Le vendredi 1er avril 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à la nomination de prêtres assermentés dans les paroisses de la commune aux fins de remplacer les prêtres réfractaires : « Aujourd’hui premier avril mil Sept cent quatre Vingt onze...

Le premier mai 1791, la municipalité adoptait de rédiger une adresse à l’assemblée concernant les agissement des réfractaires à Nogent. Cette adresse faisait suite à la délibération municipale du 29 avril. « Aujoud’hui premier maY mil Sept cent quatre...

Le samedi 4 juin 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou, revenait, dans sa délibération sur le redécoupage des paroisses de la ville, le district demandant à la municipalité de faire dresser les limites exactes des nouvelles paroisses proposées. En...

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière sur les...

Le lundi premier août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une première enchère de l’adjudication de l’imposition foncière. Finalement elle décidait de procéder à une seconde enchère le jeudi 4 août 1791. « Aujourd’hui premier aouSt mil...

Dans sa délibération du jeudi 1er septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou s’occupait, en concertation avec le conseil d’administration de l’Hôtel-Dieu, de l’organisation des secours à apporter aux personnes victimes de l’écroulement de la...

Le samedi 1er octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus des Frères des écoles chrétiennes de prêter serment en conséquence, en conformité avec la loi, elle leur interdisait de continuer à exercer leur fonction et demandait...