serment des ecclésiastiques

Le dimanche 23 janvier 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou se déplaçait dans les trois églises paroissiales de la ville pour y recevoir officiellement les serments des curés et vicaires :23_01_1791 Elle se rendait d’abord en l’église St Hilaire. « Cejourd'hui vingt trois Janvier mil Sept cent quatre vingt onze dans l'aSsemblée du conseil général de la commune, nous membre dudit conseil et des fideles aSsemblés +[ ajouté avant les signatures : + a l issüe de la grande meSse. ], les sieurs Fois Gault curé de... [Lire la suite]

Le vendredi 21 janvier 1791, la municipalité délibérait sur l’organisation des prestations des serments des prêtres :21_01_1791 « Ce jourd'hui vingt et un Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'aSSemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent Le Rotrou ou Se Sont trouvé M. M. Baugars, Proust, gallet, marguerith, Baudouin, Vasseur, Piau, Dagneau officiers municipauX, Lequette procureur de la Commune ; Il a été observé que le décret prescrivoit imperativement que les fonctionnaires publics de cette ville... [Lire la suite]

Le jeudi 20 janvier 1791, la municipalité recevait d’abord le serment de Bordier, curé de Notre-Dame, serment émis avec des restrictions.20_01_1791  " AujourD'hui vingt janvier mille Sept Cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée Du Corps municipal De la Ville de Nogent le rotrou. Est comparu Me hector Bordier Curé de notre dame de cette ville, lequel pour repondre à la lettre à lui envoyée le 17 de ce mois, par m. le procureur de la commune a declaré que Soumis d'esprit et de cœur aux Loix de L'etat dans ce qui concerne L'ordre... [Lire la suite]

Le mercredi 19 janvier 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou recevait le serment de Chartrain, vicaire de la paroisse de Notre-Dame.19_01_1791 « Ce Jourd'hui dix neuf Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'aSsemblée du corps municipal de la Ville de nogent le rotrou. Est comparu Me chartrain vicaire de notre dame de cette ville, Lequel a declaré qu'il étoit dans l'intention de preter le Serment decreté par l'aSsemblée nationale le 27 novembre 1790, et sanctionné par le Roi le 26 xbre de la même année, sans y porter... [Lire la suite]

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou. Le procureur De la commune à fait rapport de quatre loix, la première concernant la liberté en la vente du Sel du 31 octobre 1790. Sanctionnée par le Roi, la Seconde en date du 5 novembre 1790 portant qu'il sera distrait et distribué en droit d'assistance la moitié du Jugement... [Lire la suite]

Le mercredi 13 octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou recevait la  déclaration du citoyen Berthe, nouvellement nommé vicaire de la paroisse de Saint Hilaire, de vouloir prêter le serment. Elle fixait la prestation publique dudit serment au dimanche prochain 16 octobre : 91_10_13 « AujourD’hui treize octobre mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’aSsemblée du conSeil municipal de la ville de noGent le Rotrou est comparû Le S. auguste Berthe prêtre de l’eveché du dépt D’eure & Loir Lequel a declaré qu’en... [Lire la suite]

Le jeudi 29 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_29 Dans la première, elle décidait d’écrire aux frères des écoles chrétiennes pour les inviter à prêter le serment auxquels ils étaient soumis par le décret de l’Assemblée nationale du 17 avril de la même année. « Aujourd’hui vingt neuf Septembre mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de nogent Le rotrou Le procureur de la Commune a fait rapport d’une lettre loi en date du diX... [Lire la suite]

Le samedi 05 septembre 1795 à Nogent-le-Républicain : déclaration de soumissions aux lois d’ecclésiastiques, augmentation de traitement des sergents et du tambour de la ville. Le samedi 05 septembre 1795, soit le 18 fructidor an III, jour du tagète ou œillet d’Inde selon le calendrier révolutionnaire, la municipalité de Nogent-le-Républicain/Rotrou tenait trois délibérations.  Le secrétaire municipal recevait la déclaration de soumission aux lois de la république d’un prêtre « cluniste » résidant à Nogent,... [Lire la suite]

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 91_07_01 La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière sur les citoyens Gallet, Dugué, Pinceloup Dutertre. La municipalité rejetait cette demande. « Aujourd’hui Le Premier Juillet mil Sept cent quatre vingt onze dans l’assemblée du conSeil municipal de la ville de noGent le rotrou. Le procureur de la commune a fait rapport d’un... [Lire la suite]

  Le dimanche 20 février 1791 : 20_02_1791 la municipalité recevait en premier lieu le serment sans restriction de l’abbé Morin. Ce dernier, vicaire de la paroisse Saint Laurent,  revenait ainsi sur sa déclaration du 23 janvier 1791 par laquelle il avait fait des restrictions à son serment pour ce qui concernait le « spirituel » : « Ce Jourd'hui Vingt Fevrier mil Sept Cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée du Conseil général et des aSsem Fideles aSsemblés en l'eglise paroissialle + [ + de S.t... [Lire la suite]