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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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Le Pére Gérard

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5 février 2024

Le 5 février 1790 à Mamers : élection de la municipalité de Mamers (suite).

Le vendredi 5 février 1790 dans la matinée, il était procédé au recensement du second tour de scrutin effectué la veille dans les deux sections de la ville afin d’élire les cinq derniers officiers municipaux. Aucun citoyen n’ayant obtenu la majorité qualifiée il s’avérait nécessaire de procéder à un troisième tour de scrutin.

90-02-05-1

90-02-05-2

« [ marge gauche :  N° 40. A

Scrutin manqué

Pour la nomination

Des 5 derniers

oFFiciers Municipaux ]

Aujourd’huY Cinqième de Fevrier mil Sept cent quatre vinGt diX Sur les diX heures du Matin.

Devant nous oFFiciers Municipaux assemblés à Lˋhôtel de Ville Est Comparu M.re Charles Desiré Ignard de la Gombaudiere aVocat auX SieGes RoYaux ce cette Ville CommisSaire nommé Par les CitoYens actiFs de la Premiere Section assemblés en l’Eglise de S.t Nicolas, Lequel nous a remis une Liste ou dePouillement du Second Scrutin Fait le Jour d’hier Par MM Les Scrutateurs de cette Section au Pied de Laquelle est leur CertiFFicat et celui de M.e Guillaume ReGnoust DuchesnaY Président de Cette Section qui atteste que le nombre  des Votants qui ont donnés leurs VoiX Par Liste double Pour La nomination des Cinq oFFiciers Municipaux qui Sont encore a nommer est de Cent quarante un et que la liste réPrésentée est Sincere et Veritable.

Est EGallement Comparu M.re Jean Augustin Luce de Rocquemont, EcuYer, Conseiller du RoY et de Monsieur Gouverneur Et Maitre Particulier de Maîtrise des EauX et Forêts de PerseiGne CommisSaire nommé Par Les CitoYens actiFs de la Seconde Section, Lequel nous a rePrésenté deuX Paquets Cachettés de trois Cachets Cire en rouGe l’un d’un Seul Cachet et L’autre de trois et ouverture Faitte desd. Paquets en Présence de M.M. Luce de Rocquemont et Ignard de la Gombaudiere CommisSaire Il S’est trouvé Que le Premier Cachetté des trois Cachets contient trois listes ou depouillement du Second tour de Scrutin Fait en l’assemblée de la Seconde Section tenue en l’Eglise [ en marge : de Nôtre Dame  ] de S.t Nicolas avec un CertiFFicat de M. M. hardouin Desnos, Julien Dubois M.d Tanneur et Dubois M.d orPheVre quiatteste La Sincerité du dépouillement qu’ils ont Fait Et que le Second Paquet renFerme un CertiFFicat de M.e Mallé Notaire RoYal Et Président de L’assemblée de cette Seconde Section qui CertiFFie eGallement que le nombre des Votants qui Sont denommés dans Les trois Feuilles dont on Vient de Parler monte à Cent Vingt un et

Et Calcul Fait des diFFerentes Listes et du Nombre des Votants quelles contiennent en Présence desd. S.rs CommisSaires Il S’est trouvé d’après le Rencensement Général que le total des Votants des deuX Sections monte à deuX cent Soixante deuX Voix Scavoir Cent quarante un dans la Section de S.t Nicolas  et Cent VinGt un dans Celle de Nôtre Dame et que Pour acquerir La Pluralité  Absolue Il etoit necessaire Que les CitoYens reunisSent en Leur Faveur cent trente deuX Voix Pour estre Elu oFFiciers Municipaux et Comme Par le Recensement Général Fait à l’Instant du dePouillements des Listes des deuX Sections Personne n’a acquis Cette Pluralité, nous disons qu’aucuns CitoYens n’est elu Par Ce Second Scrutin oFFicier Municipal, ordonnons en consequence que nous nous transPorterons dans les deuX Eglises de nôtre Dame et de S.t Nicolas Pour L annoncer auX habitants et les enGaGer a Procedder à un troisième tour de Scrutin Conformément au décret de Nos seiGneurs de l’assemblée nationale.

Fait et arresté à L’hôtel de Ville Les Jour et an que dessus.φ.

 Luce de rocquemont                                                Ignard

                                                                            Maignèe

                                                                             Maire

Bremont echevin

                                                                      Renard

                                                                      sc.re G.er»[1]

Puis un peu plus tard dans la journée ( sans doute l’après-midi ou de relevé selon l’expression en usage alors ) était dépouillé le troisième tour de scrutin  qui aboutissait à la nomination à la majorité relative des cinq officiers municipaux non encore nommés.

90-02-05-3

« trente quatr.e

[ marge gauche : N° 41. A

Nomination de 5 :

oFFiciers Municipaux

M M

Hardouin desnos

Le Proust DesaGeux

Dubois orphevre

Besniard

Tréboil  La Claye ]

AuJourd’hui Cinquiéme de Fevrer de Fevrier mil Sept Cent quatre VinGt diX

Devant Nous oFFiciers Municipaux de la ville de Mamers

Est Comparu M. Charles Desiré Ignard de la gombaudiere avocat auX Sieges RoYaux de Mamers CommisSaire nommé Par la Premiere Section des CitoYens actifs de la même Ville Pour nous remettre Les dePouillements Et le Resultat du Scrutin de la même Section, Lequel en Présence de MM. De Frebourg Carel La Marre de Frebourg Et DesAgeux Scrutateurs de cette Premiere Section nous a remis une Liste CertiFFiée ce jour Par M.r DuchesnaY, Carel La Marre de Frébourg Et Le Proust desageux Président Et Scrutateurs Liste qui contient La quotité des SuFFrages qui ont été Donnés Par La Premiere Section auX Citoyens Eligibles Pour nommer Cinq oFFiciers MunicipauX qui doivent completter Les huit dont trois ont déjà eté nommés Il Resulte du CertiFFicat qui est auX Pieds de cette liste à la Suitte du Maire.

Est a l’Instant est aussi Comparu M.r Jean Augustin Luce de Rocquemont EcuYer, Conseiller du RoY et de Monsieur Gouverneur Et Maitre Particulier de la Maîtrise des EauX et Forêts de Perseigne  ComisSaire [ mot sur chargé qui chevauche sans doute le mot fautif secretaire ] nommé Par La Seconde Section Pour assister au Résultat dePouillement et Resultat que nous devons Faire des deuX Scrutins Reunis des deuX Sections qui Forment la distribution de la Ville de Mamers, Lequel M.r Luce de Rocquemont nous a remis en Présence de M.M.Desnos hardouin Et Julien Dubois Tanneur deuX des trois Scrutateurs nommés Par La Seconde Section trois Listes qu’Ils nous ont dit Contenir deux + [ rajout en marge : des trois] Scrutateurs un Paquet cachetté en RouGe, Lequel Ils nous ont dit Contenir trois listes ou Sont Inscrit les noms des CitoYens eligibles de la Seconde Section et La quotité des SuFFrages quils ont qui ont eu des Voix Pour estre oFFiciers Municipaux avec La quotité des SuFFrages qui leur ont eté donner; ouverture Faitte de ce Paquet en Présence des Susd. CommisSaires Et Scrutateurs nous avons eFFectivement trouvé les trois Listes annoncées avec un CertiFFicat donné ce Jour Par M.r Mallé Président de la Seconde Section et Comme le Scrutin de ce Jour est le troisiéme Scrutin Fait Pour La nomination des huit oFFiciers Municipaux Sans Y comprendre le Maire Il Sagit de Scavoir quel Sont Les huit CitoYens qui ont acquis La Pluralité relative, Procedant au dePouillement des Listes des nominations Faittes ce Jour dans les deuX Sections et en les RaPProchant, Lecture Faitte des CertiFFicats de M.M. Les Présidents de deuX Sections nous avons d’abord Vu que La Premiere Section etoit composé de Cent diX Sept Votants et la Seconde de Cent diX SiX ce qui Fait deuX cent VinGt trois Votants dans les deuX Sections, Examinant ensuitte en Présence de nosd. S.rs CommisSaires et Scrutateurs quel Sont Les cinq CitoYens qui ont reuni en leur Faveur La Pluralité relative des SuffraGes nous avons trouvé que Meszieurs M.M. Hardouin desnos avec Cent douZe Voix, Le Proust desageux quatre vingt, Dubois Orfoevre Soixante dix neuf, Besniard M.d de Bois Soixante diX huit et Treboil de la Claye Soixante Seize, que Les CitoYens autres CitoYens qui ont Eu Pour euX des SuFFrages en ont reunis un moins Grand nombre Et Comme nosdits S.rs Hardouin desnos, Le Proust desageux, Dubois orPhoeVre, Besniars et Tréboil ont acquis La Pluralité relative des SuFFraGes dans le troisiéme tour de Scrutin qui a eté Fait Pour completter Le nombre des oFFiciers Municipaux, nous ordonnons qua l’Instant nous nous transPorterons, dans l’Eglise de S. t Nicolas Et de nôtre Dame ou les deuX Sections Sont assemblées Pour Y Proclamer, M. M. Desnos, Desageux, Dubois orPhoeVre, Besniars, Et Tréboil oFFiciers Municipaux .φ. trente huit mots et une ligne rayés comme nuls.φ.

Duprey                      Bremont                                  Maignée

Echevin                       echevin                                  maire

                              Desageux             frébourg

Ignard                       Luce de roc quemont            Renard

                                                                                 Sc.re G.er »[2]

90-02-05-4

Enfin les officiers municipaux en poste repoussèrent la proclamation des résultats de l’élections des cinq derniers officiers municipaux au lendemain faute de combattants !

« [ marge gauche : N° 42. A ]

Et le même Jour cinq Fevrier Sur les dix heures du Soir, nous oFFiciers Municipaux nous etant transPorter d’abord à L’Eglise de S.t Nicolas ou la première Section

Trente cinq

S’assemble Pour Y Proclamer Les + [ rajout en fin de délibération : + Cinq] oFFiciers Municipaux qui doivent completter Le nombre de huit non compris le Maire nous avons trouvé les portes de L’Eglise de S.t Nicolas Fermées + [ rajout au dessus : + et] apres avoir FraPPé et Personne n’etant Venu ouvrir et aYant rencontré le Valet de ville qui nous a dit qu’il Venoit d’en Fermer les Portes Parce qu’il n’y avoit Plus personnes nous nous Sommes Rendus à l’Eglise de Suitte à l’Eglise de nôtre Dame Pour Y Faire La même Proclamation et etant entré dans cette Eglise nous Y avons trouvé M.r Le Président, Son Secretaire, Et Les trois Scrutateurs et Seulement cinq habitants aVec eux et Parce que ce nombre nous a Paru InsuFFisant Pour Faire La Proclamation des oFFiciers Municipaux et que dailleurs Les portes de S.t Nicolas etoient Fermées nous avons diFFerés a Faire La ditte Proclamation demain SiX du Courant neuf heures du matin

Fait et arresté à L’hôtel de ville Les Jour et an que dessus .φ.

               Bremont echevin                                        Maignée

                                                                                   Maire

Duprey                                                                        Renard

  Echevin                                                                      sc.re G.er »[3]


[1]AD 72 1 MI1343 ( R129).

[2] AD 72 1 MI1343 ( R129).

[3]AD 72 1 MI1343 ( R129).

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