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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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Le Pére Gérard

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27 octobre 2016

Le 5 mars 1789 à Boëssé-le-Sec : cahier de doléances.

Boesse le sec

Ce jeudi 5 mars 1789, les habitants de la paroisse de Boëssé-le-sec se réunissaient dans l’église au nombre de 95, dont seulement 16 d’entre eux savaient signer, afin de mettre par écrit le cahier de leurs plaintes et doléances. Ce cahier semble avoir servi de modèle à celui de Saint-Aubin-des-Coudrais, paroisse voisine, adopté le lendemain 6 mars 1789 et qui reprenait mot-à-mot des paragraphes entiers ( jusque dans la succession desdits paragraphes, voir l’article de ce blog : http://www.nogentrev.fr/archives/2016/10/15/34442442.html  ), sans qu’il s’agisse d’une simple copie le cahier de Boëssé-le-sec étant beaucoup plus développé. Ce qui prouve que des modèles circulaient dans les campagnes mais pas seulement, comme on le pensait pendant longtemps, des villes aux villages mais aussi de villages à villages. Signalons que la doléance 24 prouve que les conditions abominables faites aux esclaves noirs des colonies n’étaient pas inconnues dans les campagnes du Maine à la veille de la Révolution, nous en voulons pour preuve cette notation : « […] C'est une grande commodité, pour les propriétaires riches et éloignés de leurs biens, de les affermer à un seul particulier; mais souvent que ce représentant du propriétaire est bien éloigné d'en avoir les sentimens ! Il regarde les soufermiers comme des nègres qui ne doivent travailler que pour l'enrichir. […] »  :

« Aujourd'hui cinquième jour de mars 1789.

Nous, habitans de la paroisse de Boëssé-le-Sec, assemblés dans la nef de notre église paroissiale en vertu des ordres du Roi donnés à Versailles le 24 janvier dernier, concernant la tenue des Etats généraux du royaume, à nous signifiés le 28 février dernier par Chassevent, huissier royal de la ville du Mans, pareille signification de l'ordonnance de Monsieur le Sénéchal du Maine en date du seize du mois de février, le tout adressé et mis en main de François Cormier, sindic municipal de cette paroisse, le quel, en exécution des ordres du Roi et ordonnance de Monsieur le Sénéchal , nous auroit assemblés dimanche, premier jour de mars pour nous en donner lecture à l'issue de la messe paroissiale, au prône de laquelle la même publication avoit été faite par le S. Curé de cette paroisse, le tout affiché en lieu apparent et de libre accès, près de l'église, où chacun de nous a pu en prendre connaissance, avons procedée comme il sensuit à la rédaction des plaintes et doléances qui peuvent intéresser tant notre communauté que toute la province du Maine dont nous faisons partie.

1° Les impôts en général.

Nous ne pouvons dissimuler que le fardeau des impôts en tout genre est si lourd et si accablant que nous ne pouvons le supporter qu'avec une peine infinie ; que la plus grande partie d'entre nous ne peuvent y satisfaire qu'en se privant de choses nécessaires à la vie ou, au moins, en se retranchans plusieurs choses de première nécessité. On profite de notre défaut de connaissances et de protection pour exercer contre nous des vexations les plus criantes.

2° Les loix pénales non publiées sufisament.

Il existe une multitude de loix pénales dont le peuple n'a souvent connaissance que par les amandes à quoi il se voit cruellement condamné, et souvent pour des transgressions involontaires. Pour éviter cet inconvénient, il est à souhaiter que ces sortes de loix soient suffisamment connues de ceux qui sont tenus de les observer.

3° Les frais des procès excessifs et ruineux.

Les frais qu'occasionnent les procès sont devenus si excessifs, et les procès tellement interminables, que tout particulier sage et prudent aime beaucoup mieux tout abandonner à un débiteur injuste, ou renoncer aux droits les plus légitimes, que de s'exposer à se ruiner.

4° Les banqueroutes et les fraudes dans

le commerce.

Les fraudes en tout genre d'affaires et de commerce sont si fréquentes et si souvent impunies, que tout est falsifié et sophistiqué, surtout pour les pauvres gens qui n’ont de connoissances que celles de première nécessité et conformes à leur état.

Le commerce est souvent l'écueil contre lequel vient se briser la petite fortune de l'homme de campagne ; et l'espérance de payer ses dettes lui est enlevée tout à coup par un fripon qui vient lui acheter à crédit son bétail et ses denrées pour ensuite lui faire banqueroute.

5° Le vol des chevaux devenu très-fréquent.

Pour ce qui regarde le canton de la Ferté-Bernard en particulier, depuis dix ans, malgré l'extrême vigilance des cavaliers de maréchaussée, il se fait à tout moment des vols de chevaux dans les pâtures et même dans les écuries, ce qui souvent entraîne la perle d'un chétif cultivateur. Il seroit à souhaiter qu'il y eût des règlements dans les marchés et dans les foires concernant le commerce du bétail, qui en rendissent le vol plus difficile et moins fréquent.

6° Le controlle.

Le controlle est souvent, même pour d'anciens notaires, la magie noire ; personne ny connoit rien, et cet établissement, utile pour la conservation des actes, est devenu un moyen de vexations el de brigandage. On pourrait citer de cas où un officier dans ce genre ayant demandé à un homme de campagne plus de 600 fr. pour un certain droit, le particulier en fut quitte, grâce à une protection, pour à peu près cinquante écus ; de semblables cas ne sont pas rares.

7° La perception des droits seigneuriaux.

Les droits seigneuriaux, sans examiner comme on a fait en certaines provinces si la cause pour laquelle ils ont été établis subsiste encore, sont l’occasion d'un grand pillage de la part des officiers feudistes sur le pauvre peuple. Souvent pour une petite redevance de quelques deniers, on en fait coûter des huit à dix livres, on ne cesse d'être harcelé pour rendre des aveux et des déclarations.

Il serait au moins à souhaiter que les seigneurs eussent une manière moins dispendieuse de se faire payer leurs droits et de s'en assurer la perception.

8° Les banalités à charge aux particuliers.

Les banalités sont une gêne fort incomode. Elles forcent un vassal de confier à un homme en qui il croit ne pouvoir placer sa confiance, un objet intéressant et sur lequel il y a tant de moyens de commettre des fraudes. Il serait à désirer que ce reste de servitude fût aboli, et que les seigneurs, de leur côté, eussent l'entière liberté de détruire leurs moulins ou de les laisser tomber en ruines ; auquel cas il serait loisible à tout particulier d'en ériger sur son terrain à ses risques et fortunes

9° Le droit de halle contraire au commerce.

Le droit qui se perçoit sur les bled et autres denrées dans presque tous les lieux où il y a des marchés établis, est une entrave qui refroidit le commerce au préjudice des habitans du lieu et de ceux qui voudraient y conduire leurs marchandises. Lorsqu' un émissaire du seigneur ou son fermier vient, avec une mesure dont rien ne constate la juste capacité, prendre dans un sac une portion de bled assez considérable pour exciter des regrets, le vendeur assez souvent prend la résolution de n'y pas retourner. Autrefois, pour cette sorte de redevance, les seigneurs étaient tenus d'entretenir les chemins ou chaussées qui conduisaient au marché; mais actuellement ils ne s'en mettent plus en peine. On leur doit pourtant la construction et l'entretien des halles.

10° Les peines contres les chasseurs.

La chasse est un exercice peu convenable et très-peu lucratif pour des gens de travail. Mais il paroit révoltant de condamner aux galères un citoyen pour avoir tué un gibier qui venait lui disputer une recolle nécessaire à sa vie, et qui lui a couté tant de peines et de fatigues. Quelques peines pécuniaires très-mitigées semblent une punition suffisamment proportionnée à la qualité du délit. La pèche dans les rivières pourroit mériter les mêmes observations.

11° La dixme payée à la 11e ou à la 13e gerbe.

La dixme payée à la treizième gerbe, et même à la onzième, est une redevance onéreuse pour les cultivateurs ; rien ne peut leur faire voir de bon œil cet enlèvement d’un bien qui leur coûte si cher en fermages envers les propriétaires, en tailles envers le roi, en semences et en travaux, si ce n'est la persuasion où ils peuvent être qu’il en sera fait un usage digne de la religion.

Mais quand ces mêmes dixmes passent à des étrangers qu'on n'a jamais vus en personnes, et dont on ne reçoit aucun secours spirituels ou temporels, c'est alors qu'un pauvre laboureur a lieu de se livrer à des plaintes et des murmures.

12° Les quêteurs.

Les quêteurs de toute espèce et de tout pais, même des royaumes étrangers, sont encore une surcharge bien incommode. Un certain respect religieux qu'imprime la vue d'un homme consacré à Dieu, ou qu'on croit l'être, oblige ceux mêmes qui auroient besoin de recevoir des aumônes à leur en faire. D'ailleurs, il n'arrive que trop souvent que la conduite de ces quêteurs détruit l'impression avantageuse qu'on en avait d'abord conçue, et la change en mépris.

13° L'établissement des huissiers-priseurs.

Cet établissement, quoique moderne, a déjà excité tant de plaintes qu'on ne peut s'empêcher d'en demander la supression. Comme leurs charges leur ont coûté beaucoup d'argent, ils s'en vengent sur ceux qui sont forcés de les employer. On ne parle que des sommes qu'ils se font payer pour des ventes ou inventaires qui, autres fois faites par des notaires ou par des huissiers ordinaires, coûtoient beaucoup moins.

14° Appels à un tribunal trop éloigné.

La crainte d'aller plaider par appel à un tribunal trop éloigné, par exemple au parlement, fait qu'un simple particulier en instance avec un homme plus riche ou plus hardi que lui, le déconcerte, lui fait perdre la tête et abandonner ses droits les plus légitimes. De là des transactions tortionnaires où l'on renonce à la moitié ou plus de ce qu'on devroit avoir légitimement.

15° L'extrême dépense des procès de peu

de conséquence.

On a vu des procès coûter des mille écus, et souvent d'avantage pour des bagatelles dont l'évaluation la plus exacte n'étoit pas quelques fois d'un écu de six livres. Quand ces cas arrivent, et ils ne sont pas rares, on ne sait à qui s'en prendre, et l'on est forcé de souhaiter dans les juges plus de nerf et de vigilance contre de semblables exactions.

16° Les Scellés.

Les scellés qu'on appose après le décès en certains cas, sont un fléau des plus à craindre. Cette vigilance de la part des juges et de leurs subalternes a, dans son origine, un motif bien précieux aux yeux de la société; c'était uniquement pour empêcher les déprédations. Aujourd'hui, c'est un moyen de faire de grands profits, mais les pauvres en sont ordinairement bien lézés. Il faut que l'orphelin paye chèrement cette bienveillance de la justice ; après quoi vient le juré-priseur, le notaire et le contrôle, en sorte qu'il ne reste rien à de pauvres mineurs que des bras trop faibles pour travailler, mais seulement propres à mandier.

17° La répartition des tailles.

Cette répartition est encore fort inégale entre les différentes généralités, entre les différentes paroisses et entre les différents fonds de la même paroisse. S'il n'y a pas, sur cet objet, plus de reclamations, c'est la grande difficulté de se faire rendre justice ; mais les particuliers lezés n'en sont pas moins à plaindre. Pour faire disparaître la cause de toutes ces inégalités, il est à souhaiter que toutes les terres du royaume fussent évaluées ayant égard à leur valeur intrinsèque et accidentelle, à la facilité ou à la difficulté de leur culture. L'entreprise est difficile, immense et sujette à de grands inconvénients.

La mauvaise foi étant une maladie de l'âme presque incurable dans la pluspart des individus, comment s'assurer du vrai et avoir un juste moyen de comparaison ?

18° Tailles proportionnelles.

Nous désirerions voir les tailles réelles et proportionnelles, s'il y avait un moyen de les faire avec égalité ; et nous demandons que cet objet si important et d'un intérêt si général, soit amplement discuté.

19° Les vingtièmes.

Ce que nous venons de dire des tailles, nous le disons également des vingtièmes, mais sans y mettre la même chaleur, parceque nous n'y avons pas un égal intérêt. Mais s'il y avait un abonnement pour les vingtièmes, ce serait le cas de demander une répartition bien proportionnelle.

20° Les milices.

Les milices sont un établissement dont nous ne sommes pas à portée de pénétrer la nécessité, et nous devons, sur cet article, nous en rapporter uniquement à la sagesse du Roi et de son conseil. Si nous ne consultions que nos faibles lumières, nous serions tentés de croire qu'un semblable établissement cause plus de troubles dans les paroisses, plus de terreurs dans les jeunes gens, plus de perte de temps pour les assemblées et les tirages, et plus de dépense quelles ne seroient utiles à l'Etat. Là-dessus notre devoir est d'obéir aveuglément ; mais nous désirerions qu'il fût permis aux garçons échus au sort de pouvoir se faire remplacer. Il est des caractères que rien ne peut rassurer contre l’appréhention de s'expatrier pour suivre la profession des armes. Nous désirons aussi qu'il y ait moins d'exempts.

21° La récolte de 1788.

Nous n'entrerons dans aucun détail sur la faible récolte de l'année précédente ; c'est un fléau qui a frappé sur toute la surface du royaume. Les plaintes que nous ferions, ne seroient que l'écho de celles qu'on a faites dans toutes les provinces : la providence seule peut soulager nos maux.

22° Qualité en général du terroir de Boessé.

Autant qu'il peut être nécessaire, nous allons donner une notion générale de notre territoire. Une partie est assez bonne, mais plus de la moitié est bien médiocre ou même tout à fait mauvaise. Le pays est coupé de côtaux qui rendent les charrois difficiles et coûteux au préjudice de l'agriculture La manière la plus ordinaire de féconder les champs consiste à ouvrir les entrailles de la terre pour en tirer, par des puisards de 48 à 50 pieds, qui souvent se font en vain, une substance blanche que nous nommons de la marne, et ailleurs du tuf. Il faut vraiment du courage pour une telle entreprise ; elle est pénible et dangereuse. La paroisse est nommée Boessé-le-Sec sans doute à cause de la rareté de l'eau. Beaucoup d'habitans en manquent ; dautres la tirent à 120 ou 130 pieds de profondeur. Pour le bétail, l'inconveniant est encore plus considérable ; les réservoirs destinés à les abrever tarissent presque tous en été ; de là beaucoup d'embarras pour les paroissiens et une surcharge de travail.

23° La réunion de plusieurs fermes ou habitations en une.

Le coût et la dépense de l'entretien des batimens engagent, dans cette province, beaucoup de propriétaires à les supprimer et à réunir sous une même habitation les terres qui en comportoient plusieurs. On a vu un riche propriétaire réunir de la sorte deux métairies et trois bordages pour n'en faire qu'un seul objet : voilà tout d'un coup quatre habitations supprimées. Il arrive de cette méthode nuisible à la population que beaucoup de jeunes gens n'osent se marier de peur de ne pas trouver où se loger et quelques terres à cultiver. On prévoit le genre d'influence que cette méthode économique des propriétaires peut avoir sur les mœurs. D'ailleurs un seul fermier ne tire point autant de bled de son vaste terrain qui feroient de la même quantité plusieurs fermiers portionnaires ; il est rare aussi que cet unique fermier supporte autant de taille qu'en auroient supporté ceux dont il prend la place ; de là un rejet sur les autres habitans.

24° Les fermiers à titre de ferme générale.

C'est une grande commodité, pour les propriétaires riches et éloignés de leurs biens, de les affermer à un seul particulier; mais souvent que ce représentant du propriétaire est bien éloigné d'en avoir les sentimens ! Il regarde les soufermiers comme des nègres qui ne doivent travailler que pour l'enrichir. Rien n'échappe à sa spéculation ; pots-de-vin considérables, subsides en toute espèce de denrées, corvées pour charrois et autres travaux, fermages excessifs en argent, enfin, dans le courant du bail, une saisie et une vente de tous les effets du malheureux sous fermier; voilà ce qu'on voit communément dans les campagnes.

25° L'usage d’englober sous une même exploitation

toutes les terres détachées  (c'est-à-dire sans

habitations) tant qu'on peut s'en procurer.

Rien de plus commun que ces traits d'avidité dans les campagnes. Un seul homme voudrait tout avoir ; de là le désœuvrement d'une multitude de bras, et la misère qui en est la suite.

26° Les pots-de-vin.

L'usage où sont les propriétaires, et spécialement les main-mortes, d'exiger de gros pots-de-vin de leurs fermiers, ôte à ceux-ci le nerf et la faculté qui leur seroit nécessaire pour une exploitation plus avantageuse de leurs terres. On les met par là dans l'impossibilité de se procurer assez de bétail, et souvent dans le cas de payer des intérêts ruineux des sommes qu'ils ont empruntées. Notre canton fournit une exemple frappant en ce genre. Des religieux, possesseurs d'une dîme de paroisse et de plusieurs métairies, ont exigé de leur fermier général un pot-de-vin que tout le monde annonce être de 30,000 livres. Un simple soufermier, pour sa part, a été obligé d'en rembourser au fermier général plus de mille écus. Ces sortes de pratiques, outre qu'elles font tort aux fermiers, sont aussi un voile dont on veut se servir pour cacher la valeur des terres et empêcher qu'elles ne soient taxées à leur juste valeur au préjudice des autres contribuables.

27° La gabelle.

La gabelle est de tous les fléaux le plus désastreux, celui dont les coups sont plus meurtriers pour le pauvre peuple. Livré à des travaux pénibles et qui demanderoient une nourriture proportionnée, nous certifions que tout ce qu'on appelle menu peuple n'a d'autre ressource, pour reparer les forces et se maintenir en état de supporter la rigueur de ses travaux, qu'une soupe au pain bis de mauvaise qualité dont le sel fait presque tout l'assaisonnement.

Mais la cherté excessive de cette denrée force la majeure partie des gens de campagne à l'épargner ou à s'en priver totalement. Il n'est point rare de voir un ménage composé de cinq à six personnes ne dépenser qu'une livre de sel dans un mois ; de là la défaillance des forces corporelles, la langueur, l'abattement, le découragement, la diminution des travaux, les maladies, tous les maux et tous les chagrins qu'on peut imaginer. Ce considéré, nous demandons, avant toutes choses, que cet impôt soit aboli ou du moins rendu beaucoup plus supportable.

28° Les grandes routes.

Pour ce qui regarde la confection des grandes routes, elles ont été pendant longtemps un des fléaux les plus cruels des communes ; mais la bonté paternelle du Roi vient d’y apporter une modification dont nous espérons le plus grand succès. Nous continuerons volontiers d'y contribuer dès qu'il s'agit du bien général du royaume. Nous espérons de la tendresse de noire bien-aimé Monarque, auquel nous sommes et serons toujours inviolablement attachés, que s'il trouve dans sa sagesse des moyens d'opérer ce genre de bien d'une manière encore moins coûteuse, il la saisira aussitôt pour alléger de plus en plus le fardeau qui nous presse.

29°

Pour ce qui regarde l'heureuse révolution que la bonté du Roi nous prépare, nous ne pouvons assez en exprimer toute notre reconnaissance envers ce Monarque chéri, auquel nous protestons de notre fidélité, de notre amour et de notre obéissance.

La distinction que Sa Majesté daigne accorder au tiers état en lui donnant plus d'influence dans les affaires publiques, ne diminuera jamais dans nos esprits l'opinion avantageuse que nous avons pour les deux premiers ordres de l'Etat. ; Le sacerdoce, par son excellence et par les avantages précieux qu'il nous procure, mérite, sous ce rapport, que nous honorions d'une vénération particulière ceux qui sont décorés de ce caractère auguste ; nous les voyons avec une juste confiance admis aux assemblées nationales, d'autant plus volontiers que la religion a plus servi que les armes à établir dans les Gaules l'empire des Francs. Clovis, avant sa conversion, n'étoit pas encore fort avancé dans ses conquêtes.

Pour ce qui regarde la noblesse, surtout celle qu'un patriotisme généreux et de vrais services ont rendus chers à la patrie, nous aurons toujours pour eux les égards respectueux qui sont dus à la vertu et au mérite. Nous sommes instruits, qu'en général, les hommes sont trop faibles et trop vicieux pour pouvoir se passer de maîtres. Nous recevons donc, comme un ordre établi par la providence, cet enchaînement admirable de rangs, de distinctions et de pouvoirs qui vont tous aboutir à la personne sacrée du roi, comme à leur centre et à leur origine. C'est de cet ordre, rapproché des vrais principes, que nous attendons, dans ce moment critique, la cessation de nos maux et le bonheur de la nation entière.

Fait et arrêté par nous susd. les habitants de Boessé assemblés au nombre de 95 habitans tous ayant les qualités requises selon l'ordre du roi.

Et lecture faite des observations, demandes et doléances contenues au présent cahier, reconnoissons qu'elles sont conformes à nos connoissances et à nos vœux ; en conséquence de quoi, nous y persistons comme il paraîtra par la signature de ceux d'entre nous qui savent signer tous les autres ayant déclaré ne savoir signer.

Signé : Jean Rolland, Marin Pavée, Lazare Hubert, Guillaume Roger, M. Boisnard, Louis Geslin, G. Martin. M. Cornet, F. Lafosse, René Besnier, M. Ledoué, F. Geslaln, Christophe Cresteau, Jacques Moulay, Simon Linay, François Courcier, sindic. »

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