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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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Le Pére Gérard

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23 mai 2017

Le 2 mai 1791 à Mamers : réunion de travail pour les impôts mobilier fixée au 5 mai 1791.

 

91-05-02 1 place carnot

Le lundi 2 mai 1791, le conseil général de la commune fixait au jeudi 5 mai en après-midi le début des opérations afin pour former la contribution mobilière pour 1791 par les commissaires nommés lors de la séance du 29 avril précédent (voir ici).

Les citoyens Maufay et Gouaux Deveaux refusaient leurs commissions. C‘est tout au moins ce que dit le procès-verbal mais il semblerait qu’il y ait une erreur dans le passage biffé. En effet le citoyen Maufay sera présent lors de la réunion des commissaires le jeudi 5 mai, on peut donc en conclure qu’il avait accepté et non refusé ce 2 mai comme le suppléant Gouaux Deveaux sans doute.

Quant au citoyen Chauvin il l’acceptait de très mauvaise grâce ajoutant de sa propre main au bas du procès-verbal qu’on l’avait forcé à accepter ces fonctions.

« [En marge gauche au milieu du feuillet 53 :

      367

jourfixé Pour

LoPeration des CommiSsaires

delimpost mobiller]

aujourd’huideuxmay mil Sept Centquatre vingtonze

Ɛnconsequence dela Convocation faitte des CommiSsaires Parle Conseil Généraldela Commune Par Sa déliberation duvingtneuf dumoisd’avril der Sonts Comparu M M. Cheneviere Marieux, Marais, juchereau fils, Granger, Groua CommiSsaires nommés et MM. Deneufbourglainé Monthulé Grammerien et Pichot, Suppleans nommés Ɛncas demaladie ouda’bsence Legitime, Lesquels, Sçavoir Les CinqCommiSsaires Presents Ɛt nommés qui ont accepté Laditte CommiSsion et LeS Grouasé absentafait dèclarerquil acceptoit auSsi Par L‛un des membres dela Municipalité Ɛt Les trois Suppleans ontdéclarés accepter touttes  fois lorscequéil Seroit Prouvé que Les CommiSsaires nommés auront des Ɛmpeschemens Legitimes Ɛt

Ɛt ala Pluralité des voixde Nous officiers Municipaux et CommiSsaires Lejour àƐté fixé adeuxheures àPrés midyjeudy Prochain PourSaSsembler et fixer Les oPerations Prèliminaires Pour LaSsiette del’impost mobilier, àPrés avoir touttesfois fait avertir MM. Nibelle Chauvin etmaufayCommiSsaires etGouauxdevauxSuppleant non Comparans deSe rendre aud.lieuet heures

Ɛt dansCemoment Ɛst ComparuleSr Grouasé ; Lequel à déclaré accepterLaditte CommiSsion

Cinquante quatrième

Fait et arresté Les jour et an quedeSsus Ɛn aSsistancede notre Secretaire greffier ƐtalinstantàƐté dèclaré Par Levaletdeville Par nous Ɛnvoyé vers Les Sieurs Maufay et Gouauxdeveaux Pour Les inviter àSe Rendre ƐnCemoment ontdeclaréquils nevouloientacceptertrois mots Rayés nuls.

     Petithomme                        Besniard                  Chenais

     fleury      Cheneviere        Le Marieux        marais      Mortier  

     f juchereau    Philippe    Monthulé

       C pichot                  J Jean granger               Grouasé

Pour accePtation autans quil meSera PoSsible accePte de RemPlir Les fonctions de la Charge que lon moblige daccepter Chauvin

[Ces deux dernières lignes sont de la main du citoyen Chauvin]

                                           Chartier           Petithommefils

                                                           Scre Gffer»[1]

 

91-05-02 1 vue 1

91-05-02 1 vue 2

Séparation 2

 



[1] AD72 1 MI 1343(R131).

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