inventaire

Le vendredi  15 avril 1791, la municipalité de Nogent rejetait la demande de révision d’imposition du Sieur Brochard : 91_04_15 « Auiourd’hui quinze avril mil Sept cent quatre Vingt onZe dans l’aSsemblée du ConSeil municipal de la ville de Nogent lerotrou. Le procureur de la Commune a fait rapport d’une déliberation du département relative a la reclamation d’un S.r Brochard au nom et co.e [ comme ] Heritier du Sr Boudon de la moderation de L’impoSition dudit Boudon, en date du deuX mars mil Sept Cent quatre vingt... [Lire la suite]

Le samedi 19   septembre 1795 à Nogent-le-Républicain :  réorganisation de la Garde nationale, inventaires des chevaux, mulets, bœufs et voiture, fermeture de la société populaire. Le samedi 19 septembre 1795, soit le 3° jour complémentaire de l’an III, jour du travail selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain tenait trois délibérations. Dans un premier temps la municipalité, sur réquisitoire du substitut de son procureur de la commune, arrêtait de réunir la garde... [Lire la suite]

Le mercredi 21 août  1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations. 93_08_21 Dans sa première délibération, elle nommait deux commissaires pour procéder à un inventaire qui devait se faire le lendemain, mais sans préciser de quel inventaire il s’agissait : « aujourd’huY vingt un aouSt mil Sept Cent quatre Vingt treiZe L’an2.e de la RéPublique une et IndiviSible. En l’assemblée permanente du ConSeil Général de la Commune De NoGent le rotrou Tenüe Publiquement. Le procureur De la Commune a... [Lire la suite]