lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

18 septembre 2025

Le 18 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville [1]...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

13 septembre 2025

13 septembre 1790 à Mamers : enregistrment de lois.

Le lundi 13 septembre 1790, à la requête du procureur de la commune la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois, dont une spécifiant l’obligation de continuer à payer les droits d’aide et d’octroi y compris l’arriéré, et une portant sur la...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

6 septembre 2025

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou : Chasles, affaire des souers patriotes, lois

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_06 Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1791, Affaire des soeurs patriotes, Chasles, Hotel-Dieu, Lois

Partager cet article

6 septembre 2025

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois. Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

6 septembre 2025

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

Posté par Nogentrevo à 09:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

4 septembre 2025

Le 4 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 4 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ne prit la décision de les publier que seulement le 6 du même mois, en même temps que d’autres lois. «[En marge...

Posté par Nogentrevo à 09:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

24 août 2025

Le 24 août 1789 à Mamers.

Le lundi 24 août 1789, la délibération du comité de l’hôtel-de-ville de Mamers était consacrée à la lecture des décrets de l’assemblée nationale du début du mois d’août consacrés au rétablissement de l’ordre, décrets qu’il faisait publier au son du tambour....

Posté par Nogentrevo à 09:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Août, 1789, Mamers, Lois

Partager cet article

19 août 2025

Le 19 août 1790 à Mamers : lois.

Le jeudi 19 août 1790, la municipalité de Mamers enregsitrait une loi. « [Marge gauche milieu du feuillet 76 verso : N.° 104 Lois. L.] a u j ourd’hu ỷ dix neu f aoust mil Se p t Cent q uatrevin g t dix Les Maire Et o ff iciers MuniciPaux Soussi g nés...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Août, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

29 juillet 2025

Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

Le jeudi 29 juillet 1790, le procureur de la commune de Mamers requérait de la municipalité l’enregistrement de lois, ce que celle-ci lui accordait mais seulement le lundi 2 août suivant [1]. Mais les principales requêtes du procureur de la commune concernaient...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Juillet, 1790, Mamers, Lois, Rôle des contributions, Droit de pied fourché

Partager cet article

25 juillet 2025

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’assemblée du conseil municipal...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Juillet, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois