A partir du 21 avril 1790, s’ouvrait alors le débat sur une « Constitution civile du clergé ». Le décret fut adopté le 12 juillet et sanctionné par le roi le 24 août 1790.

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Celle-ci prévoyait en ce qui concernait le découpage en diocèses que les évêchés devaient désormais correspondre aux départements ce qui fit chuter leur nombre de 135 à 83 ; auxquels il fallait ajouter dix évêchés dits métropolitains ( Aix, Besançon, Bordeaux, Bourges, Lyon, Paris, Reims, Rennes, Rouen, Toulouse ).

Ccc 4-2Les ministres du culte devaient être élus par les assemblées électorales correspondantes ( assemblées départementales pour les évêques et communales pour les curés et vicaires ) et confirmés par leur supérieur hiérarchique, mesure initialement non prévue. C'est par l’entremise de Talleyrand que l’investiture de l’évêque fut introduite, en février 1791, dans la constitution civile du clergé. Les traitements étaient fixés de 1200 à 6000# pour un curé, de 12 000 à 20 000# pour un évêque, une retraite étant assurée. L’absentéisme de plus de dix jours n’était plus toléré.

Cette série de réformes a pu être interprétée comme un victoire du Gallicanisme, doctrine théologique mais aussi politique, considérant qu’il revenait au souverain, en l’occurrence la nation à cette époque, de nommer les évêques sans passer par Rome. Nous n’entrerons pas dans ces débats mais de fait les ecclésiastiques étaient transformés en fonctionnaires publics.