lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

7 septembre 2026

Le 7 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou : Société populaires, Giroust, Lois, affaires des soeurs patriotes.

Le mercredi 7 septembre, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : 91_09_07 Dans la première, elle recevait le futur conventionnel Giroust qui au nom de la Société des Amis de la constitution de la ville, lui annonçait que cette...

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Tags: Septembre, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Société populaire, Giroust, Affaire des soeurs patriotes, Lois

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6 septembre 2026

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou : affaire des soeurs patriotes, plainte de Chasles, lois.

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_06 Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres...

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24 août 2026

Le 24 août 1789 à Mamers : Lois, ouverture du courrier par le maire.

Le lundi 24 août 1789, la délibération du comité de l’hôtel-de-ville de Mamers était consacrée à la lecture des décrets de l’assemblée nationale du début du mois d’août consacrés au rétablissement de l’ordre, décrets qu’il faisait publier au son du tambour....

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Tags: Août, 1789, Mamers, Lois, ouverture du courrier

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19 août 2026

Le 19 août 1790 à Mamers : lois.

Le jeudi 19 août 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi. « [Marge gauche milieu du feuillet 76 verso : N.° 104 Lois. L.] a u j ourd’hu ỷ dix neu f aoust mil Se p t Cent q uatrevin g t dix Les Maire Et o ff iciers MuniciPaux Soussi g nés...

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29 juillet 2026

Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

Le jeudi 29 juillet 1790, le procureur de la commune de Mamers requérait de la municipalité l’enregistrement de lois, ce que celle-ci lui accordait mais seulement le lundi 2 août suivant [1]. Mais les principales requêtes du procureur de la commune concernaient...

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Tags: Juillet, 1790, Mamers, Lois, Rôle des contributions, pied fouché

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25 juillet 2026

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’assemblée du conseil municipal...

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Tags: Juillet, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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19 juillet 2026

Le 19 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement d’une loi.

Le lundi 19 juillet 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi à la requête du procureur de la commune [1] portant sur la levée des impositions. « [marge gauche haut du feuillet 66 verso : N.°94. Lois. L. ] A uJ ourd’hu Y dix neuf de Juillet...

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Tags: Juillet, 1790, Mamers, Lois

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16 juillet 2026

Le 16 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : biens nationaux, lois.

Le samedi, 16 juillet 1791 la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_07_16 Dans la première, elle nommait deux commissaires aux fins d’assister à la vente d’un bien national de première origine : « ce Jourd’hui SeiZe juillet mil...

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1 juillet 2026

Le 1er juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : révision d'impôts, saisies mobilières, serment d'ecclésiastiques, lois.

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 91_07_01 La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière...

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30 juin 2026

Le 30 juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le mercredi 30 juin 1790, la municipalité de Mamers enregistrait un certain nombre de lois à la requête du procureur de la commune donc beaucoup avaient déjà été enregistrées lors de la séance du 21 ou 22 juin 1790. « [marge gauche haut du feuillet 62...

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Tags: Juin, 1790, Mamers, Lois