certificats de civisme

Le mardi 19 novembre  1793 ( 29 brumaire an II ), la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations. Dans un premier temps, elle recevait les titres féodaux de la cure de Saint Hilaire déposés par un clerc du notaire Courtin : « aujourd’huY vingt neuf Brumaire Second de la republique Française une et indivisible En l’assemblée permanente Du Conseil General de la Commune de noGent le rotrou tenüe publiquement Est comparu andré jean baptiste  Bequignon clerc du C.en courtin no.re en cette ville ... [Lire la suite]

Le jeudi  14 novembre  1793 la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations. Dans la première elle attribuait plus d’une quinzaine de certificats de civisme essentiellement à des femmes  dont certaines étaient qualifiées d’associées  ( mais il n’est pas précisé de quoi elles étaient associées ) : « auJourd’huy vingt quatrieme jour du mois Brumaire Second de la republique Francaise une et indivisible  En lassemblée permanente du conseil General de la Commune de noGent le rotrou tenue... [Lire la suite]

Le lundi 21 octobre 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait trois délibérations, dont deux d’entre-elles étaient à nouveau consacrées à l’approvisionnement de la ville en subsistance, en grains essentiellement : 93_10_21___Nogent Dans sa première délibération, la municipalité décidait d’envoyer son Maire, Hilaire Vasseur, à Paris afin d’appuyer auprès de la Convention une pétition, soutenue par le district et le département,  déjà envoyée,  pétition ayant pour but  d’obtenir des aides d’un montant de... [Lire la suite]

Le mardi 15 octobre 1793, éclatait un conflit vif entre le procureur de la commune et une délégation de membres du comité de surveillance. 93_10_15___Nogent Ce jour-là,  la municipalité recevait une délégation du comité de surveillance venue réclamer les papiers permettant de délivrer des passeports et des certificats de civisme et dénonçant le fait que le procureur de la commune ne pouvait plus se permettre de délivrer seul les passeports comme il le faisait auparavant. La municipalité acceptait comme légale la réquisition des... [Lire la suite]

Le vendredi 11 octobre 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 93_10_11___Nogent Dans sa première délibération, elle accordait des certificats de civisme à quatre citoyen, mais en refusait un à l’ex-curé de la Madeleine-Bouvet, Deshayes, prêtre réfractaire. « Ce jourd’hui onZe octobre mil Sept cent quatre vingt treiZe l’an deuxieme de la republique française une et indivisible En l’assemblée permanente du conseil General de la commune de nogent le rotrou tenue publiquement Sont comparu... [Lire la suite]

Le dimanche 6 octobre 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : 93_10_06____Nogent Dans sa toute première délibération, elle reconnaissait le civisme dont avait fait preuve le citoyen Pierre Joseph Dugué-l’ainé, administrateur du département d’Eure & Loir, et lui attribuait un certificat de civisme qu’elle lui avait refusé en juin 1793. Dans un second temps le citoyen Baudouin, officier municipal, déclarait persister dans le refus exprimé les 8 mars et  12 juin précédent concernant cette... [Lire la suite]

Le vendredi 27 septembre 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait dix délibérations.93_09_27 Dans sa première délibération, la municipalité délivrait un certificat de résidence à la veuve Saint Pol et à son fils René Louis Augustin, volontaire dans le bataillon de Nogent-le-Rotrou : « Ce Jourd’huY Vingt Sept Septembre mil Sept cent quatre vingt treize l’an 2.e de la Republique une et IndiviSible . En l’aSsemblée permanente du Conseil général de la Commune de Nogent le rotrou Tenüe Publiquement Il a été... [Lire la suite]

Le vendredi 11 Septembre  1793, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations. 93_09_11 Dans la première délibération de ce jour, la municipalité , sur le réquisitoire du citoyen Baugars, officier municipal,  délibérait sur la « confiscation »qu’il s’était permis d’ordonner de sept minots d’orge détenus par un parfumeur, le citoyen Barrois, pour en faire des « poudres à poudrer ». La municipalité, suivant l’avis de son procureur, suspendait la « confiscation » en attendant une... [Lire la suite]

Nogent-le-Républicain le 18 mars 1795 : atelier de salpêtre, « cuisse » du pain, prix du pain en fonction de l’aisance, aide aux parturientes indigentes, certificats de civisme. Délibération de la municipalité de Nogent-le-Rotrou du 28 ventôse de l’an III, jour de mouron dans le calendrier républicain (mercredi 18 mars 1795). La municipalité de Nogent dans une première délibération prenait des mesures concernant l’atelier des salpêtres de la commune visant à « éponger » les terres amassées en la chapelle... [Lire la suite]