assemblées primaires

Une ville sous tensions ? Le jeudi 26 mai 1791, le conseil général de la commune convoquait à nouveau, à partir du mardi 7 juin 1791, les assemblées primaires afin d’élire un maire et un procureur de la commune ; ces deux postes étant vacants depuis un mois suite aux démissions des précédents titulaires (voir la séance du 27 avril 1791 ici) mais aussi aux refus des divers « élus », et ce en application de la délibération du dimanche 22 mai précédent : c'est par là. La municipalité précisait dans son arrêté... [Lire la suite]

Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général démissionnaires[2]. «cinquante cinquième  [En marge gauche en haut du feuillet :       369. nomination dedeux CommiSsaires Pour annoncer Les aSsemblée] aujourd’hui huitième jour dumois demay 1791 nous officiersMunicipaux ƐnPresence duProcureur... [Lire la suite]

  Le lundi 21 août 1795, soit le 14 fructidor an III, jour de la noix selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait une seule délibération.  Le conseil général, sur requête de l’administration du département, convoquait les assemblées primaires afin d’approuver la constitution de l’an III. Ces assemblées étaient, symboliquement, invitées à se réunir pour le vingt fructidor[1] jour de la tenue de celles assemblées pour approuver la constitution de l’an II et devaient se... [Lire la suite]

Le vendredi 12 juillet  1793, La municipalité de Nogent tenait deux délibérations : Dans la première, elle convoquait les assemblées primaires afin de se prononcer sur l’acte constitutionnel ( constitution et déclaration des droits de l’homme de 1793 ) le dimanche  14 juillet 1793 : 93_07_12 « Ce Jourd’huY  Douze Juillet mil Sept cent quatre Vingt treiZe l’an deuXiême  de la Rép. F.oise. En l’assemblée permanente du ConSeil Général de la Commune de Nogent le rotrou Tenüe publiquement. Le... [Lire la suite]

Le dimanche 8 mai 1791, les officiers municipaux nommaient deux commissaires[1], afin d’expliquer aux citoyens actifs de la ville les raisons pour lesquelles ils étaient convoqués le mardi 10 mai à venir : remplacer le maire et le procureur général démissionnaires[2]. «cinquante cinquième  [En marge gauche en haut du feuillet :       369. nomination dedeux CommiSsaires Pour annoncer Les aSsemblée] aujourd’hui huitième jour dumois demay 1791 nous officiersMunicipaux ƐnPresence duProcureur... [Lire la suite]

Une ville sous tensions ? Le jeudi 26 mai 1791, le conseil général de la commune convoquait à nouveau, à partir du mardi 7 juin 1791, les assemblées primaires afin d’élire un maire et un procureur de la commune ; ces deux postes étant vacants depuis un mois suite aux démissions des précédents titulaires (voir la séance du 27 avril 1791 ici) mais aussi aux refus des divers « élus », et ce en application de la délibération du dimanche 22 mai précédent : c'est par là. La municipalité précisait dans son arrêté... [Lire la suite]