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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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Le Pére Gérard

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23 mai 2017

Le 10 mars 1791 à Mamers : convocation du conseil général de la commune pour le 15 mars.

Le jeudi 10 mars 1791, le bureau municipal de Mamers, sur le réquisitoire de son procureur de la commune, décidait que le conseil général de la commune se réunirait le mardi 15 mars prochain car il n’avait pas été réuni depuis le 18 février pour traiter d’affaires urgentes :  installer le tribunal de district dans l’ancien monastère de la visitation, placer un orgue acheter lors de la vente des biens de l’abbaye de Perseigne dans une des églises de la ville et surtout pour financer cette mise en place et enfin vérifier les comptes de la maison de ville, et plus…si affinité !

91-03-10 1 Monastère de la visitation

«[En marge gauche au milieu du feuillet 34 :

         355[1]

Pour Convoquer leConseil

deLa Commune tous les mois]

[La main est différente de celle du p-v précédent du 7 mars 1791]

aujourd’huy dix Mars 1791.Le Bureau Municipalconvoqué etassemblé, à l’hôtel de la Commune, Ɛn la Manière accoutumée,

Le procureur de la Commune a remont ; quele conseil g.ldelaCommuneQui doitêtre convoqtousles Mois, ou à La finde chaque Mois, ne L’a pas èté à lafin duMois dernier, n’ayantpoint étéassemblé depuis le 18 du Mois dernier,que Si l’onattendoit lafin de celuy-cy, il Se trouveroit entreles deux convocations, un intervalle, de Six Semaines ; et un délaytroplong d’icyla fin de ce mois, troplong, pour L’urgence des affaires, Surles qu’elles, il est cessaire de Statuer ; que conséQuement,il estnècessaire de Le convoquer, pour Mardyprochain 15 du présent,

91-03-10 1 geole du monastèrepourdélibérer 1° Surl’avantage qui résulteroit pour cette ville, d’avoir un local Suffisant et commode, pour L’usage des différents tribunaux : Que le Monastère de la visitation, Seroit très avantageux ; et Suffisant, pour x [rajout en interligne : + yplacer] Le tribunal de District,pour Son administration, et même poury dispôser des prisons cessaires.

quen conquence, que Le conseil gl de la commune authorisât, La Municipalitê, à faire une Soumission, pour obtenir l’adjudication, à la  [mot ou abréviation non déchiffré[2]]propriétè, de cette Maison, et enclo; pour que La ville en pùtJouir, Lorsque Les Dames visitandines qui y Sont Maintenant, etont déclaré continuer d’y demeurer ne Serontplus en nombre Suffisant, etfixéparle décret pourpouvoircontinuer d’y rester ;

91-03-10 1 Abbaye de Perseigne2.è pour dèlibérér, Sur le placementde L’orgue achetté pour une des Ɛglises de cetteville, à la vente de L’abbaye deperseigne et Sur Lamaniere donton pourroit S’yprendre, Pourprofiter

trente cinquième

la Générosité des cytoyens, qui Seroientdans L’intention, de contribuer aux depenses, qui Seront occasionnées, [ rajout en interligne : , etcessaires]tantpour Le placementque pour L’entretien du dit. Orgue ; etpour connaître Leurs intentions :

3pour recevoir et Signer les comptes de la Maison de ville, tant ceux, dont L’apurèment avoit étéproposé, que Ceux des[3] dépenses qui ont été faittes depuis.

4enfin, pour délibérer ; Sur plusieurs tres Matieres qui Serontpropôsés ;

Surquoynous, Maire et officiers Municipaux faisant Droit Sur les conclusions de procureur de la commune avons ârrèté, que Le Conseil g.l dela commune Sera convoqué pour Mardyprochain 15 du courant, neuf[4]heures précises du Matin,pour délibérer, Sur touttes les Matieres mîses en délibération.

fait etarrêté, à la Maison commune de cette ditte ville Les jour et an que dessus ; ƐnaSsistance de notre Sécretaire Greffier, qui a Signé avec Nous.          

                                Besniard    

                              Leproust Desageux

                                           Maire

                                                                                Petithommefils

                                                                                        Scre Gffe»[5]

 

91-03-10 1 vue 1

91-03-10 1 vue 2

Séparation 2



[1] Erreur de numérotation ce devait être le 354 ou bien une délibération n’a pas été intégrée au registre microfilmé.

[2]

91-03-10 1 détail 1

 

 

 

 

[3] Mot en surcharge.

[4] L’heure est en surcharge.

[5] AD72 1 MI 1343(R131).

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