demission et remplacement d'élus

Le dimanche 2 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait deux délibérations : 02_01_1791 Dans un premier temps, elle procédait au remplacement de Gouhier par Dagneau : « Cejourd'hui deux Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du matin Dans l'assemblée du Corps municipal et conSeil général. le procureur de la commune a observé qu'au moyen du depot qu'avoit fait le S. Gouhier de la place d'officier municipal Il etoit utile et indispensable pour le bien du Service de cette municipalité de proceder à la nomination d'un... [Lire la suite]

Le jeudi 6 décembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 92_12_06 Dans la première, elle s’adressait au département, sur la demande de l’étapier de la ville,  pour que cette administration nomme des commissaires aux fins de faire expédier 22 sacs de farine à Nogent. « Ce Jourd’huY SiX Décembre mil Sept cent quatre vingt douZe l’an 1.er de la Republique françaiSe. En L’aSsemblée permanente du Conseil général de la Commune de Nogent le rotrou Tenüe publiquement. est comparu Le... [Lire la suite]

Le samedi 20 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait la démission d’élus récents de leurs fonctions, les sieurs Jallu et Bienvenu de celles d’officiers municipaux et les Sieurs Girard et Denis de celles de notables. La municipalité les sommait de donner les causes de ces démissions, ce dont elle n’avait pas le pouvoir ; le Sieur Bienvenu, notaire, lui rappelait vivement ce fait, mais cependant il avançait les raisons de sa démission, tout comme les autres démissionnaires. La municipalité consultant les... [Lire la suite]