Démission du procureur de la commune

Une ville sous tensions ? Le jeudi 26 mai 1791, le conseil général de la commune convoquait à nouveau, à partir du mardi 7 juin 1791, les assemblées primaires afin d’élire un maire et un procureur de la commune ; ces deux postes étant vacants depuis un mois suite aux démissions des précédents titulaires (voir la séance du 27 avril 1791 ici) mais aussi aux refus des divers « élus », et ce en application de la délibération du dimanche 22 mai précédent : c'est par là. La municipalité précisait dans son arrêté... [Lire la suite]

Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général démissionnaires[2]. «cinquante cinquième  [En marge gauche en haut du feuillet :       369. nomination dedeux CommiSsaires Pour annoncer Les aSsemblée] aujourd’hui huitième jour dumois demay 1791 nous officiersMunicipaux ƐnPresence duProcureur... [Lire la suite]

Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Granger Chapelier Chenevierre, Marieux, Marais, juchereau fils nibelle, Chauvin et Maufay, Ɛt Pour SuPPleans Ɛncas ʽdabsence legitime + [rajout en fin de délibération : + ou maladie] MM. Deneubourg lainé[1] Monthulé Grammarien [sic] Pichot et Gouaux devaux […] ». Enfin la... [Lire la suite]

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement du maire et du procureur de la commune démissionnaires et ce afin que la décision émanât de l’ensemble du corps municipal. « [En marge gauche au milieu du feuillet 51 :            365[1] Convocation du Cl Gl dela... [Lire la suite]

Le mercredi 27 avril 1791, le maire, le citoyen Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité « prétextant » du fait qu’il était installé à « la campagne ». Ne peut-on pas plutôt voir dans cet acte un signe der lassitude qui perçait dans la déclaration du citoyen lorsqu’il précisait qu’il ne souhaitait pas continuer «[…]dans l’exercice d’une place aussypénible […]». A moins qu’il ne s’agît d’une prise de distance avec la tournure des événements, d’autant qu’immédiatement à sa suite le... [Lire la suite]

Le mercredi 27 avril 1791, le maire, le citoyen Le Proust Desageux présentait sa démission aux membres de la municipalité « prétextant » du fait qu’il était installé à « la campagne ». Ne peut-on pas plutôt voir dans cet acte un signe der lassitude qui perçait dans la déclaration du citoyen lorsqu’il précisait qu’il ne souhaitait pas continuer «[…]dans l’exercice d’une place aussypénible […]». A moins qu’il ne s’agît d’une prise de distance avec la tournure des événements, d’autant qu’immédiatement à sa suite le... [Lire la suite]

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement du maire et du procureur de la commune démissionnaires et ce afin que la décision émanât de l’ensemble du corps municipal. « [En marge gauche au milieu du feuillet 51 :            365[1] Convocation du Cl Gl dela... [Lire la suite]

Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Granger Chapelier Chenevierre, Marieux, Marais, juchereau fils nibelle, Chauvin et Maufay, Ɛt Pour SuPPleans Ɛncas ʽdabsence legitime + [rajout en fin de délibération : + ou maladie] MM. Deneubourg lainé[1] Monthulé Grammarien [sic] Pichot et Gouaux devaux […] ». Enfin la... [Lire la suite]

Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général démissionnaires[2]. «cinquante cinquième  [En marge gauche en haut du feuillet :       369. nomination dedeux CommiSsaires Pour annoncer Les aSsemblée] aujourd’hui huitième jour dumois demay 1791 nous officiersMunicipaux ƐnPresence duProcureur... [Lire la suite]

Une ville sous tensions ? Le jeudi 26 mai 1791, le conseil général de la commune convoquait à nouveau, à partir du mardi 7 juin 1791, les assemblées primaires afin d’élire un maire et un procureur de la commune ; ces deux postes étant vacants depuis un mois suite aux démissions des précédents titulaires (voir la séance du 27 avril 1791 ici) mais aussi aux refus des divers « élus », et ce en application de la délibération du dimanche 22 mai précédent : c'est par là. La municipalité précisait dans son arrêté... [Lire la suite]