Le jeudi 7 octobre 1790, enfin la municipalité examinait, sur le rapport de ses commissaires, l’examens des comptes du sieur Tréboil de façon très scrupuleuse mais également ceux de ses prédécesseurs. Si les comptes du sieur Tréboil étaient finalement acceptés[1], la municipalité arrêtait que ceux de ses devanciers feraient l’objet d’informations complémentaires qui pouvaient remonter jusqu’à 1781, moment où le sieur Duchesnay était devenu maire.

«quatrevingt huit.e

[En marge en bas du feuillet :

    N.°131

ComPte duS.r Treboil

Receveur dela MunuciPalité]

aujourd’hu SePt octobre mil SePt Cent quatre vingt DiX DeuX ɧeures aPrés midi.

aSSemblée Du Conseil general Dela Commune a Eté faite a Lhotel DeVille, ou Se Sont trouvés aprêsConvocation [ mots surchargés]faites En La manière accoutumée MeSSieurs Camusat [rajout au-dessus : ? grouzé, ɧardouin], prudhomme, Dubois, Besniard, maire Et officiers municiPauX, Messieurs fleurỷ, varet, MarieuX, aveline, mortier Luce de Rocquemont abot [un nom non déchiffré[2] peut-être : ɧourdel], guitrel, parïs, Chesnais, peuvret, Deshaes. tous notables ComPosant Led Conseil general, Et faisant audela Des deuX tiers desMembres dicelu

auX fins De Deliberer Sur leComPte par c Devant Presenté par ᷈m treboil c ancien [mot surchargé]Receveur Des Deniers PatrimoniauX Et pour LeXamen Duquel ont Eté nommés meSSieurs Besniard Mortier Et fleurpour En faire Leur RaPort a LaSSemblée EtEstre [mots rayés non déchiffrés] Sur jcelucequ,ilaPartiendra.

90-10-07 Mestre de Camp CavalerieEt Sur lesobservations par Ecrit, quinous ont Eté presantées Par MeSSieurs Les CommiSSaires Et Dont jl â Eté Donnê lecture a LaSSemblêe. Jl a Eté par EuX remarquê quavant DE PaSSer a La RecePtion Du ComPte Dudit Sieur treboil, jl Estoit absolument necessaire De Statuer Sur Plusieurs articles Djcelu, Et qui Consistent a Scavoir 1.° Sil Sera accordé au Rendant ComPte La Somme Dequatre Vingt Seize[3] quil Demande pour La Reddition, Ses frais Et Debours 2° Sil Lui Sera passé une Somme de quatre Vingt Seize livres quil aPaé a Differentesfois Envertus De mandats auSieur ɧvert [lecture peu assurée] Recruteur au Regiment de mestre DecamP DeCavalerie[4] Dont jl najamais Pu Se faire rembourser quoỷquil ait Eté Requis d Satisfaire Et quels Sont Les moens apprendre Pour S,en Procurer Le Paement Dont LamuniciPalité nePeut Estre Evincée, Vu que ledit ɧvert Est Encor auService Dans Lememe Regiment, Etquil Peut Estre forcé aPaer En SadreSSant a letat major, ou au DePartement De LaSarthe Lorsque Les Deniers ayant Etés avancès a Ce Particulier qu’En vertu Des ordres Dun arrète qui atoujours aᴓtorisê les recruteurs apprendre aux Dans Les ɧotels DeVille Les Deniers Dont jls Pourroient avoir Besoin Pour recruter

3.° Sil Sera Egallement PaSSé Encompte audit Sieur treboil une Somme DeɧuitLivres, qui a Eté Egallement Donné Par forme De charités au nommé Bois ancien Soldat au Regiment de La Sarre

4.° Celle de quatre Livres que Ledit Sieur rendant aPaé aLacquit DuSr noël qui avoit Eté Condamné aPaer cette Somme Et qui n aPas Satisfait Lorsque Le ditSieur treboil a Eté autorisé à faire Cette avance En Vertu D’une Deliberation De La MuniciPalité….[5]

5° La Somme De Soizante trois [rajout au-dessus : livres] un Sol Emploée [mot surchargé par-dessus : Pour] pour Le Refection Du Cadran de le glise de Saint nicolas, quoỷqu il nỷ ait Pas Eu de deliberation a Cet Egard Et Sans tirer a Consequences pour lavenir[6]

6.° celle de Soizante SiX livres DiX Sols Pour La Voiture decinquantes fusils achePtés Par La MuniciPalitê.

Surquo La matiere Mise En Deliberation a Eté arreté DuConsentement Du Consentement Du procureur DelaCommune, quilneSera alloué audit Sieur treboil que la Somme de trente SiX livres aulieu deCelle dequatre Vingt Seize Livres quil Demande pour Làfacon De Son ComPte

qu En jui allouant La Somme de quatre Vingt Seize livres par Lui paés au Sieur ɧvert jl Sera Ecrit Par LamuniciPalité a Letatmajor Du regiment Demestre camP Cavalerie ouLe dit ɧvert Sert Encore En qualité DeCavalier recruteur, [rajout après-coup : Et En cas de Refus aux administrateurs De notre DePartement De la Sarthe.]

qualegard Des ɧuit livres Paỷée Par forme Don accordé aunommé Bois ancien Soldat, Elle Sera accordée au dit Sieur treboil Sans aucune reserve

que Celle de quatre Livres outre à [lecture peu assurée des mots rayés] Lui Sera Egallement allouée mais quelle rentrera En bon a La municiPalité Devant Estre Paỷée Par Les officiers qui ont Souscrits La Deliberation Du …..[pas de date] Et qui ne SeSont Point mis a Devoir Dela faire SuPorter Par Le Sieur noël qui avoit Eté condamné De LaPaỷer,

que La Somme de Soizante [sic] trois Livres un Sol EmPloée Pour Larefection Du cadran DeLeglise de Saint nicolas Sera allouée, Vu que Detous temps Lhotel DeVille a Eté chargé De Cette EsPece De DePenses, Et que cette DePense a Eté faite pour Lavantage Dupublic

quatrevingt dixneuf.e

Enfin que Celle de Soizante Six Livres DiX Sols Paỷée Pour La Voiture Des cinquante fusils acheptés Par LeConseil municiPal Lu Sera Egallement PaSSée EnComPte Parce que Cette Somme restera [lecture peu assurer] a La masse Par La Vente Des diX qui Sont Encore a Distribuer[7]

Vü lequel arresté jl resulte que LechaPitre De Recette Du Compte rendu Par Ledit Sieur treboil Semonte a LaSomme de DiX mil SePt Cent Soizante DiX Livres neuf Sols trois Deniers Et Celu DeLa DePense Deduction faite des articles Diminués Par Larrete C DeSSus et Celle De Dix mil SePt Cent Vingt DeuX Lire [sic] et SePt [mot rayé non déchiffré] Sols trois [le mot « deniers » manque][8] Demaniereque Ledit Sieur treboil  Demeure Reliquataire Dela Somme De Cinquante ɧuit Livres DeuX Sols trois Deniers, En Consequence avons tous Dun Consentement Vnanime recu Le dit ComPte ainsque toutes les pieces au Soutien DjceluPour En Su Lesquelles resterons au Secretariat DeLa municiPalité, Pour En Suite Estre Verifié Par Ladministration ou Directoire Du District, Et Estre arresté Definitement par Ladministration ou LeDirectoire Du DePartement, a Leffet Dequolememoire Et LaVis de MeSSieurs Les CommiSSaires SeroD Eux Signés Seront anneXés au dit ComPte Et Vne Expedition Sera [surcharge] EnVoéeau Directoire Dudistrict

 

Revision faite Du ComPte Rendu par M Demonthulé DuVerger cỷ Devant Receveur [surcharge] greffier De Lhotel DeVille, jl á Eté remarqque feü ᷈M Blin SonPredecesseur Estoit Debitant Dun Reliquat de Soizanteneuf Livres quatorze Sols trois Deniers Sur LeComPte Par Lui Rendu, Et quil ne Paroit Pas Par Celududit Sieur monthulé que Celui cL,aitEmPloée dans Son chaPitre Derecettes, comme auSSi aEté remarqué Par MeSSieurs Les CommiSSaires qui nous En ont fait Leur RaPort quilỷa une Erreur DeCalcul dela  Somme de SiX Livres neuf Sols trois Deniers Dans, Le meme ComPte pour quo a Eté arresté quil Sera pris Des Moens De faire rentrer Ces DeuX Sommes au profit Dela municipalité Dans Le Cas ou jl n en auroit Pas Eté comPté Pa lefeü blin pour avoir Recours contre Ses ɧeritiers, ou Contre Ledit Sieur monthulé pour Lui faire RaPorté Lad Somme De Soizanteneuf Livres qua torze Sols trois Deniers Sil La toucɧée comme Reliquat dudit Sieur Blin, Et Celle de SiX Livres neuf Sols trois Deniers Provenante D,erreur [mot surchargé] De Son Calcul

CommeauSSi a Eté arresté 1.° quil SeraPris Des renseignements pour Scavoir aqui Les Boües DeLaVille ont Etés allouées pendant La gestion de ᷈M Duchesnaancien maire qui a Commencé En 1781 Et fini En 1784 ainsque pendant Cel les DeuX Premieres années DeCelle De ᷈M treboil rendant ComPte

2°. que le chaPitre De RePrise Donneé En observation par Ledit Sieur treboil, Et annoncant Lui Sera alloué pour La Somme De quatorze Cent quatre Vingt trois Livres Dix Sols EnraPortant Par Beaufrere Lors De Son ComPte final qu,il Sera tenu De faire, Les quittances Des Differents Sommes quil Devoit Paỷer En Sus Du PriX De Son Bail aLa Decharge De La MuniciPalité, ou realisant Par Lui En EsPeces [mot rayé non déchiffré] Les Sommes quil auroit comises De RemPlir

3°. Et D’autant quil Paroist que le Sieur Renard Secretaire actuel De Lhotel a Recu du Sieur ɧardouin C devant fermier Des Boües une S᷈  [somme] de Soizante DiX Livres pour Sa troisieme année dejouiSSancen âEté arresté que Led S.r Renard rendra comPte DeCette Somme En temPs Et Lieu

4°. auSSi arresté que M᷈r LeProcureur DeLaCommune Demeure autorisé a poursuivre Le Sr Blondeau Duclos pour Luifaire rendre ComPte Des Sommes quil a touchées Et Doit toucher Des ProPrietaires Des maisons De Cette Ville Pour Raison DuPavage qui aEté fait En Differentes Rües, Eta Loccasion dequo Le dit Sr Blondeau Sera Paé de Ses Droits DepercePtion Sur La préd [abréviation non decryptée] de trois Deniers Pour Lieu Suivant La Deliberation Du 28 juillet 1789[9] En lui [rajout au-dessus : tenant] cePendant ComPte Des frais de [mot non dichiffré][10] Vacation antoisage, Et Demarches Par Lufaites

Fait Et arresté Lesd jour Et an a Lhotel De Ville de Mamers En aSSistance De notre greffier ordinaire EtPresence duProcureur De LaCommune onze mots raỷés nuls. Les mots cỷ aPres convocation ancien, EmPloé, Douze,D,’Un Et Sera Surchargés, aProuvés ceuX grouazé, hardouin Et tenant En jnterlignés aProuvés, Odillard

Luce de rocquemont    fleury      Marieux   pr dela C

                                                                 AB[11]    Chartier

Mortier         Abot          P aveline        Besniard     J Guitrel

                                 Leproust  Desageux[12]  Groüasé   hardoüin desnos

Carel          Petithomme         Granger       dehais             Peuvret

              Quelquejeu  Père                               Pierre jullien

    Renard                        Chenais

  G.er municipal»[13]

90-10-07 délib 1 vue 1

90-10-07 délib 1 vue 2

90-10-07 délib 1 vue 3

                                                                                            



[1] Cependant tous les remboursements qu’il réclamait ne lui étaient pas acquittés. Mais la délibération et les formulation choisies ne permettent pas toujours de savoir à coup sûr ce qui est remboursé au sieur Trèboil et ce qui lui est refusé.

[2]

90-10-07 delib 1 détail 1

[3] Sans doute s’agit-il de livres.

[4] En 1790, impliqué dans l’affaire de Nancy a l’été 1790, il fut cassé puis reconstitué en 1791 sous le nom de 24e régiment de cavalerie. En 1792, il est renommé 23e régiment de cavalerie.

[5] Voir la délibération du 3 novembre 1789 ( ici ) par contre nous n’avons pas trouvé de délibération permettant au Sieur Tréboil de faire l’avance de faire une avance au sieur Noël. Ce dernier était condamné en même temps que le Sieur Pinceloup et pour les mêmes faits. Les cas du sieur Noël était à nouveau évoqué lors de la séance du 7 novembre 1789 ().

[6] Cette formule « sans tirer à conséquences pour l’avenir » signifie que la municipalité « passe l’éponge ».

[7] Le sens de la fin de cette phrase nous reste, non pas « à la masse », mais pour le moins obscure.

[8] La dernière ligne est particulièrement brouillonne pour ne pas dire plus.

[9] Délibération que nous n’avons pas retrouvé dans notre documentation. Plusieurs délibérations de l’années 1789 concernait le pavage des rues (30 août, 1er septembre et 20 octobre 1789).

[11] Initiales en surcharges de la ligne précédente. C’est deux majuscules accolées correspondent en général au début de signature du sieur Abot.

[12] Le sieur Leproust Desageux n’apparaît pas dans la liste des présents en début de délibération mais on a le sieur Paris qui lui n’appose pas sa signature. Doit-on en conclure qu’il ne s’agit que d’une seule et même personne ?

[13] AD72 1MI 1343 (R129).