Nogent-le-Rotrou en 1790

Dans sa dernière délibération de l’année 1790, la municipalité de Nogent-le-Rotrou nommait, ce mercredi,  un préposé à la recette des droits d’octroi : 90_12_29 « Ce jourd'hui vingt neuf decembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée du conSeil général de la Ville de Nogent le rotrou. ou se sont trou Le procureur de la Commune à observé que le 24 xbre 1784 les officiers municipaux ont procedé à l'adjudication de la Seconde moitié d'octroi établi au profit de cette communauté par differents arrêtés ou... [Lire la suite]

Dans sa première délibération de ce mardi,  la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’apurement des comptes de l’ancienne municipalité : 90_12_28 « Ce Jourd'Hui Vingt huit decembre mil Sept cent quatre Vingt Dix du matin dans l'assemblée du conseil général de la Commune de la ville de nogent le rotrou est Comparu M. alexandre Bourdeau ancien officier municipal Lequel a dit que sur l'invitation à lui faite par M. M. les officiers municipaux actuels de se trouver en ladite assemblée, les a inviter a lui... [Lire la suite]

Le lundi 27 décembre 1790, la municipalité de Nogent prenait, dans une première délibération, un  arrêté pour que la garde nationale de la ville organisât un service en la mémoire des gardes nationaux morts dans l’affaire de Nancy : 90_12_27 « Ce jourd'hui vingt Sept decembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée du conseil général de la ville de nogent le rotrou. Le procureur de la commune a observé que toutes les villes du royaume profondement affligées du malheureux evénément arrivé à... [Lire la suite]

Le dimanche 26 décembre 1790, la municipalité procédait à la nomination de gardes jurés : 90_12_26 « Ce jourd'hui Vingt six decembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ; Le procureur de la commune à remontré que l'epoque du renouvellement des gardes Jurés expiroit de Jourd'hui, en consequence qu'il etoit inDispensable de proceder à la nomination de nouveaux gardes Jurés, préalablement après avoir, lesdits gardes Jurés ayant prealablement tiré au sort... [Lire la suite]

Ce vendredi, la municipalité délibérait une nouvelle fois à propos du logement de la maréchaussée. 90_12_24 « Ce jourd'hui vingt quatre decembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur de la commune à fait rapport d'un arrêté du comité de contribution enonciatif que les membres qui le composent sont d'avis qu'aux termes des anciennes ordonnances dont l'abrogation n'a point encore été prononcée par l'assemblée nationalle, la province , demeure... [Lire la suite]

Ce mardi, la municipalité tenait deux délibérations : Dans la première elle appuyait la  réclamation d’un frère convers pour l’augmentation de son traitement. 90_12_21 «  Ce Jourd'Hui vingt un decembre mil Sept Cent quatre vingt dix dans L'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la commune à fait rapport d'une requête presentée par le S. Dausert  [  lecture non assurée ]  Frere convers de la congregation de St Maur, expositive qu'en consideration des services qu'il... [Lire la suite]

Le lundi 20 décembre 1790, la municipalité tenait deux délibérations portant sur des recouvrements d’impôts ou droits : Dans la première, elle autorisait le Sieur Proust Lorin chargé du recouvrement de la taille dans la ville à  procéder à des  poursuites pour taille non payée : 90_12_20 « Ce Jourd'hui Vingt decembre mil Sept Cent quatre Vingt dix du matin dans L'assemblée du corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune a remontré que communication prise du rôle des tailles de... [Lire la suite]

Ce samedi , la municipalité nommait des Gardes forestiers : 90_12_11 « Ce Jourd'hui onze Decembre mil Sept Cent quatre Vingt dix dans L'asemblée du corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune à observé qu'en conformité des décrets de l'assemblée nationale Il étoit indispensable pour la conservation des bois et forêts Situés dans l'arrondissement de cette municipalité, et pour empecher la devaStation de ces mêmes bois qui se reitére à chaque Instant de proceder à la nomination de gardes... [Lire la suite]

Les délibérations de la municipalité de ce vendredi furent totalement consacrées à l’organisation de la  Garde nationale : 90_12_10 « Ce Jourd'hui dix decembre mil Sept cent quatre Vingt dix du Matin dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou : Lecture à été faite + [+ aux officiers de la garde nationalle ] par le Secrétaire greffier du requisitoire De la commune et de la Deliberation Intervenüe sur y celui par laquelle Il a été arrêté par la municipalité que M. M. les officiers de la... [Lire la suite]

Sur une décision du tribunal du district, la municipalité de Nogent nommait, le jeudi 9 décembre 1790, des commissaires pour lever les scellées apposées sur les greffes des juridictions du district : 90_12_09 « Ce Jourd'hui neuf decembre mil Sept Cent quatre vingt dix du matin, dans l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou ; Le procureur de la Commune à fait rapport d'un jugement emané du tribunal du district de cette ville en date du Six du présent mois qui ordonne à la municipalité de cette ville de... [Lire la suite]