lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

17 janvier 2026

Le 17 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Mamers, en fin de séance, procédait à l’enregistrement de nombreuses lois. L’une d’entre-elles concernant le serment que les ecclésiastiques devaient prêter, selon la constitution civile du clergé, ainsi qu’une...

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Tags: Janvier, 1790, Mamers, Lois

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17 janvier 2026

Le 17 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, serment des prêtres.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou....

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Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, constitution civile du clergé

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16 janvier 2026

Le 16 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : commissaires aux grains, lois, vétérinaire, atelier de charité

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal...

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Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, subsistances, Commissaires aux grains, Lois, Vétérinaire, atelier de charité

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14 janvier 2026

Le 14 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 14 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait près de 200 lois [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 26 et 27.

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12 janvier 2026

Le 12 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et biens nationaux.

Le mardi 12 janvier 1791, la municipalité de Nogent commençait ses délibération par l’enregistrement de deux décrets sur le serment des religieux.12_01_1791 « Ce Jourd'Hui Douze Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal...

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Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, Biens nationaux

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7 janvier 2026

Le 7 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux.

Le 7 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux. Le vendredi 7 janvier 1791, la municipalité de Nogent enregistrait des décrets dans un premier temps :07_01_1791 « Cejourd'hui Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée...

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2 janvier 2026

Le 2 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le mercredi 2 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait un nombre très important de lois ( 136 en tout ) [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 18 à 24

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17 décembre 2025

Le 17 décembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le vendredi 17 décembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une trentaine de lois, lettres patentes, proclamation du roi… « [En marge en bas du feuillet 131 verso : 188 [1] Enre g t . delois] au j ourd’hui di x Se p t decembre 1790 est Com p...

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Tags: Décembre, 1790, Mamers, Lois

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29 novembre 2025

Le 29 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 29 novembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur de la commune, enregistrait une série de lois. «[En marge en bas du feuillet 126 recto: n.° 176 Requisition Pour L e n r e g istrement desdecrets] a ujourd’hui v ingt...

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Tags: Novembre, 1790, Mamers, Lois

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13 novembre 2025

Le 13 novembre 1790 à Mamers : Lois.

Le samedi 13 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois à la requête de son procureur de la commune. « [En marge en haut du feuillet 113 verso: 155 Lecture deLois] a u j ourd’hu y trei z iéme de n o v embre mil SePt cent q...

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