juge de paix - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

8 décembre 2023

Le 8 décembre 1792, à Nogent-le-Rotrou : nouvelle municipalité, élection du juge de paix.

Ce samedi la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 92_12_08 Elle procédait, d’abord, à l’installation de la nouvelle municipalité. « Ce Jourd’huY huit décembre mil Sept cent quatre vingt douZe 1.er de la République françaiSe. En...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1792, Nogent-le-Rotrou en 1792, Lois, Juge de paix, renouvellement de la municipalité, nomination d'un officier d'Etat Civil

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28 novembre 2023

Le 28 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou nomination d'un juge de paix

Séance du dimanche 28 novembre 1790 : Nomination d'un juge de paix. 90_11_28___Nogent « Ce Jourd'hui Vingt huit novembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du conseil géneral tenante, Le procureur Syndic lecture faite d'un procés verbal...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Juge de paix

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25 novembre 2023

Le 25 novembre 1792 à Nogent-le-Rotrou : juge de paix.

Le dimanche 25 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait l’élection du juge de paix de la ville. 92_11_25___Nogent « Ce JourdhuY vingt cinq Novembre mil Sept cent quatre vingt douze L’an premier de la Republique FrançoiSe. En l’aSsemblée...

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23 novembre 2023

Le 23 novembre 1795 à Nogent-le-Républicain : chouans, évasions et tutti fruitti…

Le 23 novembre 1795 à Nogent : une mairie enfin ; papiers de la commissions provisoire remplaçant les administrations nogentaises ; Pinceloup de Maurissure refuse le postede juge de paix ; les choux…les chouchous…les chouans font parler d’eux, ; évasions...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1795, Juge de paix, Démission Pinceloup de Maurissure, Nogent-le-Républicain, Commission municipale provisoire, Novembre, Mairie, Chouans, Evasion, Prisons, äîrs administratifs

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18 novembre 2023

Le 18 novembre 1790 à Mamers : Le Camusat, ex-maire, et nouveau juge de paix prêtait serment.

Le jeudi 18 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment de son nouveau juge de paix, l’ancien maire Le Camusat. «Cent dix SePt.e [En marge en haut du feuillet : n .°162 Serment Prêté ParleS.r Camusat] a u j ourd’hu y dixhuitiéme de novembre...

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Tags: 1790, Mamers, serments, Juge de paix

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15 novembre 2023

Le 15 novembre 1790 à Mamers : démission du maire, le sieur Le Camusat, pour occuper les fonctions de juge de paix.

Le lundi 15 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait la démission de son maire, le citoyen Pierre Michel Le Camusat (ou Camusat comme noté dans ce procès-verbal), qui optait pour le poste de juge de paix de la ville auquel il avait été élu le...

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Tags: 1790, Mamers, Juge de paix, démission du maire

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13 novembre 2023

Le 13 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Le samedi 13 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 13 novembre 1790 : Election juge de paix. 90_11_13____Nogent « Ce Jourd'hui treize novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent le rotrou...

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : élection du juge de paix.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les procès-verbaux des élections, s’étant déroulés les 3 et 4 novembre, pour désigner un juge de paix. Recensement fait des suffrages, le sieur Le Camusat, maire, était élu également juge...

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Tags: 1790, Mamers, Juge de paix

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22 octobre 2023

Le 22 octobre 1790 à Mamers : convocation des assemblées primaires pour l’élection d’un juge de paix.

Le vendredi 22 octobre 1790, suite à la requête du procureur de la commune de la veille (voir ici), la municipalité de Mamers rédigeait une lettre à l’administration du district pour l’assurer de sa sincérité et convoquait les assemblées primaires, pour...

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21 octobre 2023

Le 21 octobre 1790 à Mamers : convocation des assemblées primaires pour l’élection d’un juge de paix.

La municipalité de Mamers avait convoqué, lors de sa séance du 11 octobre, les citoyens actifs de la ville à se réunir en assemblées primaires pour élire un juge de paix (voir ici). Ces assemblées n’avaient pu se tenir étant donné que les délais nécessaires...

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