certificats de résidence

Le dimanche 13 mai 1795 à Nogent-le-Républicain : subsistances, réorganisation de la garde nationale, secours aux indigents et fonctionnement de l’Hôtel-Dieu et de la maison des orphelins et certificat de résidence. Le mardi 13 mai 1795, soit le 24 floréal an III, jour de la valériane selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait trois délibérations. Au cours de la première, elle prenait un arrêté par lequel elle fixait le prix de la farine et du riz par catégorie de la... [Lire la suite]

  Le mardi 8 mai 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_05_08 « ce  Jourd’huY huit mai mil Sept cent quatre vingt TreiZe L’an 2.e de la Republique F.oise = En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de NoGent le rotrou En eX.ons, de la Loi du 28 mars dernier Il a été delivré des Certificats de Résidence au C.en Henry JoacHim CheveSsaille Des perignes agé de 54 ans Taillede cinq pied Cinq pouces cheveuX et Sourcils gris, YeuX rouX, nez lonG, boucHe... [Lire la suite]

 Nogent-le-Républicain, 2 avril 1795 : subsistances, reprise du culte à Saint Laurent, atelier de Salpêtre, certificats de résidences, cloche de St Hilaire… ·Le 13 germinal an III (jeudi 2 avril 1795), jour de la morille dans le calendrier républicain, la municipalité de Nogent-le-Républicain entendait le compte-rendu du citoyen, Le Camus[1], son commissaire chargé d’effectuer les réquisitions afin de fournir la ville de Nogent en grains. Ce dernier annonçait que dans une commune (non précisée) les citoyens s’étaient... [Lire la suite]

Le lundi 25 mars 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations. 93_03_25 Dans la première, la municipalité arrêtait que, suite à des rixes répétées visant des personnes accusées d’aristocratie, à l’avenir elle ferait arrêter ces personnes pour « les mettre en sûreté » : « AuJourd’HuY vingt cinq mars mil Sept cent quatre Vingt Treize l’an deuXiême de la Republique françoise, en l’assemblée permanente du Conseil Général de la Commune de Nogent Le Rotrou tenüe publiquement Un membre a exposé qu’il... [Lire la suite]

Le mercredi 20 mars 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_03_20 « CeJourd’HuY vingt mars mil Sept cent quatre Vingt Treize L’an DeuXiême de la Republique FrançaiSe. En l’aSsemblée permanente Du Conseil Général de la Commune de Nogent le Rotrou tenüe publiquement En eXécutioN de la Loi du Vingt Décembre Dernier Il a été atteste par Les cit. Pierre Joseph Dugué adminiStrateur du département d’Eure & loir, Louis  Jouanin serger, Jean petit auSsi serger, Pierre Chabrun... [Lire la suite]

Dans sa délibération du dimanche 17 mars 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_03_17 « CeJourd’HuY Dix Sept mars mil  Sept cent quatre Vingt Treize L’an 2.e de la République Française. En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de nogent Le rotrou Tenüe publiquement En eXécutioN de la Loi du Vingt décembre 1792 Il a été [ mot rayé non lisible ] attesté par les CitoYens Réné   ViGourrouX fils marchand Charbonnier poëlier,   Bidault... [Lire la suite]

Le vendredi 8 mars 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 93_03_08 Dans la première elle refusait de donner un certificat de civisme au citoyen Guerroult l’aîné, dit des Chabottières, juge du tribunal de district : « Ce Jourd’huY Sept mars  huit mars mil  Sept Cent quatre vingt treize L’an deuXiême de la République Faise. Le Procureur De la CommunE  a Fait rapport d’une petitïoN préSentée par Le cit. gueroult l’ainé Homme de loi Tendante à obtenir un certificat de... [Lire la suite]

Le mardi 26 février 1793, la municipalité de Nogent délivrait un certificat de résidence au citoyen Daversin de Coudreceau : 26_02_1793 « Ce Jourd’hui vingt six Février mil  Sept cent quatre vingt treiZe L’an deuXiême de la République Française. En l’aSsemblée permanente du conseil Général de la Commune de NoGent le rotrou Tenüe publiquement ; En eXécution de la Loi du 20 X.bre 1792. Il a été délivré [ un mot rayé illisibible ] un certificat de Résidence au cit. Alexandre DaversiN et Anne Chevalier Femme dudit... [Lire la suite]

  Le vendredi 22 février 1793, la municipalité de Nogent délivrait à nouveau des certificats de résidence : 22_02_1793 « Ce Jourd’huY vingt deuX février mil  Sept cent quatre vingt treiZe deuXiême de la republique Française. En l’aSsemblée permanente du ConSeil général de la Commune de Nogent le Rotrou Tenüe publiquement En eXécution de la Loi du vingt decembre dernier, Il a été Delivré des certificats de Residence 1° à la cit Jeanne  Gabrielle Goislard veuve de feu Le cit.PoiSson L’epinai agée de... [Lire la suite]

Le trois ventôse de l’an II jour du viollier ( vendredi 21 février 1794 ), la municipalité de Nogent-le-Républicain commençait par procéder, en conformité avec son arrêté de la veille, à la révision du maximum des prix de la viande. «Aujourd’hui trois ventose an deux de la rePublique une & indivisible En l’assemblée Permanente du conseil Général de la Commune de nogent le rePublicain tenüe publiquement. le cit vasseur maire de cette commune a raPpellé l’arreté du cit. Bentabole rePresentant du PeuPle Envoyé par la convention... [Lire la suite]