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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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8 décembre 2023

Le 8 décembre 1792, à Nogent-le-Rotrou : nouvelle municipalité, élection du juge de paix.

décembre 1792Ce samedi la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 92_12_08

  • Elle procédait, d’abord, à l’installation de la nouvelle municipalité.

« Ce Jourd’huY huit décembre mil Sept cent quatre vingt douZe 1.er de la République françaiSe.

En l’assemblée Permanente du Conseil Général De la commune de la Nogent le Rotrou Tenüe publiquement.

Lecture a été faite par le Sécrétaire Greffier de divers procès verbauX d’election des Maires et officiers Municipaux NoTables et procureur de la Commune de  cette ville, en date des trois, quatre, cinq, Six et Sept decembre préSent mois, d’où Il résulte que le citoyen vaSSeur a été nommé Maire, le citoYen Lequette procureur de la Commune, les citoyens Baugars, Baudouin, Petitbois + [ en marge : + lalouette ], Sortais, hubert, Jallon ferré, et chevrelle, officiers municipauX

Les citoyens baugars tapissier, Marceau, Roger le comte, Rigot, ferré Jallon, Dambreville ++ [ en marge : ++ Salmon ], Beuzelin, fortin l’ainé, Mauté fermier, Baugars Brunet, andré Jallon, georges ferret ++ [ en marge : ++ Salmon ?? ], chereau fripier, Paul grenade, Renou Lheureux, Verdier aprêteur, et Joubert, notables ; le procureur  de la commune à requis qu’il fussent Installés, après avoir prêté le Serment eXigé par la loi.

aussitôt les dits membres ont juré d’être Fideles à la natioN à la loi, et de maintenir leur pouvoir la liberté et l’egalité, ou de mourir à leur poste ensuite ils ont pris place au Bureau, et les anciens membres de la commune, leur ont promis de leur obéir et de les respecter comme les organes de la loi dont acte ./. »[1]

  • Ensuite, elle procédait à l’enregistrement de 28 lois[2].
  • Puis, elle enregistrait les résultats de l’élection du juge de paix, de ses assesseurs et de son greffier.

« Ensuite Il a été fait lecture du procès verbal De nominatioN du Juge de Paix et de ses asseurs [ sic ] et greffier + [ en marge : + de cette ville ] en date des vingt cinq vingt SiX 9.bre der. D’où Il reSulte que le citoyen Brunet a été elu juge de Paix, les citoyens Dujardin, Louis, Boucher Desmarais, cerceau, Bouillet [ lecture peu assurée nom surchargé avec rajout en fin de § : ++ Jean gautier ] Chareau fabricant assesseurs, et Peuvret greffier ;

sur quoiLe conSeil général, oui le procureur de la Commune a arrêté qu’il Seroit procedé à leur Installation ++ [ en fin de § : +++ des membres qui composent le tribunal ci-dessus ] à quoi procedant le conSeil  [ mot surchargé illisible ] quils ont eu prêté le Serment d’être Fidèle à la nation , a la loi, & de maintenir de tout leur pouvoir la liberté et l’égalité, ou de mourir en la defendant leur a promis obeissance Respect comme auX organes de  la loi, don acte

J.Marguerith                                      Vasseur

                                                           Maire

Lamÿ                 Verdier               Baugars                       Gallet Fils

L R Cerceau        Brunet                             Salmon             peuvret

Pi Chereau             Beaugars fils ainé      G.Petitbon                     Chevrel

L R                                         j jallon Lainé                               hubert

Rigot             Tarenne                  Joachim Sortais            Louis Lalouette

Roger Le Comte                 René Maulé     P. J. Chereault

Beuzelin                 G ferré           L. ferré     J. C. Joubert

Grenade          Beaugars Pére             f G. Verdier

Bouillet    Boucher

Fauveau                P.re Lequette                          J. Gautier

S.r g.                      P.r de la C.

Dujardin     ferré Bacle »[3]

  • Après, elle procédait à la nomination de son secrétaire-greffier.

« Ce Jourd’huY

et ledit Jour dans l’assemblée du Conseil Général de la Commune de Nogent le rotrou tenüe publiquement, le procureur de la Commune a requis en eXécution de l’article XI De la loi du 19 octobre qui prescrit le mode d’eXécution du décret rélatif au renouvellement des corps administratifs et Judiciaires qu’il fut procedé à la nomination d’un Sécrétaire Greffier de cette Commune ;

Le conseil g.al , obtemperant au Req.re du procureur de la C.e a arrêté qu’il Seroit procédé a la nominatioN ci-dessus enoncée, et y Procedant les membres de la commune lors présents ont  déposé ostenSiblement dans un vaSe à ce destiné leurs bulletins Tendant à la nominatioN d’un Sécrétaire GrefFier, calcul fait d’iceuX Ils Se Sont trouvés au nombre de vingt cinq nombre qui egale celui des votants, et depouillement Fait, Il en eSt resulte que le Citoyen Réné françois Marin Fauveau a réuni en Sa faveur la totalîté des voiX pourquoY Il a été reconnû pour Secretaite GrefFier, lequel préSent a accepté et a promis par Serment de lui pris de bien remplir Ses fonctions, et a Signé Dont acte ./. »[4]

  • Enfin, elle procédait à la nomination d’un officier d’état civil.

« enSuite Le procureur de la Commune a requis conformément à l’article deuX de la loi du vingt Septembre qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens, qu’il fut procedé à  l’électioN d’un officier public chargé par ladite loi de recevoir les actes de naissance & mariage et Dècés ;

Le conSeil G.al deferant au RequiSitoire ci-dessus a arrêté quil Seroit procedé à ladite nominatioN et y procedant les membres de la commune ont dépoSé ostensiblement dans un vaSe à ce destiné leurs bulletins tendant à la nominatioN ci-dessus, calcul fait d’iceuX Ils Se sont trouvés au nombre de vingt cinq nombre qui egale a celui des votants, et depouillement Fait Il en eSt resulté que le citoyen Lequette procureur de la C.e, a reuni en Sa faveur vingt trois voix, le citoyen Baudouin deuX, pourquoY le premier a été reconnût pour officier public, Lequel préSent a accepté ladite place, et a promis en remplir les Fonctions avec probité& diStinctioN.dont acte.

    VaSseur       P.reLequette                    baugars               Baudoüin

     maire           P.r de la C.

Regnoust                               J C Joubert                        Tarenne

 j.jallon  Laine              G.petitbon          Rigot                        Beuzelin

                     grenache

                 Louis Lalouette                  Hubert                    R Chereault

Joachim Sortais                         G ferré

        G Salmon           L ferré             René Mauté               A  yallon

 ? gautier  Beaugar fils ainéS        Beaugars Le je.       Roger le Comte

[ signature indéchiffrable ]    Fauveau [ signature dans la marge ] »[5]



[1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuillet 12.

[2] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuillets 12 et 13.

[3] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuillets 13 et 14.

[4] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuillet 14.

[5] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuillet 14.

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