02 novembre 2020

2 novembre 1790 à Mamers : serment des nouveaux adjoint du tribunal criminel.

  Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment des12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville nommés le 30 octobre précédent (voir ici). « [En marge au milieu du feuillet 106 verso:     n.° 144 Prestation deSerment des adjoints Pour assister aux Procedures criminelles] aujourd’huy deuxiéme denovembre mil SePt cent quatreVingt diX. Nous Maire et officiers MuniciPaux deLaville de Mamers, Enconsequence deLadéliberation... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 09:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,

30 octobre 2020

Le 30 octobre 1790 à Mamers : nomination de 12 adjoints au tribunal criminel.

Le samedi 30 octobre 1790, le conseil général nommait 12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville en remplacements de ceux dont les fonctions avaient expiré.  «Cent Six.e  [En marge en haut du feuillet :     n.° 143 nomination de 12 notables Pour Les jnstructions criminelles] aujourd’huỷ trente octobre mil SePt Cent quatre Vingt DiX Sur Les trois ɧeures aPrès Midỷ Nous officiers municiPaux Et notables Composants LeConseilgeneral Dela Commune Sur... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 09:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,
27 octobre 2020

Le 27 octobre 1790 à Mamers : nomination d’adjoint du tribunal criminel, achat de chaises et réparation du chemin du sieur Maign

Le mercredi 27 octobre 1790, le Procureur requérait la convocation du conseil général pour la nomination de 12 adjoints du tribunal criminel les 12 précédent arrivant à la fin de leur mandat dès le lendemain. La municipalité convoquait ledit conseil pour le samedi 30 octobre suivant. Ensuite le procureur réclamait également l’achat de 18 chaises supplémentaires pour compléter celles de la salle où se tenait les délibérations municipales, ce que la municipalité actait. Enfin sur plainte du sieur Maignée, ex-maire, le même requérait... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 09:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , , ,
24 mai 2017

Le 27 octobre 1790 à Mamers : nomination d’adjoint du tribunal criminel, achat de chaises et réparation du chemin du sieur Maign

Le mercredi 27 octobre 1790, le Procureur requérait la convocation du conseil général pour la nomination de 12 adjoints du tribunal criminel les 12 précédent arrivant à la fin de leur mandat dès le lendemain. La municipalité convoquait ledit conseil pour le samedi 30 octobre suivant. Ensuite le procureur réclamait également l’achat de 18 chaises supplémentaires pour compléter celles de la salle où se tenait les délibérations municipales, ce que la municipalité actait. Enfin sur plainte du sieur Maignée, ex-maire, le même requérait... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 06:35 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , , ,
24 mai 2017

Le 30 octobre 1790 à Mamers : nomination de 12 adjoints au tribunal criminel.

Le samedi 30 octobre 1790, le conseil général nommait 12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville en remplacements de ceux dont les fonctions avaient expiré.  «Cent Six.e  [En marge en haut du feuillet :     n.° 143 nomination de 12 notables Pour Les jnstructions criminelles] aujourd’huỷ trente octobre mil SePt Cent quatre Vingt DiX Sur Les trois ɧeures aPrès Midỷ Nous officiers municiPaux Et notables Composants LeConseilgeneral Dela Commune Sur... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 06:25 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,
24 mai 2017

Le 02 novembre 1790 à Mamers : serment des 12 adjoints au tribunal criminel.

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment des12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville nommés le 30 octobre précédent (voir ici). « [En marge au milieu du feuillet 106 verso:     n.° 144 Prestation deSerment des adjoints Pour assister aux Procedures criminelles] aujourd’huy deuxiéme denovembre mil SePt cent quatreVingt diX. Nous Maire et officiers MuniciPaux deLaville de Mamers, Enconsequence deLadéliberation... [Lire la suite]
Posté par Nogentrevo à 06:20 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,