Le dimanche 20 février 1791, le conseil général de la municipalité assistait à la réitération du serment de trois vicaires de la ville, serment prononcé selon la formule exacte préconisée par les décrets.

«[En marge partie haute du feuillet 18 :           

       344

PrestationSerment

Des Sieurs Perotte Ligottiere

et deshayes]

aujourd’hui vingtfevrier 1791 onze heures dumatin en L’eglisedela Commune et ParoiSse denotre dame deCette ville aLissüe dela Grande meSse ParoiSsialle et en Presence duConseil Gènéral delaCommune et desfidelles aSsembles Monsieur thomas francois Perotte vicaire deSservant de LhoPital deCette ville quiLamain Levée et même Presence que deSsus Lequel adit qu enexecution des decrets delaSsemblée nationnalle des 27 novembre d.^er Sanctionnes Par Le Roi Levingt SiX decembre Suivantet Publiee enCette MuniciPalité Le dimanche vingttrois, et duneufjanvier auSsi dernier il etoit dans Lintention Conformement auX dits decrets etenvertu deSa declaration faitte augreffe dela MuniciPalité Le diX huit de Cemois de Reiterer et Prêter une Seconde fois Le Serment Civique quil Craint denavoir Pas fait Conformement alaloy ; etenconsequence a Prononcé ahaute et intelligible voiX de Remplir avec

Dixneuvième

exactitude Les fonctions qui Lui Sonts et Seront Confiées d estre fidelle a la nation ala Loi et au Roi et de maintenir de tout Sonpouvoir LaConstitution decretée Par LaSsemblée nationnale et Sanctionnée Par Le Roi et aSigné.      Perotte Vicaire       

est ComParu m.^rCharles jean andré dela ligottiere vicaire lequel a ditavoir envie dePreter Lemême Serment que Cy deSsus et Lamain Levée a juré de maintenir detout Son Pouvoir de Remplir avec exactitude Les fonctions qui Lui SontetSeront Confiée destre fidelle a la nation alaloi et au Rôy. et de maintenir detout Son Pouvoir La Constitution decretée Par L aSsemblée nationnale et Sanctionnée Par Le Roi et aSigné quatre mots Rayésnuls

                                                     A deLaLigottiére

estauSsi ComParu joseph Julien deshais qui quoi quil neSoit Pas fonctionnaire netant Plus vicaire a declarè estre auSsi dans Lintention de Reiterer Conformement alaloi Le Sermentquil a déjà Preté et quil Craintnyestre PasConforme etqui quoique Sans avoir fait dedeclaration anotre Greffe a eté Par nous Reçu et admis aPreter LeSerment ainsi quil Ledesire etenconsequence La main Levée a jure de Remplir avec zêle. touttes Les fonctions qui Pourront Lui estre Confiée d’estre fidelle ala nation alaloi et au Roi et demaintenir detout Son Pouvoir La Constitution decrettes [sic] Par La Ssemblée nationnale et Sanctionnée Par Le Roi et aSigné   deshayes Prêtre

Fait et arresté Le Present Procés verbal après en avoir

Vingtième

fait donner Lecture Par notre Secretaire Greffier Les Jours et an que dessus et en assistance de notre dit S.^cre Greffier qui aSigné

                           Besniard    Granger    J Guitrel

  Fleury   Chesnais    L Marrieux               Malé

Balavoine                Abot          Bernier[1]

JacquesRocher               Monthulé      DLaNos

Chereau               Le fèvre     Le Comte     peuvret

Lucederocquemont                              Chartier

                                                         p.^r de la com.^e

                                        Le proust Desageux

                                              Maire

                                                    Petithomme fils

                                                       S.^cre Gff.^er»[2]