certificats de résidence

Dans sa délibération du samedi 12 Septembre  1793, la municipalité de Nogent délivrait sept certificats de résidence : 93_09_12 « Ce Jourd’HuY duze [ date surchargée d’abord onze puis transformation du O en D et du N en U ] Septembre mil Sept cent quatre Vingt TreiZe L’an DeuXiême de la République française En l’ aSsemblée Permanente du Conseil Général de la Commune de NoGent Le rotrou tenüe Publiquement. Il a été délivré des CertiFicats de Résidence 1 au C.en Jean Pierre Desnoyers notaire audit nogent et... [Lire la suite]

Le jeudi 22 août  1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations. 93_08_22 La première était consacrée à la délivrance de certificats de résidences :                                « Ce Jourd’huY vingt deuX aoust mil Sept cent quatre Vingt TreiZe L’an 2.e de la République françaiSe un et Indivisible. En L’assemblée permanente du ConSeil Général de... [Lire la suite]

Le dimanche 2 juin  1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou attribuait onze certificats de résidence : 93_06_02 « Ce Jourd’Hui deux Juin 1793 2.e de la République f.oise En l’assemblée permanente du Conseil G.alde la Commune de Nogent le rotrou Tenüe publiquement Il a été délivré en eX.on de la loi du 28 mars des certificats de Résidence auX C.ens 1° Charles P.re Bessirard Latouche nég.t en cette ville agé de 30 ans Taille de 5 pieds 7 pouces, cheveuX et Sourcils bruns, YeuX RouX, nez ord.re, bouche MoYenne,... [Lire la suite]

Le mardi 28 mai 1793, la municipalité de Nogent délivrait cinq certificats de résidence : 93_05_28 « CeJourd’huY vingt huit mai mil Sept cent quatre Vingt TreiZe deuX.e de la Republique F.oise En l’aSsemblée permanente du Conseil G.al de la Commune de NoGent le rotrou Tenüe publiquement En eX.ons, de la Loi du 28 mars  Il a été delivré des Certificats de résidence auX C.ens AleXandre Louis André vicaire de la paroiSse de Notre Dame domicilié en cette ville agè de 29 ans Taille de Cinq pieds, cheveuX et... [Lire la suite]

Le dimanche 13 mai 1795 à Nogent-le-Républicain : subsistances, réorganisation de la garde nationale, secours aux indigents et fonctionnement de l’Hôtel-Dieu et de la maison des orphelins et certificat de résidence. Le mardi 13 mai 1795, soit le 24 floréal an III, jour de la valériane selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait trois délibérations. Au cours de la première, elle prenait un arrêté par lequel elle fixait le prix de la farine et du riz par catégorie de la... [Lire la suite]

  Le mardi 8 mai 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_05_08 « ce  Jourd’huY huit mai mil Sept cent quatre vingt TreiZe L’an 2.e de la Republique F.oise = En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de NoGent le rotrou En eX.ons, de la Loi du 28 mars dernier Il a été delivré des Certificats de Résidence au C.en Henry JoacHim CheveSsaille Des perignes agé de 54 ans Taillede cinq pied Cinq pouces cheveuX et Sourcils gris, YeuX rouX, nez lonG, boucHe... [Lire la suite]

 Nogent-le-Républicain, 2 avril 1795 : subsistances, reprise du culte à Saint Laurent, atelier de Salpêtre, certificats de résidences, cloche de St Hilaire… ·Le 13 germinal an III (jeudi 2 avril 1795), jour de la morille dans le calendrier républicain, la municipalité de Nogent-le-Républicain entendait le compte-rendu du citoyen, Le Camus[1], son commissaire chargé d’effectuer les réquisitions afin de fournir la ville de Nogent en grains. Ce dernier annonçait que dans une commune (non précisée) les citoyens s’étaient... [Lire la suite]

Le lundi 25 mars 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations. 93_03_25 Dans la première, la municipalité arrêtait que, suite à des rixes répétées visant des personnes accusées d’aristocratie, à l’avenir elle ferait arrêter ces personnes pour « les mettre en sûreté » : « AuJourd’HuY vingt cinq mars mil Sept cent quatre Vingt Treize l’an deuXiême de la Republique françoise, en l’assemblée permanente du Conseil Général de la Commune de Nogent Le Rotrou tenüe publiquement Un membre a exposé qu’il... [Lire la suite]

Le mercredi 20 mars 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_03_20 « CeJourd’HuY vingt mars mil Sept cent quatre Vingt Treize L’an DeuXiême de la Republique FrançaiSe. En l’aSsemblée permanente Du Conseil Général de la Commune de Nogent le Rotrou tenüe publiquement En eXécutioN de la Loi du Vingt Décembre Dernier Il a été atteste par Les cit. Pierre Joseph Dugué adminiStrateur du département d’Eure & loir, Louis  Jouanin serger, Jean petit auSsi serger, Pierre Chabrun... [Lire la suite]

Dans sa délibération du dimanche 17 mars 1793, la municipalité de Nogent attribuait des certificats de résidence : 93_03_17 « CeJourd’HuY Dix Sept mars mil  Sept cent quatre Vingt Treize L’an 2.e de la République Française. En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de nogent Le rotrou Tenüe publiquement En eXécutioN de la Loi du Vingt décembre 1792 Il a été [ mot rayé non lisible ] attesté par les CitoYens Réné   ViGourrouX fils marchand Charbonnier poëlier,   Bidault... [Lire la suite]