lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

19 février 2024

Le 19 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 19 février 1791 : 19_02_1791 La délibération de la municipalité de Nogent ne fut consacrée qu’à l’enregistrement de lois : « Cejourd'hui Dix neuf Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt onze Dans l'aSsemblée du Corps municipal de la Ville deNogent...

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15 février 2024

Le 15 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Mardi 15 février 1791. 15_02_1791 La seule délibération de ce mardi consista en l’enregistrement de lois : « Aujourd'hui quinze Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent lerotrou. Le S. Baudouin...

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14 février 2024

Le 14 février 1791 à Mamers : lois.

Le reste de la séance municipale de ce lundi 14 février 1791 était consacrée à l’enregistrement de lois. La première qui renvoyait aux prochaines législatures toutes les demandes de modifications de districts et de localisations des tribunaux devait être...

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Tags: 1791, Mamers, Lois

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7 février 2024

Le 7 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 7 février 1791 : 07_02_1791 La municipalité consacrait sa seule délibération à l’enregistrement de lois : « Ce Jourd'hui sept Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze du matin Dans L'aSsemblée du Corps municipal De la ville de Nogent Le rotrou....

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31 janvier 2024

Le 31 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 31 janvier 1791, la municipalité de Mamers procédait à l’enregistrement des lois reçues la veille (voir la seconde délibération du 30 janvier 1791 ici ). « p remiere Re g istre p our Servir à Ecrire les Déliberations de l` h ôtel de ville de...

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30 janvier 2024

Le 30 janvier 1791 à Mamers : serment des prêtres (suite).

Le dimanche 30 janvier 1791, le conseil général de la municipalité au retour de la cérémonie de prestation de serment des ecclésiastiques (voir la première délibération de ce dimanche 30 janvier 1791 ici) ouvrait un paquet contenant des lois dont il n’avait...

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Tags: 1791, Mamers, constitution civile du clergé, serments, Lois

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29 janvier 2024

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins,...

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

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17 janvier 2024

Le 17 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, serment des prêtres.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou....

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, serment des ecclésiastiques

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17 janvier 2024

Le 17 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Mamers, en fin de séance, procédait à l’enregistrement de nombreuses lois. L’une d’entre-elles concernant le serment que les ecclésiastiques devaient prêter, selon la constitution civile du clergé, ainsi qu’une...

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16 janvier 2024

Le 16 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : commissaires aux grains, lois, vétérinaire, atelier de charité,

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal...

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