Eglise Notre Dame

Eglise saint Nicolas

Le samedi 6 février 1790, vers 9 heures du matin, étaient proclamés les résultats du troisième tour de scrutin afin de désigner les 5 derniers officiers municipaux à nommer, opération qui n’avait pas pu être effectuée la veille.

90-02-06-1

 « [ marge gauche :  N° 43. A.

Proclamation des

5 : derniers oFFiciers

Municipaux. ]

Et Cejourd’huY Sixiéme de Fevrier mil Sept cent quatre vinGt diX Sur les neuf heures du Matin.

Nous oFFiciers Municipaux nous Sommes en Exécution de l arresté cY dessus du Jour dhier transPortés en les Eglises de nôtre dame et de S.t Nicolas lieu destinés Pour Les assemblées des deuX Sections des CitoYens actifs de cette Ville Pour Y Faire La Proclamation des cinq oFFiciers Municipaux nommés Pour comPletter Le nombre de neuf qui doit resulter Suiv.t La Population de cette Ville, en consequence arriVé dans lesd.deuX Eglises nous avons Proclamés M. M hardouin Desnos, Le Proust desaGeux, Dubois orPhoeVre, Besniard et Tréboil Pour oFFiciers Municipaux comme aYant acquis La Pluralité relative des SuFFrages ainsi quil resulte du Recensement Par nous Fait dans Le Procès Verbal duJour d’hier de Laquelle Proclamation nous avons donné Le Présent acte.

Fait et arresté àLhotel de ville les Jours Et an que dessus.φ.

                                                                                     Maignée

                                                                                      Maire

Hardouin denos     Duprey                     Bremont

                                                                  Renard

                                                                   Sc.re G.er »[1]

Puis, il était procédé, sans doute dans l’après-midi, à la nomination du procureur de la commune, élu chargé de rappeler les lois mais ne disposant du droit de vote le cas échéant ( voir l’article de ce blog : ici  ).

90-02-06-2

« [ marge gauche :  N° 44. A.

Nomination d’un Procureur

De La Communex. ]

Aujourd’hui Sixiéme de Fevrier mil Sept cent quatre Vingt diX.

Est Comparu M.r Charles Desiré Ignard de la Gombaudiere av.t auX Sieges Royaux de cette Ville CimmisSaire nommé par la Premiere Section des CitoYens actifs de la même Ville assemblés en l’Eglise de S.t Nicolas, Lequel nous a réprésenté un Certifficat de M.r Guillaume Regnoust DuchesnaY avocat du RoY au BaillaGe de cette Ville et de M. M. Desageux, Frebourg et Carel de la Marre Président Er Scrutateurs de la Section d premiere Section qui Atteste qu’après Le depouillement des Billets de Scrutin Faits ce Jour Pour l’election d’un Procureur de La Commune Il Resulte que le nombre des Votants de la ditte même Section qui ont donnés Leurs Voix est de Cent trente que Sur ce nombre M Odillard Poillé a reuni en Sa Faveur quatre Vingt diX Voix.

Est EGallement comparu M.re Jean Augustin Luces de Rocquemont, EcuYer Conseiller du RoY et de Monsieur Gouverneur Et Maître Particulier de la Maîtrise des EauX Et Forêt de Perseigne, CommisSaire [ mot surchargé ] nommé Par La Seconde Section des CitoYens actifs de cette ditte Ville Pour assister au dePouillement Et Résultats que nous avons Faits des deuX Sections réunis deS Recensement des Scrutins Pour la nomination desoFFiciers MunicipauX, Lequel nous a réprésenté deuX Paquets Cachettés en Cire rouge et ouverture Faitte d’IceuX en Présence de M. M. Les CommisSaires Il S’est trouvé que le Premier renferme un CertiFFicat de

Trente Six.e

M. Mallé Notaire Royal et Président de lassemblée des CitoYens actifs de la Seconde Section Par Lequel Il atteste que Le nombre des Votants qui ont donnés Leurs Voix Pour la nomination du Procureur de la Commune etoit composé de Cent trente et que Le Second renFerme une liste ou dePouillement des noms des CitoYens qui ont eu des Voix dans le Premier tour de Scrutin et un CertiFFicat au Pied de cette liste Par lequel Il CertiFFient [sic] qu’aPrès le Scrutin Fermé et dePouillé Ils ont trouvé Cent trente Billets qui Forment le nombre des Votants et que Sur ce nombre M.r Odillard Poilé Notaire en a reuni Cent treiZE

et après Calcul Fait des deuX CertiFFi nombre desVotants qui Se Sont trouvé dans les deuX Sections montent [sic] à deuX cent Soixante Suivant le Resultat du dePouillement Faits des deuX CertiFFicat et Liste Sçavoir cent trente dans Celle de S.t Nicolas et Pareille nombre dans Celle de nôtreDame et que Sur ce nombre M.r Odillard  Poillé notaire en a reuni en Sa Faveur deuX cent trois Voix qu’il a consequemment acquis la Pluralité absolue requise Par Le decret de nos seiGneurs de l’assemblée nationale Puisqu’il a eu Soixante douZe Voix au dela du nombre Necessaire Pour acquerir La PLuralitté necessaire, Pourquoy nous disons que le M.e Odillard est nomméProcureur de la Commune, ordonnons en consequence que nous nous transPorterons à l’Instant dans les Eglises de nôtre Dame et de S.t Nicolas Pour le Proclamer en Présence des Citoyens assemblés

Fait et arresté à L’Hôtel de ville Les Jour et an que dessus.φ.

                                                         Ignard                       Maignée

          Duprey

        Desageux                         Bremont echevin

     Hardouin desnos               Villajeux               Renard

                                                                            Sc.re G.er »[2]


[1] AD 72 1 MI1343 ( R129).

[2] AD 72 1 MI1343 ( R129).