emprunt à l'hôpital

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville[1]. «[En marge en haut du feuillet 90 recto :        N.°118.  Lecture des decrets Et arrêtés./.] aujourd’huy dixhuitiéme de SePtembre Mil SePt cent quatre Vingt Dix. Les Maire et officiers MuniciPauxSoussignés assemblés Le Procureur de... [Lire la suite]

Le jeudi 26 août 1790, la municipalité de Mamers entendait son procureur de la commune l’informant de la réception d’un extrait de procès-verbal de l’assemblée nationale l’autorisant à effectuer un emprunt de 3000# sur les caisses de l’hôpital de la ville[1]. Ceci venait mettre terme à un conflit entre les deux institutions mamertines datant du 15 juin précédent : voir ici. Le procureur requérait la transcription de cette décision et l’utilisation cette somme en priorité pour rembourser les créanciers de la ville. L’emprunt... [Lire la suite]

Le jeudi 26 août 1790, la municipalité de Mamers entendait son procureur de son procureur de la commune l’informant de la réception d’un extrait de procès-verbal de l’assemblée nationale l’autorisant à effectuer un emprunt de 3000# sur les caisses de l’hôpital de la ville[1]. Ceci venait mettre terme à un conflit entre les deux institutions mamertines datant du 15 juin précédent : voir ici. Le procureur requérait la transcription de cette décision et l’utilisation cette somme en priorité pour rembourser les créanciers de la... [Lire la suite]

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville[1]. «[En marge en haut du feuillet 90 recto :        N.°118.  Lecture des decrets Et arrêtés./.] aujourd’huy dixhuitiéme de SePtembre Mil SePt cent quatre Vingt Dix. Les Maire et officiers MuniciPauxSoussignés assemblés Le Procureur de... [Lire la suite]