1790

Le samedi 27 mars 1790, le nouveau maire le citoyen Le Camusat absent de la ville rentrait à Mamers en grande pompe ( un mai aux armes de la ville était planté devant sa maison ) et prêtait le serment exigé par le décret de l’assemblée portant sur la constitution des autorités municipales.  «[ marge gauche :  N° 53. A. Installation de M.r Camusat Pour la    Mairie ] Aujourd’huY VinGt Septième de Mars mil Sept cents quatre vingt diX.DeVant nous oFFiciers Le Corps Municipal et M. M. Les notables... [Lire la suite]

Le dimanche 21 mars 1790, la municipalité de Mamers prenait un arrêté par lequel elle interdisait toute assemblée de citoyens qui ne serait pas convoquée par elle-même et ce afin de ne pas susciter de l’inquiétude parmi les citoyens. Cette décision faisait suite à une demande des commandants des 3° et 5° compagnies de la garde nationale pour désigner des officiers.  «[ marge gauche :  N° 52. G. Arrêté que L’etat MaJor Ne Poûrra assembler La Garde nâtionale Ou Partie de la garde Sans en avoir été requis] ... [Lire la suite]

Le jeudi 18 février 1790, la municipalité de Mamers faisait arrêter deux voitures de grains appartenant à un marchand-fermier de Héloup, près d’Alençon, car les conducteurs, revenant de la Beauce, ne pouvaient présenter de passeport. Il fallut la caution du sieur Bourlier lui-même marchand à Mamers (sans doute marchand en grains) pour laisser les deux voitures repartir avec promesse de venir présenter les passeports le lundi suivant.  «[ marge gauche :  N° 41. G. Deux Voitures arrètées] Aujourd’huY dix huitieme de... [Lire la suite]

Le mercredi 9 février 1790, la nouvelle municipalité élue commençait la journée par la nomination d’un secrétaire-greffier.  «[ marge gauche :  N° 49. A. Nomination d’un GreFFier ] Aujourd’huY dixiéme de Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt diX. Le Conseil General de la Commune Convoquè, S’est asSemblé, auquel Il a eté rePreSenté Par M.° FleurY Hourdel faiSant La fonction de la Commune de Procureur de la Commune Pour L’abSence de M.e odillard PoilaY, que Conformement a l’article 32 des Lettres Patantes du RoY Sur un... [Lire la suite]

Le mardi 9 février 1790, la nouvelle municipalité élue prêtait serment publiquement.  « [ marge gauche :  N° 46. A. Serment de M M Les officiers Municipaux ] Aujourd’huY neuviéme de Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt diX. Nous oFFiciers Municipaux actuels Nous Sommes transportés en L’Eglise de S.t Nicolas lieu Choisi Pour assembler Les CitoYens actifs de la Commune raPPort au troP Grand nombre d habitants que Lˋhôtel de Ville lieu ordinaire N’auroit Put Contenir Pour La Prestation de Serment de M. M. Les... [Lire la suite]

Le lundi 8 février 1790, il était procédé au dépouillement des scrutins visant à nommer les notables (membres du conseil général de la commune mais pas du directoire de la même administration contrairement aux officiers municipaux, au maire et au procureur). Ceux-ci étant élus à la majorité relative il n’y eu qu’un tour de scrutin.  Mais le procès-verbal du dépouillement nommait non pas 18 notables mais seize, sauf erreur de ma part. Et de fait Mamers ayant élu 8 officiers municipaux le nombre de notables ( double du précédent )... [Lire la suite]

Le samedi 6 février 1790, vers 9 heures du matin, étaient proclamés les résultats du troisième tour de scrutin afin de désigner les 5 derniers officiers municipaux à nommer, opération qui n’avait pas pu être effectuée la veille.  « [ marge gauche :  N° 43. A. Proclamation des 5 : derniers oFFiciers Municipaux. ] Et Cejourd’huY Sixiéme de Fevrier mil Sept cent quatre vinGt diX Sur les neuf heures du Matin. Nous oFFiciers Municipaux nous Sommes en Exécution de l arresté cY dessus du Jour dhier... [Lire la suite]

Le vendredi 5 février 1790 dans la matinée, il était procédé au recensement du second tour de scrutin effectué la veille dans les deux sections de la ville afin d’élire les cinq derniers officiers municipaux. Aucun citoyen n’ayant obtenu la majorité qualifiée il s’avérait nécessaire de procéder à un troisième tour de scrutin. « [ marge gauche :  N° 40. A Scrutin manqué Pour la nomination Des 5 derniers oFFiciers Municipaux ] Aujourd’huY Cinqième de Fevrier mil Sept cent quatre vinGt diX Sur les diX heures du... [Lire la suite]

Ce jeudi 4 février 1790, les citoyens des deux sections de la ville de Mamers ayant déposés la veille les scrutins à l’hôtel de ville commençaient par les récupérer pour continuer les opérations de désignation des officiers municipaux ( voir la délibération du 3 février précédent ici :  http://www.nogentrev.fr/archives/2018/06/21/36504981.html). Puis dans l’après-midi, la municipalité enregistrait l’élection des trois premiers officiers municipaux sur les 8 prévus par les décrets de l’assemblée. Ce qui signifiait que les... [Lire la suite]

Ce mercredi 3 février 1790, les deux sections d’électeurs ( les citoyens actifs ) de la ville de Mamers continuaient les opérations d’élection de la nouvelle municipalité en se conformant au décret de l’assemblée nationale du 14 décembre 1789 ( voir l’article sur ce blog : http://www.nogentrev.fr/archives/2016/03/05/33469324.html ), la veille le nouveau maire avait été élu, il s’agissait du sieur Le Camusat, avocat ( voir ici : http://www.nogentrev.fr/archives/2017/05/24/36435372.html ). Les opérations visant à nommer les... [Lire la suite]