11 décembre 2018

Le 11 décembre 1790, à Nogent-le-Rotrou.

Ce samedi , la municipalité nommait des Gardes forestiers : 90_12_11 « Ce Jourd'hui onze Decembre mil Sept Cent quatre Vingt dix dans L'asemblée du corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune à observé qu'en conformité des décrets de l'assemblée nationale Il étoit indispensable pour la conservation des bois et forêts Situés dans l'arrondissement de cette municipalité, et pour empecher la devaStation de ces mêmes bois qui se reitére à chaque Instant de proceder à la nomination de gardes... [Lire la suite]
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10 décembre 2018

Le 10 décembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Les délibérations de la municipalité de ce vendredi furent totalement consacrées à l’organisation de la  Garde nationale : 90_12_10 « Ce Jourd'hui dix decembre mil Sept cent quatre Vingt dix du Matin dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou : Lecture à été faite + [+ aux officiers de la garde nationalle ] par le Secrétaire greffier du requisitoire De la commune et de la Deliberation Intervenüe sur y celui par laquelle Il a été arrêté par la municipalité que M. M. les officiers de la... [Lire la suite]
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09 décembre 2018

Le 9 décembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Sur une décision du tribunal du district, la municipalité de Nogent nommait, le jeudi 9 décembre 1790, des commissaires pour lever les scellées apposées sur les greffes des juridictions du district : 90_12_09 « Ce Jourd'hui neuf decembre mil Sept Cent quatre vingt dix du matin, dans l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou ; Le procureur de la Commune à fait rapport d'un jugement emané du tribunal du district de cette ville en date du Six du présent mois qui ordonne à la municipalité de cette ville de... [Lire la suite]
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07 décembre 2018

Le 7 décembre 1790, à Nogent-le-Rotrou.

Ce mardi, la municipalité délibérait à propos de reliquats d'impôts : 90_12_07  « Ce Jourd'hui sept decembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ou Se Sont trouvés M.M. Julien Crochard, Gouhier, Proust, Gallet, Marguerite, Baudouins, Léquette, maire officiers municipaux et procureur de la Commune ; Ledit procureur de la Commune à fait rapport d'une lettre adressée à la municipalité de nogent le rotrou en date du dix Sept novembre dernier par le Sieur... [Lire la suite]
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28 novembre 2018

Le 28 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du dimanche 28 novembre 1790 : Nomination d'un juge de paix. 90_11_28___Nogent « Ce Jourd'hui Vingt huit novembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du conseil géneral tenante, Le procureur Syndic lecture faite d'un procés verbal du vingt cinq novembre present mois Contenant recensement général des suffrages des deux sections de cette ville tendants à la nomination d'un Juge de Paix, et enonciatif que M. Brunet à été reconnu Juge de Paix de cette Ville , Sur la majorité absolue acquise en Sa... [Lire la suite]
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26 novembre 2018

Le 26 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Le vendredi 26 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 26 novembre 1790 : Emprisonnement Dieu. 90_11_26___Nogent « Ce jourd'hui vingt Six novembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée municipale seante, Il a été observé par un des membres que le S. Lavée dit dieu avoit été arrêté en Conséquence du requisitoire decerné contre lui et qu'il gardoit prison en ce moment ; Sur quoi matiére mise en deliberation, M. M. les officiers municipaux + [ rajout en fin de délibération : + oui le suppléant... [Lire la suite]
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25 novembre 2018

Le 25 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Le jeudi 25 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 25 novembre 1790 : adjoints Juges du district. 90_11_25___Nogent « Ce Jourd'hui vingt quatre cinq novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée du Conseil général de la Commune ; le procureur syndic à representé que sur l'exposé des juges de tribunal de district il était indispensable que le conseil procedât à la nommination de Six adjoints pour assister a l'instruction des procedures criminelles de ce tribunal, en conformité de l'article cinq... [Lire la suite]
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24 novembre 2018

Le 24 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du mercredi 24 novembre 1790 : Juges du district : installation. 90_11_24___Nogent « Ce Jourd'hui vingt quatre novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée municipale du Conseil général de la Commune de la ville de nogent le rotrou ou se sont M. M. séante à la salle de l'auditoire de ladite ville. Le procureur de la commune aprés lecture faite du procés verbal contenant vérification des conditions d'eligibilité de chaque juge de ce district en date du Seize novembre mil Sept cent quatre vingt... [Lire la suite]
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23 novembre 2018

Le 23 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du mardi 23 novembre 1790 : Dragons : qui paye ? 90_11_23___Nogentdocx « Ce Jourd'hui vingt trois novembre mil Sept cent quatre Vingt dix dans l'assemblée du Corps du corps [ sic ] municipal de la ville de nogent le rotrou ou Se sont trouvés M. M. Crochard, Gouhier, Baugard, F. Proust, Gallet fils, marguerite, Piau, Vasseur, Baudouin, Lequette officiers municipaux et procureur de la commune ; ledit Sieur Lequette en sadite qualité a remontré que le commandant du détachement du régiment colonel général dragon lui... [Lire la suite]
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22 novembre 2018

Le 22 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Le lundi 22 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 22 novembre 1790 : Juge de paix, convocation des assemblées. 90_11_22___Nogent « Ce jourd'hui Vingt deux novembre mil Sept Cent quatre vingt dix du matin, dans l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ou Se sont trouvés M. M. Crochard, Gouhier, Marguerite, Baudoüin, Baugars officiers municipaux ; Le Procureur la Commune a requis, en conformité du décret de l'assemblée nationalle relative aux assemblées primaires, qu'il fut nommé deux présidents à... [Lire la suite]
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