43 Lèse NationLes Presses de Sciences-Po viennent de publier un ouvrage de J.-C. Gaven qui  intéresse directement tous les historiens travaillant sur la période  de  la Révolution française :

Jean-Christophe GAVEN. Le crime de lèse-nation. Histoire d’une invention juridique et politique (1789-1791),Paris, Presses de Sciences-Po, 2016, 559 p. ISBN : 978-2-7246-1880-8. 28 €. Index nominal et topographique, bibliographie.

Présentation de l’éditeur :

« Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la « lèse-nation » cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des « ennemis ». Elle dit aussi ce qu'est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l’une des principales armes pénales des débuts de la Révolution.

Alors que l’attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l’histoire de la justice politique révolutionnaire. En s’appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions – assimilée à la défense de la nation – et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime – attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques. »

Sommaire :

INTRODUCTION

I — NOUVELLE NATION, NOUVELLES PROTECTIONS

Chapitre 1 / DE LA NÉCESSITÉ DE PROTÉGER LA NATION

La nation en danger

Discours pénal, protections politiques

Révolution politique, protection pénale

Chapitre 2 / DE LA DIFFICULTÉ DE DÉFINIR LA LÈSE-NATION

Une intégration de circonstance

Une intégration provisoire

La légalité des crimes de lèse-nation en débat

Chapitre 3 / DES USAGES DE LA LÈSE-NATION

La répression des abus d'autorité

La stabilisation de l’ordre public

La recherche des complots contre-révolutionnaires

Les peines de la lèse-nation

II – UNE NOUVELLE JUSTICE POLITIQUE ?

Chapitre 4 / LES VIGILES DE LA NATION

La compétence provisoire des magistrats d’Ancien Régime

La vigilance extrajudiciaire du personnel révolutionnaire

La création d’une Haute Cour nationale provisoire

L’activité de la Haute Cour nationale provisoire d’Orléans

Chapitre 5 / LES AMBIGUÏTÉS D’UN MODÈLE LIBÉRAL

La dénonciation des criminels de lèse-nation

La recherche des criminels de lèse-nation

La saisine du tribunal national

Le bénéfice des nouvelles garanties judiciaires

CONCLUSION

Annexe 1 / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS

Annexe 2 / GÉOGRAPHIE DE LA LÈSE-NATION