impots - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

10 février 2024

Le 10 février 1791 à Nogent-le-Rotrou autorisation de lever une imposition.

Le jeudi 10 février 1791 : 10_02_1791 La première délibération municipale de cet après-midi portait sur l’état des finances de la municipalité, celle-ci demandant aux autorités supérieures l’autorisation de lever une imposition : « Aujourd'hui Dix Fevrier...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Impôts

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7 février 2024

Le 7 février 1794 à Nogent : parents des défenseurs, battage des grains, certificats de civisme, impôts, bestiaux.

Le 19 pluviôse de l’an II (vendredi 7 février 1793) la municipalité de Nogent tenait 6 délibérations. Dans la première la municipalité arrêtait que les citoyens n’ayant pas acquitté leurs contributions pour 1791 et 1792 sous huit jours seraient poursuivis....

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1794, Impôts, 1794à Nogent, Nogent-le-Rotrou en 1794, certificats de civisme, aides aux parents de défenseurs de la patrie, battage des grains, recensement des bestiaux

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7 décembre 2023

Le 7 décembre 1790, à Nogent-le-Rotrou : reliquat d'impôts.

Ce mardi, la municipalité délibérait à propos de reliquats d'impôts : 90_12_07 « Ce Jourd'hui sept decembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ou Se Sont trouvés M.M. Julien Crochard,...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1790, Impôts, Nogent-le-Rotrou en 1790

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8 novembre 2023

Le 8 novembre 1789 à Bonnétable : désignation des collecteurs pour 1790.

Le dimanche 8 novembre 1789, une assemblée du général des habitants se tenait après les vêpres pour désigner les collecteurs des impôts pour l’année 1790. Un nombre non négligeable de présents ne signèrent pas la délibération, certains parce qu’ils déclaraient...

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Tags: 1789, Impôts, Bonnétable

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30 juillet 2023

Le 30 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : receveur des impôts.

Le samedi 30 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou précisait les clauses et conditions imposées au futur receveur des contributions foncières et mobilières : 91_07_30 « AujourD’hui trente Juillet mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791, Impôts, adjudication de la recette des impôts

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29 juillet 2023

Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

Le jeudi 29 juillet 1790, le procureur de la commune de Mamers requérait de la municipalité l’enregistrement de lois, ce que celle-ci lui accordait mais seulement le lundi 2 août suivant [1] . Mais les principales requêtes du procureur de la commune concernaient...

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Tags: 1790, Mamers, Impôts, Pied Fourché

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24 mai 2023

Le 24 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : patente de marchand ambulant, impôts.

Le lundi 24 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_05_24 La première recevait la promesse de patente d’un marchand ambulant, cet impôt venant d’être créé en mars précédent : « Ce Jourd’hui vingt quatre mai mil Sept...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Impôts, Patente, marchand ambulant

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12 mai 2023

Le 12 mai 1791 à Mamers : Impôt mobilier, compagnie des Grenadiers et chasseurs de la Garde nationale, élection du maire...

Le 12 mai 1791 à Mamers : Impôt mobilier, compagnie des Grenadiers et chasseurs de la Garde nationale, élection du maire et du procureur de la commune. Le jeudi 12 mai 1791, le conseil général de la commune de Mamers dans une première délibération décidait...

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Tags: 1791, Mamers, Impôts, Mai, opposition avec la Garde Nationale, élection du maire et du procureur

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29 avril 2023

Le 29 avril 1791 à Mamers : impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune (suite).

Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Gran...

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Tags: 1791, Mamers, Impôts, démission du maire, Avril, Démission du procureur de la commune

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28 avril 2023

Le 28 avril 1791 à Mamers : l’impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune.

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement...

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Tags: 1791, Mamers, Impôts, démission du maire, Avril, Démission du procureur de la commune