Juge de Pais 1Le jeudi 18 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment de son nouveau juge de paix, l’ancien maire Le Camusat.

 «Cent dix SePt.e

 [En marge en haut du feuillet :

 n.°162

Serment

Prêté ParleS.r

Camusat]

aujourd’huy dixhuitiémede novembremil SePt cent quatre vingt diX à onze heures duMatin.

en L’assemblée duConseil GénéraldeLaCommune decette ville deMamers duement convoquée en LaManiereaccoutumée ou etoient Messieur CarelLa Marre, hardouin desnos, Dubois, Besniard Treboil officiers MuniciPaux et Messieurs Fleury hourdel, Varet, Chesnais, MarieuX Père, Deshayes, Paris, Quelquejeu Père, Granger, Mortier Prestre Guitrel, Mallé Chartier, Peuvret Dolon, Luce de Rocquemont et Abot hourdel notables et M. odillard Procureur deLaCommune.

M.e Pierre Michel LeCamusat Maire decette ville est entré Et adit qu’ayant eté Elu Juge dePaiX de Mamers ainsi qu’il ResulteduProcés Verbal des assembléesPrimairestenues à cet effet enlesEglises denôtreDame Et deS.t Nicolas Le quatre duPrésentmois de novembre dontextrait a eté Remis SurLeBureauPar Led. M.e LeCamusat et que devant auX termes de Larticle SiX dutitreSePt dudecret de Lordre judiciaireduSeizeaoustd.erSanctionné Levingt quatre Prêter Le Serment Préscrit Par LamêmeLoy devant le Conseil général deLaCommune du LieudeSon Domicille ; avant d’entrer enFonction jl SePrésente à cet effet devant L’assemblée du La requerant devouloir bien recevoirà L’jnstant SonSerment ;

Pourquoy Et [ce dernier mot en surcharge de la fin du mot rayé « Pourquoy »] M. LeProcureur deLaCommune ayant conclud [sic] à La RecePtion duSerment dud. M.eLeCamusat enqualité de Juge dePaiX decette ville nous CarelLaMarre Faisant Les Fonctions dePremier officier MuniciPal Lui a dit aunom de L’assemblée delever Lamain ce que led. M.eLeCamusat Fait et dejurer LesFormes er dePrononcer LeFormule Suivant et a Prononcé leFormule duSermenr ences termes Vous Jurez demaintenir detout Vôtre Pouvoir LaConstututiondu Royaume decretéePar L’assemblée nationale et accePtée Par le Roy d’estre Fidelle à Lanation à LaLoy et auRoy et de remPlir avec exactitude etjmPartialité Les Fonctionsde vôtreoffice aquoy led. M.e LeCamusat en qualité dejuge dePaiX a rePondu en tenant Lamain levée jelejure.

Surquoy nous Premier officier MuniciPal avons donné acte aud. M.e LeCamusat deSon Serment # [rajout en fin de procès-verbal :# en consequence ordonnonsLedePôtIO [iod’une ExPedition] de Son acte de nomination au Greffedu Tribunal dedistrict] et a dit qu’aunom de tous Les Citoyens deLaCommune jl Prenoit L’engagementde Porter aud. M.e LeCamusat enSa qualité deJuge dePaiX et à Ses Jugements Le ResPect et L’obeisSance que tout Citoyen doit à La Loy Et à Sesorganes et avons ;

Dont du tout acte dresseLe Présent Procés Verbal et ont M M. Les officiers MuniciPauX et notables Présents Susnommés Signés.

Une Ligne et huit mots ouSillabes rayés commenuls.φ.

Carel        hardoüin desnos      Besniard

            Varet                           Treboil     dubois    fleury

         Dehais   PMarieux       Cɧesnais

        Mortier          Paris      peuvret

Quelquejeu Père           J.Guitrel   Granger

     Abot       chartier          Malé

         Luce de rocquemont        Odillard            LeCamuSat 

                                                     prdeLaC.

                                                                   Renard»[1]  

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[1] AD72 1MI 1343 (R129).