Le 2 ventôse de l’an II jour du cornouiller (jeudi 20 février 1794) le conseil général de la commune de Nogent-le-Républicain tenait onze délibérations.

• Dans la première de celles-ci elle revenait sur les aides à attribuer aux parents des défenseurs de la Patrie. Elle faisait retranscrire un arrêté du représentant en mission Bentabole, en date du 24 pluviôse an II, lui ordonnant de confectionner un nouveau rôle des aides à distribuer aux parents des défenseurs de la Patrie au niveau de Nogent et de toutes les communes du district ce en collaboration avec l’administration du district. La municipalité arrêtait de faire faire trois proclamations afin que les parents de défenseurs de la Patrie se manifestassent.

«Aujourd’hui deux ventose an deux de la rePublique une & indivisible

En l’assemblée Permanente du conseil Géneral de la Commune de nogent le rePublicain tenüe Publiquement

Le cit. lequette agent national a remis Sur le Bureau un arreté du Representant du peuple Envoyé Par la convention nationale dans les departements d’Eure & loiR & de l’orne En datte du 24 Pluviose dernier & a lui transmis Par l’adminstratioN de district le Jour d’hier

Suit la transcription dudit Arreté

le Representant du Peuple Envoyé par la convention nationale dans les dePartements d’Eure & loiR & de l’orne.

Considerant que les Secours qui Sont accordés Par la loy aux Parents des defenseurs de la patrie, n’ont Pas eté Généralement appliqués dans la Commune de nogent le rePublicain, a tous ceux qui ont droit d’Y Pretendre.

Arrete quil Sera Fait dans laditte Commune & meme dans les autres Communes de ce district, Sous la Surveillance de l’administration dudit district, un nouveau rôle desdits Secours dans lequel En S’attachant a l’Esprit de la loy & au vœu de la convention nationale, on Fera ParticiPer auxdits Secours tous ceux des Parents des defenseurs de la Patrie, designés a ce Sujet Par la loy, qui non Seulement tiroient leur Subsistance totale de leurs Enfants ou Parents qui Sont aux Frontieres, mais aussi qui Par l’absence de ces derniers aux Frontieres, ont Perdu des Secours, ou une assistance qui pourroient Contribuer a les garentir de la misere.

L’administration de district est autorisée, En cas d’insuFFisance de Fonds Envoyés Pour cet objet, de les Prendre Sur le PrinciPal des contributions.

Signé Bentabole : Pour copie conforme  Fauveau.

a la suite dudit arreté ledit CitoYen lequette a donné lecture d’un decret de la convention nationale rendu dans Sa Séance du vingt Six Pluviose dernier relatif au mode aPplicatiF & distributiF des Secours accordés aux Parents des deffenseurs de la Patrie & dont l’insertion au Bulletin tiendra lieu d’Envoi & de Promulgation ; Portant titre 7.^e Article 1.^er que Cinq Jours après la reception dudit decret les oFFiciers municiPaux Feront Convoques, dans un lieu indiqué, dans Chaque commune ou Section de com.^e toutes les Familles qui Croiront avoir droit aux Secours accordés Par ledit decret Et d aPrès les dispositions dudit decret, proclamatioN Publique de la ditte Convocation Préalablement Faite au moins deux Fois avant le Jour indiqué aux Fins & motifs Plus Au long detailles & circonstantiées dans le contenu du dit decret & a le dit agent national requis l’ Execution des arretés et decrets Precités

Le conseil Général déliberant Considerant que les circonstances malheureuses occasionnèes Par le dureté des tems & les Besoins urgents de la Presque totalité des individus qui reclament les Benefice de la loY ne Permettent Pas de differer plus longtemps l’Execution des dispositions de cette meme loy arrete quil Sera Fait une proclamation, Par trois Jours diFFerents, Portant que toutes les Familles des deFFenseurs de la Patrie qui Se croient dans l’Esprit de la loy aux Fins de ParticiPer a Ses Bienfaits Se rendront dans un lieu indiqué de decadi Prochain & que ce lieu de rassemblement Se Fera a l’audience de cette commune ; dont acte.

[…]»[1]

• Puis, après accord du représentant en mission Bentabole, elle arrêtait de procéder à la vente des ornements et linges des églises des trois paroisses de la ville afin de rembourser les dettes des fabriques desdites paroisses. Cette vente était fixée au 18 ventôse prochain (samedi 8 mars 1794) afin de pouvoir faire trois annonces successives les jours de marché.

«[…]

Ensuite un membre a observé que le cit. Bentabole ayant autorisé le conseil Général á Faire la vendition [ sic ] des ornements linges & EFFets aPPartenants aux ci devant trois Paroisses de cette commune Pour Satisfaire aux diFFerentes dettes contractées Par les Fabriques des dittes trois paroisses il etoit urgent de S occuPer Sans delai d un objet aussi imPortant Pour de Suitte aquiter & liquider les créances dont la legitimité & l’authenticité demeurera Bien & duement constatée

Le conseil Genéral deliberant Frappé de la justice & de la légitimité de l’observation d’un de Ses collègues, Considerant que la raison & l’Equité Exigent imPerieusement que les créanciers des dittes trois Fabriques Soient dans le delai le Plus court rètribués de leurs Salaires, & Fournitures arrete En Consequence que la vente des dits ornements & EFFEts S’EFFectuera le dix huit ventose Present mois, aFFiche & publication de la ditte vente Préalablement Faite Par trois Samedis ou jour de marché Consecutifs ; arrete de Plus que Et dans les communes du canton dudit nogent les Jours de decades duquel Envoi de Publication & aFFiches dans les dittes Communes l agent national demeure Chargé. Dont acte.

 […]»[2]

• Dans une troisième délibération, la municipalité faisait peser les argenteries des trois paroisses de la ville par le citoyen Marguerith, orfèvre à Nogent, pour être transférées au district, charge à ce dernier de les faire parvenir à la Convention (ou plus probablement à la monnaie d’Orléans).

«[…]

Un second membre a obtenù la Parole & a dit ; que le Fanatisme Etant detruit, les Bésoins de la réPublique Etant multiPliés, la Justice & la raison Exigeoient imPerieusement que l on Fit Enfin Servir Par un Plus noble usaGe aux BeSoins de la Patrie les instruments troP longtems EmPloyés a ProPageR la Superstition : que les trois Paroisses de cette Communes Sous le reGne de la liberté & de l Egalité ne devoient Plus avoir d’autres temPles & dautre Culte que celui de la raison : que Pour lors les arGenteries leur devenant inutiles, il requeroit au nom du Bien General quelles Fussent, leur Poids & Pesanteur legalement Constaté, Envoyées a l administration de district Pour Par ce dernier etre transmises Sans delai a la convention nationale leur vraie & unique destination.

Le conseil General dèliberant aPPlaudissant aux vùes Sages & rePublicaines de Son Collegues arreté quil Sera Sur le ChamP Procedè En Sa Présence a l’Evaluation En Poids & pesanteur des dittes argenteries Par le citoyen marguerite orphevre & domicilié En cette Commune qui va En ce moment, d’après l invitation du Conseil General Se rendre En cette maison Commune

Et de Suite ledit citoyen marguerite instruit du motif de L L invitation [ sic ] a lui Faite au nom du Conseil General a Presentement pesé, Présence [ sic ] des oFFiciers municiPaux les argenteries des dittes trois Paroisses qui Se Sont trouvées etre du Poid de cent vingt un marcs une once un gros[3].

Le Conseil General Present oui le raPport dudit marGuerite Sur la Presente opération arrete En consequence que les dits cent vingt un marcs quatre onces deux gros[4] Provenant des argenteries de dittes trois Paroisses Seront dans le jour de demain remis au district Par les citoYens gauthier & verdier membres du conseil general qui raPPorteront un récépissé de la remise de la ditte argenterie. Dont acte.

[…]»[5]

• Dans sa quatrième délibération, la municipalité accordait des certificats de civisme au facteur aux lettres et au secrétaire du juge de paix, les citoyens Dordoigne et Boully.

«[…]

En ce moment Sont Entrés les citoyens François dordoigne Facteur de la poste aux lettres & Bouillye Secretaire Greffier du juge de paix de cette commune.

Lesquels ont Priés le conseil General de vouloir Bien Peser dans leur Equité & Sagesse S il leur accorderoit ou reFuseroit des Certificats de civisme dont ils avoient BeSoin Pour toucher leurs honoraires.

Le conseil General deliberant Considerant que Jusqu’à de jour les citoyens dordoigne é Boully ont manifesté leur PrinciPes revolutionnaires & donné des Preuves d’un vrai  rePublicains arrete quil Sera accordés des des [ sic ] certiFicats de civismes aux dits citoyens dordoigne & Boullye dont acte.

[…]»[6]

• La cinquième délibération, la municipalité donnait acte d’un don fait par le citoyen Emmanuel Antoine René Pinceloup, en accord avec la société populaire de la ville dont il était membre actif, d’une somme de 2 000# pour la maison des orphelins de la ville sise rue des Prez (actuelle rue Paul Deschanel).

«[…]

En cet Endroit l’agent national Prés cette Commune a requis acte du dePot Par lui presentement Fait d’une Somme de deux mille livres Par lui offerte au nom du citoyen Emmanuel antoine renè Pinceloup Fils Pour etre EmPloyée de l agrement de la Societé PoPulaire au Soulagement de la maison des orPhelins de cette commune & etre remise Es mains des tresoriers et administrateurs de la ditte maisoN

Le conseil Général aPplaudissant aux vües Bienfaisantes Et au Sacrifices Genereux dudit citoyen PincelouP, En accordant acte du dePot de la ditte Somme de deux mille livres audit citoyen agent national, arrete quil Sera voté des remerciements audit citoyen Pinceloup de Son devouement & Zele a Secourir l indigent, quil Sera au nom de la Commune invité a rester dans Ses Foyers Et qu esPedition du Present lui Sera addressé dans le jour a la diligence du citoyen agent national  dont acte.

[…]»[7]

• Dans sa sixième délibération de ce jour la municipalité de Nogent arrêtait de procéder dès le lendemain, en coopération avec le district, à la révision du maximum des prix autorisée par le représentant en mission dans son arrêté du 24 pluviôse précédent (12 février 1794).

«[…]

Ensuite le citoyen vasseur maire de cette Commune a raPpellé l arreté du représentant du PeuPle rendú le 24 Pluviose dernier En consequence d’une Petition a lui Présentée & par lui aPpuyée Portant que le conseil Général etoit Sous la Surveillance de l’administration de district, autorisè a Faire quelques changements au maximum, les dits Changements cePandant Faits En proportion du Prix du maximum des districts Environnants, que les Besoins allarmants & En ce moment a leur comble qu’eprouvent cette commune Par la disette Effrayante des denrées de première nécéssité, ne Permettoient pas de differer un travail aussi indisPensable Et a requis au nom du Bien Public que le conseil General Se livrat Sur le Champ. a l Execution des dits Changements, comme ayant une connexioN Essentielement liée a l interet & Sureté Publique

Le conseil général FraPPpé de la justice  de l’Exposé dont l’execution n’a eté Jusqu’à ce Jour differée que Par l’immensité des oPérations & travaux dont il est Surchargé : arrete que demain huit heures du matin le conseil General Se reuniera aux Fins de Se livrer a un travail aussi imPortant Et que l’administration de district Sera invitée a Envoyer deux de Ses membres Pour etre Present & cooperer a la redaction des dits Changements Et que consequement CoPie de la Presente deliberation Sera dans le Jour adressée a l administration du district avec invitation de Seconder  les travaux Et Efforts du conseil General. dont acte

 […]»[8]

• Dans sa septième délibération, la municipalité enregistrait la déclaration du citoyen Jean Pierre Godet de son changement de domicile pour la commune de La Loupe par laquelle il demandait à ne plus être soumis à imposition à Nogent.

«[…]

En ce moment est comParu le cit. Jean Pierre Godet domicilé en cette commune lequel nous a declaré quil Entend Fixé Son domicile a la louPpe district de ChateauneuF dep.^d d Eure & loir & consequence de la ditte declaration n’etre plus EmPloyé Pour aucunes Charges tant Fonciere que mobiliaire a comPter de ce jour : de laquelle declaration a de nous requis acte & a Signé   VaSseur    hubert  J C Joubert

                                                                                                     Maire   

                     L. ferré        Godet          Beaugas lainé            Lalouette

                                                                                Beuzelin

              Tison                            Tarenne                     P. Lequette

               S. g.                                                             ag^e nl de la C.

[…]»[9]

• Ensuite, le conseil général de Nogent-le-Républicain attribuait un certificat de résidence à un citoyen habitant à Chartres pour la durée de sa  résidence à Nogent. Ledit citoyen produisant neuf témoins à l’appui de sa déclaration.

«[…]

Ensuite Est comParu le cit Bernard Joseph lamolere domicilié a Chartres dePuis le vingt cinq mai

Ledit cit. lamolere agé de Soixante trois ans taille de quatre pieds onZe pouces, Cheveux & Sourcils Chatains gris, yeux Bruns & louches, nez long, Bouche moyenne, mentoN rond, Front decouvert, visage oval vivant de Son revenu

Lequel a demandé au conseil General un certificat de residence Pour le tems quil a residé en cette Commune

Le conseil general reconnoisant [ sic ] la Justice de la demande du dit citoyen la molere lui a accordé un certificat de residence Pour le tems Seulement quil a habité cette commune

Et En Présence des citoyens Gabriel Perou menuisier, Jean Pommier taillandier, vigeant Patisier, noel Jousse aubergiste michel metivier Sans vacatioN,  m andre Vilde [ prénom peu assuré ] marchand, Pierre Girard Boulanger, Pierre Prudent Coutelier, Jean Fontaine tailleur tous domiciliés dans le canton de nogent dont acte  Lamolere

[…]»[10]

• Puis, la municipalité arrêtait de procéder à l’adjudication de la descente des croix situées sur les clochers et tours de la ville le 7 ventôse prochain (soit le mardi 25 février 1794)

«[…]

un membre a demandé la Parole & a dit : que Sous le regne de la liberté, de l’Egalité & et de la raison tous les Signes rémémoratifs de la Superstition & de la royauté devoient Entièrement disparoitre, qu’il Existoit Encor Sur les clochers & tours des trois ci devant paroisses de cette commune de ces Signes Expressifs du despotisme & du Charlatanisme troP longtems En vigueur & aujourd’hui diametralement oPposé a ce gouvernement rePublicain & revolutionnaire : quil ProPosoit En conséquence de Faire disparoitre incessamment un contraste aussi Saillant & aussi Publique Et de donner Par adjudication au rabais la descente des croix En ce moment Existantes Sur les Clochers & tours de dittes Eglises Et a invité le conseil General A Prendre En consideration le Present ExPosé

Le conseil General deliberant aPPlaudissant a la Sagesse des raisons deduites dans l espoSé ci-dessus arrete En consequence que la descente des croix & autres instruments du Fanatisme Existant En ce moment Sur les clochers & tours des trois Paroisses de cette com.^e Sera donnée Par adjudication au rabais & que cette adjudication S EFFectuera le Sept du Present En cette maison commune, Presence du Conseil General dix heures du matin & que Proclamation de la ditte adjudication Sera Faite dans le Jour de demain dont acte

[…]»[11]

• Ensuite, la municipalité prenait un arrêté interdisant aux bouchers de la ville de vendre ailleurs que sous la halle de la ville sous peine de confiscation de la marchandise et en cas de récidive d’être déclarés suspects…

«[…]

Ensuite le citoyen agent national Près cette Commune a observé quil etoit FraPPé En ce moment d’un objet ïntimement [ sic ] lié a l interest des habitants de cette commune & Sous ce RaPPort CaPable de Fixer l attention du conseil Général.

Vous Scavès, a dit ce magistrat, que vous avès a Plusieurs Fois & de la manière la Plus Préssante Enjoint a tous les Bouchers de cette Commune de Se conformer a la loy du maximum Et du maximum Etabli Par les district : Plusieurs denonciations m’ont déjà etè Faites contre leur non-conformité a vos presssantes Sollicitations qui n’avoient Pour But que l’interet General. aujourd’hui a ce mePris de vos arreté, au mePris de la loy meme, ils n’aPPortent Plus leur viande Sous la halle lieu ordinaire ou S en doit Faire le detail & vente.ils Portent meme plus loiN leur mePris & incivisme  : ils se renFerment Chès Eux, ils la tue & vendent Secretement leur viande & meme a un Prix SuPerieur d’un tiers a celui Fixé Par le maximum. Je demande donc au nom du Bien géneral que vous avisiés Sur le Champ aux moyens de réprimer un mePris aussi marQué de la loY

Le conseil General FraPPé de la justice du requisitoire de l agent national, considerant quil Est urgent de rePrimer la continuation d un Abus aussi criant arrete qu’a comPter de ce jour tous Bouchers qui Sera prix [ sic ] vendant de la viande ailleurs que sous la halle Sera pour pour [ sic ] la premiere fois puni de la confiscation de la ditte marchandise et pour la seconde  puni de même par la confiscation de la viande, par une amende de cinquante livres et déclaré Suspect : la même peine Sera encourüe par les acheteurs.

Il a pareillement été arrêté quil [sic] ne pourront Commencer le détail & vente avant Six heures du matin.

Le Citoyen Fauveau Boucher fournisseur de la viande pour les pauvres malades de cette commune est autorisé à en conserver une quantité SuFFisante, pour les besoins desdits pauvres malades qui Sera distribuée Sur les Bons Signé du citoyen morin ex curé de notre dame dont acte

 […]»[12]

• Enfin au moment de sa séparer, la municipalité de Nogent recevait le citoyen Pinceloup qui, outre les 2 000# déjà offertes pour la maison des orphelins de la ville, venait y ajouter ses émoluments pour les deux derniers mois d’exercice en tant que juge du tribunal de district.

«[…]

En ce moment ou l assemblée alloit Se dissoudre Est Entré le cit. Emmanuel antoine rené PincelouP Fils ci devant juge du tribunal

Lequel a dit qua la Somme de deux mille livres Par lui données Pour Subvenir aux Besoins de la maison des orPhelins de cette Commune il ajoutoit celle qui lui devoit revenir Pour les deux derniers mois En Sa qualité de juges du tribunal de ce district Pour etre pareillement EmPloyée aux Besoins de la ditte maison des orPhelins.

Le conseil Général accéPtant avec réconnoissance au nom des orPhelins, l’offre Genereuse du dit cit. Pinceloup. Arrete quil lui Sera votés de nouveaux remerciements dont acte :                                                             VaSseur          hubert

J C Joubert                  Beaugar lainé           Maire

                L. ferré              L. fe                            Lalouette

                                                      P.^re Lequette.

                                                   Ag.^e nl. De la C

                                                         Tison

                                                           S.^r»[13]