5. Les conflits s’accentuèrent au printemps 1791.

Le pape, Pie VI, finit par prendre officiellement position par des brefs datés du 10 mars et du 13 avril 1791 déclarant la Constitution civile du clergé comme hérétique, sacrilège et schismatique. Il demandait au « jureurs » de se rétracter et aux réfractaires de persister dans leur refus du serment. Ces déclarations eurent peu d’effet sur les ecclésiastiques ayant acceptés le serment (cependant environ 6% de rétractations s'en suivirent) mais elles renforcèrent la détermination des réfractaires.

Ccc7-1

Les réactions populaires furent virulentes, par exemple le roi fut empêché de se rendre à Saint-Cloud durant la semaine sainte en effet durant la messe du dimanche des Rameaux 1791, célébrée par le cardinal assermenté Montmorency, le roi s'abstint de communier. Cette réticence fit l'objet d'une communication assez large. Le lendemain, lundi 18 avril, Louis et sa famille s’apprêtaient à quitter les Tuileries, comme l’année précédente, pour rejoindre Saint-Cloud afin d’y passer la semaine sainte, il en fut empêché. Une foule informée de ces intentions, « spontanément » rassemblée place du carrousel, immobilisa le carrosse royal, la deuxième division de la garde nationale s'était jointe aux manifestants. Pendant deux heures la famille royale fut bloquée tandis que La Fayette, arrivé entre temps avec Bailly, ne parvenait pas à frayer un passage au roi. Louis XVI finalement retourna à pied aux Tuileries.

L’Assemblée, de son côté, tenta, au contraire, d’apaiser les tensions : le 7 mai 1791, l’Assemblée autorisait, par décret, les réfractaires à exercer à condition qu’ils n’attaquassent pas la Constitution civile du clergé. Elle suivait en cela Sieyes et le département de Paris. Le premier appuyait son argumentation sur l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (Pour rappel : « Article 10 - Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, mêmes religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. »). C’était sous son « inspiration » déjà que le département de Paris avait pris un arrêté, le 11 avril 1791, autorisant les réfractaires à célébrer des offices dans un édifice particulier portant un signe distinctif sous condition d’autorisation de l’évêque constitutionnel.

C’était un aveu d’échec, ce décret n’eut pas l’effet d’apaisement escompté. A ce moment le schisme de religieux était devenu politique. Dans les régions les plus réfractaires des troubles éclataient.

Ccc 7-2

Dans ce contexte la Législative, nouvelle assemblée, adoptait, le 29 novembre 1791 ( un an presque jour pour jour après le décret imposant le serment ) un décret relatif aux troubles sous prétexte de religion. Ce décret demandait aux réfractaires de prêter serment sous peine d’être privés de leurs pensions et d’être suspectés de révolte contre la loi. En cas de troubles survenant dans la commune de résidence de réfractaires, ceux-ci devaient être déférés au département, s’ils y avaient pris part, et risquaient d’être emprisonnés. Avec ce décret, les réfractaires ne pouvaient exercer dans des églises propriétés de la nation. Le roi mit son veto sur ce décret et le maintint, contribuant largement à attiser le conflit et surtout à se déconsidérer encore plus après sa tentative de fuite en juin 1791 et son « arrestation » à Varennes, 42 départements passèrent outre le veto royal et appliquèrent ce décret.

Le prêtre insermenté prenait de plus en plus le visage de l’étranger politique, de l'aristocrate opposé à la Révolution.

Le 27 mai 1792, l’Assemblée votait un décret concernant les prêtres réfractaires sur la proposition du Girondin Guadet qui déclarait que : «[…] la plainte de vingt citoyens actifs au directoire de département permet la déportation, sans enquête supplémentaire si le directoire en est d’accord, après enquête si ce dernier l’estime nécessaire […] ». La question du serment et de son refus conduisait à la mise en place d’un début de justice d’exception et consacrait la dénonciation civique, c’était donner à des corps administratifs le droit de juger des citoyens sauf à regarder la déportation des réfractaires comme une mesure de police destinée à assurer l’ordre public. Face aux troubles suscités par les réfractaires au moment où la France entrait en guerre, il fallait accepter, pour sauver la patrie, donc la Révolution, la légitimité d’un sorte de jury populaire ( 20 citoyens actifs d'un même canton ) sans possibilité de contrôle autre que celui de témoins. Le roi mit à nouveau son veto à ce décret, mais les administrations passèrent outre.

Après la chute de la monarchie, le 10 août 1792, et les massacres de septembre (qui firent 225 victimes ecclésiastiques parmi les 1 100 victimes avouées sur 2 637 détenus – B. Plongeron avance le chiffre de 300 ecclésiastiques) la répression contre les réfractaires s’accentua :

  • Le décret du 26 août 1792 renforçait la répression contre les réfractaires :

- Il faisait obligation aux réfractaires de se déporter eux-mêmes hors de France dans les 15 jours, faute de quoi ils seraient déportés en Guyane. 

- Les clandestins risquaient 10 ans de détention. Seules les infirmes et sexagénaires étaient exceptés et devaient se regrouper au chef-lieu du département.

- Ce décret portait à 6 le nombre de citoyens requis pour dénoncer des ecclésiastiques comme réfractaires. Ce nombre fut réduit à 2 citoyens en octobre 1793.

 Durant "la grande terreur", entre mars et juillet 1794, 850 réfractaires furent conduits par « chaînes » jusqu’à Rochefort pour être déportés à la Guyane, 3 bâtiments avaient été spécialement affrétés. Ils ne quittèrent jamais Rochefort même sous le directoire (on estime la mortalité sur ces « pontons » de l’ordre de 68% ).

En tout, 26 000 prêtres furent déportés (volontaires ou forcés ) : 8 000 en Angleterre, 6 000 en Espagne, 5 000 en Suisse et en pays germaniques, 4 000 à Rome... D’autres réfractaires entrèrent en clandestinité ou rejoignirent les rangs des insurgés en Vendée ou ailleurs.

Finalement, le réfractaire, et bientôt l’ensemble du clergé, en était venu à être vécu comme ennemi politique. Le décret du 18 août 1792, interdisait le port de vêtements religieux aux congréganistes, au frères et aux sœurs, sous risque d’emprisonnement voire de déportation en Guyane s’il s’avérait qu’ils étaient en relation avec des réfractaires. L’interdiction totale du port des habits religieux fut adopté le 22 germinal an IV (11 avril 1796 soit plusieurs mois après la période dite de « terreur » ), ainsi que celle des processions. La bourgeoisie directoriale, alors au pouvoir, maintenant l’aspect anticlérical de sa politique sans doute pour faire oublier l’abandon total des politiques de contrôle de l’économie mise en place en l’an II.