13 mars 2016
Septembre 1790 : délibération de la municipalité de Nogent-le-Rotrou.
Le premier registre allant de septembre 1790 à octobre 1791 est côté 1D1 aux archives municipales de Nogent-le-Rotrou.
20 septembre 1790 : Page de garde.
« Registre des Délibérations de la commune de la ville de nogent le Rotrou contenant 174 [ nombre de pages rajouté au crayon à papier ] feuillets cotés et paraphés par premier et dernier feuillet par M. Gouhier premier officier municipal faisant en cette partie pour l'absence du Maire. Ce vingt Septembre mil Sept cent quatre vingt dix. »[1]
Les... [Lire la suite]13 mars 2016
Octobre 1790 : délibérations de la municipalité de Nogent-le-Rotrou.
03 octobre 1790 : remise en cause de l'élection de Guéroult des Chabottières au poste de président du district.
« Ce Jourd'hui trois octobre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent le Rotrou ou se sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, proust, Mourraux, Brunet, G. petibon, gallet officiers municipaux, ferret, Nion notables de cette commune. L'un desdits membres a dit qu'il voyoit avec peine que les électeurs de ce district aient complété ce corps qui se trouvait... [Lire la suite]13 mars 2016
Novembre 1790 : délibérations de la municipalité de Nogent-le-Rotrou.
Séance du 4 novembre 1790 : Réclamation impôts Fouquet.
« Ce Jourd'hui quatre novembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée elue du Conseil municipal de la commune de Nogent le Rotrou ou se sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, Mourrau, Guimoneau, [ Proust, en marge ], G. petibon, officiers municipaux de la Dite ville. Vû la requête du Sieur Fouquet tendant à la diminution de ses Impositions ordinaires et la delibération du directoire du district en date du 25 octobre 1790, portant injonction aux... [Lire la suite]13 mars 2016
Décembre 1790 : délibérations de la municipalité de Nogent-le-Rotrou.
Séance du mardi 7 décembre 1790 : La municipalité délibérait à propos de reliquats d'impôts :
« Ce Jourd'hui sept decembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ou Se Sont trouvés M.M. Julien Crochard, Gouhier, Proust, Gallet, Marguerite, Baudouins, Léquette, maire officiers municipaux et procureur de la Commune ; Ledit procureur de la Commune à fait rapport d'une lettre adressée à la municipalité de nogent le rotrou en date du dix Sept novembre... [Lire la suite]