Nogent-le-Rotrou en 1791

  Dans sa délibération du jeudi 24 mars 1791, la municipalité de Nogent nommait le Sieur Magloire Vasseur au recouvrement du rôle de « suppléément » suite au refus du Sieur Proust de s’en charger : 91_03_24 « Ce Jourd’Hui Vingt quatre mars mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l’aSsemblée du conseil général de la ville de NoGent le rotrou. Le procureur De la Commune a observé que le S. Proust receveur des cette vil Impôts directs de cette ville refuSoit de Se charger du recouvrement de la Somme de deux mille... [Lire la suite]

Le mercredi 23 mars 1791 : 91_03_23 La municipalité de Nogent-le-Rotrou commençait ses délibérations par les prestations de serments des trois maîtres d’école, les sieurs Forest, Breton et Le Brun. « Ce Jourd’Hui Vingt trois marS mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le Rotrou. est comparu le S. Prosper Forest m.tre  d’ecole demeurant en cette Ville Sur l’avertissement a lui donné, le quel + a declaré quil pretoit le Serment de maintenir de tout Son pouvoir la... [Lire la suite]

Le mardi 22 mars 1791 : 91_03_22 Dans une première délibération, la municipalité de Nogent accordait soixante livres supplémentaires au Sieur Proust pour le recouvrement du «  rôle de suppléement » ce dernier jugeant les indemnités accordées par le département trop médiocres : « Le vingt deux mars mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’aSsemblée du conSeil général de la commune de la Ville de Nogent le rotrou le procureur De la Commune a observé que le rôle de Suppléement etoit rendu eXecutoire par le... [Lire la suite]

Le lundi 21 mars 1791 : 91_03_21 La première délibération de la municipalité de Nogent portait sur les réclamations de traitements de plusieurs citoyens et la nomination de deux commissaires pour assister à la vente de biens nationaux. « Ce Jourd’Hui Vingt un mars mil Sept cent quatre Vingt onze de relevée, dans l’aSSemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou Le procureur de La commune a fait rapport d’une deliberation du directoire du 15 mars qui demande l’avis de la municipalité sur une requête... [Lire la suite]

Le vendredi 18 mars 1791 : 91_03_18 La délibération de la municipalité de Nogent était entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Dix huit mars mil Sept cent quatre Vingt onze, dans l’aSSemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou Le procureur de la commune a fait rapport de plusieurs loiX dont la 1.ere en date du quinze decembre 1790 relative a l’organisation du corps royal de l’artillerie, la 2.e portant qu’a compter  du quinze decembre 1790, les bijous et vaiSSelles portés auX... [Lire la suite]

Le jeudi 17 mars 1791 : 91_03_17 Le Sieur Halbout, gardien de la maison des capucins de Nogent, se présentait devant la municipalité pour se conformer à la délibération municipale du 14 mars 1791. « Ce Jourd’Hui Dix Sept mars mil Sept cent quatre Vingt onze, en présence de M. Le procureur de la Commune, est comparu S.r Hervé Halbout de la bequetiére cy dev.t gardien des capucins de Nogent lequel, après lecture a lui faite de l’arrêté du directoire du District de cette ville en date du deux mars 1791,a dit qu’il entendoit... [Lire la suite]

Le lundi 14 mars 1791 : 91_03_14 Dans une première délibération, la municipalité de Nogent-le-Rotrou arrêtait que le gardien de la maison des capucins devait se présenter devant la municipalité le mercredi suivant 16 mars pour qu’il explique ce qu’il appelait sa propriété ( suite à sa déclaration du 2 mars 1791 ). « Ce Jourd’Hui Quatorze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’assemblée du corps mp.al de la ville de Nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune a fait  rapport d’une deliberation du directoire... [Lire la suite]

Le vendredi 11 mars 1791 : 91_03_11 La seule délibération de ce jour fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Onze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou Le S. Dagneau Suppléant du procureur de la Commune a fait le rapport de plusieurs loiX dont la premiere relative au treSor public  et portant etablissement d’un bureau de correspondance g.ale entre le directeur g.al du treSor, et les receveurs districts des quatre Vingt trois... [Lire la suite]

Le jeudi 10 mars 1791 : 91_03_10 Dans une première délibération, la municipalité de Nogent-le-Rotrou étudiait la réclamation de la dame Travers à propos d’arriérés de loyer dûs pour la maison qu’occupait la maréchaussée en approuvant la justesse de cette demande. « Ce Joud’hui Dix mars mil Sept cent quatre Vingt onze dans L’assemblée du corpS municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le suppléant du procureur De la Commune a Fait rapport d’une deliberation du directoire du District de cette ville prise sur la requête... [Lire la suite]

Le samedi  5 mars 1791 : 91_03_05 Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune a fait rapport de plusieurs loiX. La premiere qui decharge les ci devant Seigneurs hauts Justiciers de l’obligation de nourrir les enfants abandonnés et qui regle la manière dont Il Sera pourvu à la Subsistance de ces orphelins... [Lire la suite]