novembre 1790Le dimanche 14 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du 14 novembre 1790 : Démission de Pinceloup. 90_11_14___Nogent

« Ce Jourd'hui quatorze novembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée Dans l'assemblée du Conseil municipal de la commune ou Se Sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, Mourrau, Proust, Brunet, Gallet, Guimoneau, G.petibon, officiers municipaux M. M. Dagneau, Mauchon [ Lecture peu assurée ] Bacle Jallon.

Notables de ladite Commune. Le Suppléant du Procureur de la commune à fait rapport de la lettre de M. De Maurissure en date du trois Septembre dernier contenant la demission qu'il fait de la place de procureur de la Commune, et en a requis l'enregistrement, Surquoy M. M. les officiers municipaux ont ordonné l'enregistrement de la dite lettre.

Suit la teneur de la dite lettre.

« Messieurs

Le derangement de ma Sancté me met dans l'impossibilité de remplir la fonction de Procureur De la commune ; J'aurois desiré pouvoir Correspondre a la confiance de mes concitoyens ; mais mes forces ne repondant point à Mon zele, Je vous prie de vouloir bien recevoir ma demission et mes regrets de ne pouvoir partager plus longtemps vos Honorables travaux. Je suis avec Respect.

Messieurs Votre tres Humble

& obeissant Serviteur

Ce trois Septembre 1790 signé Emmanuel antoine réné

Pinceloup »

Vu lequel enregistrement M. M. les officiers municipaux, oui le Suppléant du procureur de la commune, ont arrêté de Confirmer la proclamation tendant au Complement du Corps municipal, et de celui des notables, et ont Signé avec le Sécrétaire greffier dont acte.

Gouhier  Baugard  Mourrau  Fils Proust  Brunet  Gpetibon

guimonneau [1]»

 

Séance du 14 novembre 1790 : Renouvellement municipalité.

« Aujourd'hui quatorze novembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée du Conseil général de la commune ou Se Sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, Mourrau, Proust, Brunet, G. petibon, Gallet, Guimoneau, officiers municipaux de la ville de Nogent-le-Rotrou, M. M. Dagneau, Mauchon, Bacle, ferré, Nion, Jallon notables de ladite Commune. Le Suppléant du Procureur de la commune à fait observé que l'instruction sur la formation des municipalités en date du …........................... décembre dernier prescrit impérieusement le renouvellement de la municipalité à la St Martin, en ordonnant la retraire de quatre officiers municipaux, que pour remplir le prescrit de cette loi, il requerroit que les officiers municipaux tirassent au Sort afin de déterminer ceux qui doivent être devetus de la place d'officier municipal, et ceux qui doivent être conservés.

Sur quoy, M. M. les officiers municipaux ont ordonné conformément aux conclusions du Suppleant du procureur de la commune de tirer au Sort, à cet effet ont enjoint au Secrétaire greffier de ladite municipalité de mettre huit billets dans un chapeau, Sçavoir quatre blancs et quatre noirs, en déterminant que les officiers qui prendroient dans ledit chapeau destiné à la reception desdits billets les noirs, seroient ceux qui Se trouveroient devetus de la place d'officier municipal et que ceux qui prendroient les blancs Seroient continués dans l'exercice de leur fonction, conformément au prescrit de la loi, ce part effet du Sort M.M. Mourrau, Brunet, Guimonneau, Petitbon, ont pris quatre billets noirs pourquoy ils sont déclarés devoir cesser toutes fonctions municipales, en Suivant la convention faite entre lesdits officiers municipaux que ceux qui tireroient des billets blancs seroient continués dans leurs fonctions, et que ceux qui en prendroient des noirs seroient devetus de leurs commissions municipales.

Et à l'instant le corps municipal à delegué M.M. Gouhier et Baugard pour présider aux assemblées primaires qui doivent Se tenir pour le renouvellement de la municipalité, et le complément de Son corps et ont tous signé avec le Secrétaire greffier dont acte.

Gouhier   Baugard    Fils Proust     Mourrau

Brunet   guimonneaux    g.petibon     Gallet Fils

L.ferré   Bacle    jjallon     Manchon    Nion

Dagneau    Fauveau »[2]

 

Séance du 14 novembre 1790 : Renouvellement municipalité : notables.

« […]

et dans ladite assemblée il a été observé par les membres du cops municipal que le nombre des notables actuels se trouvoit monter à neuf, Nombre de personnes determiné par la loi comme devant rester, pourquoy Il a été arreté qu'il n'y avoit lieu à aucune operation dans ce corps, puisqu'il doit se compléter par la nomination des citoyens, et ont tous signé avec le Secrétaire greffier dont acte.

Gouhier    Baugard     Fils Proust     Mourrau     Brunet

guimonneaux     g.petibon      Gallet Fils

Dagneau    Manchon    L.ferré    jjallon

Nion

Bacle    Fauveau

              Scrt »[3]



[1] A. M. Nogent, 1 D1, seizième feuillet.

[2] A. M. Nogent, 1 D1, seizième et dix-septième feuillets.

[3] A. M. Nogent, 1 D1, dix - septième feuillet.