « fédéraliste » de l’été 1793, mais aussi sans doute parce qu’ils avaient pu constater aux cours de leurs missions l’efficacité de ces administrations.

La constitution de l’an III supprima les districts qui avaient très souvent été des agents très actifs du Gouvernement Révolutionnaire, de même qu’elle supprima les municipalité des communes de moins de 5 000 habitants.


 

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