Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
La Révolution Française à Nogent le Rotrou

2 auteur portrait

La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
  • Accueil du blog
  • Créer un blog avec CanalBlog

Le Pére Gérard

Le blog généraliste du
Voir le blog généraliste du "Père Gérard" : le Percheron Kibul.
Archives
11 décembre 2023

Le 11 décembre 1790, à Nogent-le-Rotrou : nomination de gardes forestiers.

Registre décembre 1790Ce samedi , la municipalité nommait des Gardes forestiers : 90_12_11

« Ce Jourd'hui onze Decembre mil Sept Cent quatre Vingt dix dans L'asemblée du corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune à observé qu'en conformité des décrets de l'assemblée nationale Il étoit indispensable pour la conservation des bois et forêts Situés dans l'arrondissement de cette municipalité, et pour empecher la devaStation de ces mêmes bois qui se reitére à chaque Instant de proceder à la nomination de gardes meSsiers lesquels surveilleroient à la conservation desdits bois et empecheroient leur devaStation, et dans la cas d'insuffisance Requereroient de nous des forces ;

Sur quoi, matiére Mise en deliberation, conformément aux conclusions du procureur de la commune, le corps municipal à arrêté pour la conservation des forêts et bois et pour obvié à leur Ruine, de nommer des gardes messiers ; et aussitôt Ledit corps municipal à reçu pour gardes messiers des bois et forêts Situés dans l'arrondissement de cette municipalité, les nommés Louis Penaut demeurant à l'hôtel patereau psse nôtre dame, et Jean Poirier demeurant à l'argenterie psse de Champrond en perchet, qui connus de probité reconnüe et irreprochable+, auxquels il a été donné pouvoir d'arrêter et d'apprehender au corps les personnes qui porteroient atteinte aux bois et forêts de l'arrondissement de cette municipalité, de dresser procés verbal desdits delits et dilapidations commises sur lesdits terrains complantés en bois, de les amener à cet hôtel pour être dirigé sur les dits procés verbaux telles poursuites ultérieures prononcées par les dècrets, lesquels présents ont accepté lesdites Commissions à eux deferées et ont promis par serment d'eux pris, de remplir leur fonction en leur ame & conscience, [ + de la religion catholique apostolique et romaine ] et ont lesdits gardes signé avec nous et nôtre Sécrétaire greffier dont acte.Un mot rayé nul. Louis Pènaut Baudoüin

//J. Crochard maire    Jean poirier

Gouhier    Baugard     Vasseur     Fauveau Sctr. »[1]



[1]  A. M. Nogent, 1 D1. 31e et 32e feuillets.

Commentaires