Procureur de la commune

  Le vendredi 19 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait et proclamait l’élection du sieur Chartier comme procureur de la commune. «[En marge en haut du feuillet 120 verso:   n.° 167  nomination du P.r dela       Commune._______] aujourd’huy dixneuviémede novembre mil SePt Cent quatre vingt diX. Nous Maire etant assemblé àL’ɧôteldeville et assisté duS.r Renard ancien Greffier deLaMuniciPalité Sont entrés M M. frebourg Dumotté CommisSaire delaSectioŋ denôtre Dame et jgnard... [Lire la suite]

Le mercredi 21 mai 1795 à Nogent-le-Républicain : assignat à tête royale, garde nationale, salaire du procureur. Le mercredi 21 mai 1795, soit le 2 prairial an III, jour de la l’hémérocalle selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait trois délibérations : D’abord elle décidait, sur requête de son procureur de la commune, d’interdire d’acheter et de vendre des denrées ailleurs que sur le marché les jours dédiés, les volaillers et coqueliers[1] étaient particulièrement visés,... [Lire la suite]

Le vendredi 19 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait et proclamait l’élection du sieur Chartier comme procureur de la commune. «[En marge en haut du feuillet 120 verso:   n.° 167  nomination du P.r dela       Commune._______] aujourd’huy dixneuviémede novembre mil SePt Cent quatre vingt diX. Nous Maire etant assemblé àL’ɧôteldeville et assisté duS.r Renard ancien Greffier deLaMuniciPalité Sont entrés M M. frebourg Dumotté CommisSaire delaSectioŋ denôtre Dame et jgnard... [Lire la suite]