lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

13 novembre 2025

Le 13 novembre 1790 à Mamers : Lois.

Le samedi 13 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois à la requête de son procureur de la commune. « [En marge en haut du feuillet 113 verso: 155 Lecture deLois] a u j ourd’hu y trei z iéme de n o v embre mil SePt cent q...

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Tags: Novembre, 1790, Mamers, Lois

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2 novembre 2025

Le 02 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers dans sa seconde délibération de la journée enregistrait toute une série de lois à la requête de son procureur de la commune. «Cent SePt.e [En marge en haut du feuillet : n.° 145 Enre g istrement dedecrets...

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18 octobre 2025

Le 18 octobre 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 18 octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait, en sa délibération, soixante-douze lois [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou 1D1 feuillets 175 à 177.

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Tags: Octobre, 1790, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1790, Lois

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9 octobre 2025

Le 9 octobre 1790 à Mamers : Loi.

Le samedi 9 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une proclamation du roi prise sur décrets de l’assemblée nationale concernant l’organisation judiciaire du royaume. Loi qui était vivement attendue, ce qui avait motivé, entre autres, le...

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18 septembre 2025

Le 18 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville [1]...

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13 septembre 2025

13 septembre 1790 à Mamers : enregistrment de lois.

Le lundi 13 septembre 1790, à la requête du procureur de la commune la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois, dont une spécifiant l’obligation de continuer à payer les droits d’aide et d’octroi y compris l’arriéré, et une portant sur la...

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6 septembre 2025

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou : Chasles, affaire des souers patriotes, lois

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_06 Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres...

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Tags: Septembre, 1791, Affaire des soeurs patriotes, Chasles, Hotel-Dieu, Lois

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6 septembre 2025

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois. Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre...

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Tags: Septembre, 1790, Mamers, Lois

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6 septembre 2025

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

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4 septembre 2025

Le 4 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 4 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ne prit la décision de les publier que seulement le 6 du même mois, en même temps que d’autres lois. «[En marge...

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