lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

25 juillet 2024

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois. Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1791, Nogent-le-Rotrou, Juillet, Lois

Partager cet article

16 juillet 2024

Le 16 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : biens nationaux, lois.

Le samedi, 16 juillet 1791 la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_07_16 Dans la première, elle nommait deux commissaires aux fins d’assister à la vente d’un bien national de première origine : « ce Jourd’hui SeiZe juillet mil...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1791, Nogent-le-Rotrou, Juillet, Biens nationaux, Lois

Partager cet article

1 juillet 2024

Le 1er juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : révision d'impôts, saisies mobilières, serment d'ecclésiastiques, lois.

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 91_07_01 La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1791, Juillet, Nogent-le-Rotrou, Impôts, saisies mobilières, serments des ecclésiastiques, Lois

Partager cet article

28 juin 2024

Le 28 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et fuite du roi.

Comme la séance du 25 juin1791 celle du mardi 28 juin 1791 fut entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. Mais parmi ces textes deux étaient consacrés à la fuite du roi, la déclaration de l’Assemblée nationale dans laquelle était avancée la fable...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Juin, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, fuite du roi

Partager cet article

6 mai 2024

Le 6 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, comptes de la collégiale, redécoupage des paroisses.

Le vendredi 6 mai 1791, La municipalité de Nogent débutait ses délibérations par l’enregistrement de lois : 91_05_06 « Cejourd’hui Six mai mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur...

Posté par Nogentrevo à 09:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1791, Mai, Nogent-le-Rotrou, Lois, Comptes de la collégiale Saint Jean, Redécoupage des paroisses, 1473

Partager cet article

2 mai 2024

Le 2 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux, revenus des chanoines de Saint-Jean, interdictions de chanter dans les rues, marque des étamines, police des chiens.

Lundi 2 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tint six délibérations successives : Lois, Biens nationaux, revenus de la collégiale, interdiction de chanter la nuit dans les rues, marque des étamines, police des chiens. 91_05_02 La première ne...

Posté par Nogentrevo à 09:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Mai, Nogent-le-Rotrou, 1791, Lois, Biens nationaux, revenus de la collégiale Saint-Jean, Interdiction de chanter dans les rues la nuit, Etamines, Police des cbhiens

Partager cet article

5 mars 2024

Le samedi 5 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 5 mars 1791 : Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le rotrou....

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, Lois, 1791, Mars

Partager cet article

19 février 2024

Le 19 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 19 février 1791 : 19_02_1791 La délibération de la municipalité de Nogent ne fut consacrée qu’à l’enregistrement de lois : « Cejourd'hui Dix neuf Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt onze Dans l'aSsemblée du Corps municipal de la Ville deNogent...

Posté par Nogentrevo à 09:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois

Partager cet article

15 février 2024

Le 15 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Mardi 15 février 1791. 15_02_1791 La seule délibération de ce mardi consista en l’enregistrement de lois : « Aujourd'hui quinze Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent lerotrou. Le S. Baudouin...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois

Partager cet article

14 février 2024

Le 14 février 1791 à Mamers : lois.

Le reste de la séance municipale de ce lundi 14 février 1791 était consacrée à l’enregistrement de lois. La première qui renvoyait aux prochaines législatures toutes les demandes de modifications de districts et de localisations des tribunaux devait être...

Posté par Nogentrevo à 09:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1791, Mamers, Lois