lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

9 juin 2026

Le 9 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le jeudi 9 juin 1791, la séance délibérative de la municipalité de Nogent était consacrée à l’enregistrement de plus de soixante-dix lois : 91_06_09 « Ce Jourd’hui neuf Juin mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil municipal de la ville...

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Tags: Juin, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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14 mai 2026

Le 14 mai 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le jeudi 14 mai 1790, se tint une séance de la municipalité de Mamers, alors que celle-ci avait arrêté le dimanche 10 précédent que la municipalité ne siègerait que les mardi et vendredi sauf affaires urgentes. Or ce jeudi on ne peut pas dire qu’il y...

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Tags: Mai, 1790, Mamers, Lois

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6 mai 2026

Le 6 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, comptes de la collégiale, redécoupage des paroisses.

Le vendredi 6 mai 1791, La municipalité de Nogent débutait ses délibérations par l’enregistrement de lois : 91_05_06 « Cejourd’hui Six mai mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur...

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Tags: Mai, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, Collégiale Saint-Jean, Redécoupage des paroisses

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2 mai 2026

Le 2 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux, revenus des chanoines de Saint-Jean, interdictions de chanter dans les rue le soir, fabrique des étamines, chiens errants.

Lundi 2 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tint six délibérations successives : Lois, Biens nationaux, revenus de la collégiale, interdiction de chanter la nuit dans les rues, marque des étamines, police des chiens. 91_05_02 La première ne...

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Tags: Mai, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, Biens nationaux, Chanoines de Saint-Jean, Interdictionde chanter dans les rue la nuit, Fabriques des étamines, hiens errants

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18 avril 2026

Le 18 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : comptes des dames de Nazareth, nouvelle route vers Bellême, lois.

Le lundi 18 avril 1791, la municipalité de Nogent, dans sa première délibération, recevait en dépôt quatre registres des comptes des dames de Nazareth : 91_04_18 « Aujourd’hui Dix huit avril mil Sept cent quatre vingt onze en cet Hôtel est comparu le...

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Tags: Avril, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Dames du Nazareth, Route de Bellême, Lois

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16 avril 2026

Le 16 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou lois.

Le Samedi 16 avril 1791, la séance du conseil municipal de la ville de Nogent-le-Rotrou était consacrée à l’enregistrement de lois : 91_04_16 « Ce Jourd’hui seize avril mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil mp.al de la ville de NoGent...

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12 avril 2026

Le 12 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : communion des enfants, biens nationaux, voirie, lois.

Le mardi 12 avril 1791, la municipalité après avoir écouté le rapport des sieurs Baugars et Marguerith, chargeait son procureur de dénoncer la conduite de la femme Malet : 91_04_12 « aujourd’Hui douZe avril mil Sept cent Quatre Vingt onze Dans l’aSsemblée...

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Tags: Avril, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Prêtres réfractaires, communion des enfants, Biens nationaux, voierie, Lois

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7 avril 2026

Le 7 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le jeudi 7 avril 1791, la municipalité procédait à l’enregistrement de lois : 91_04_07 « AujourD’Hui ./. sept avril mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSSemblée du conseil municipal de la ville de NoGent lerotrou. le p.eur de la commune a fait rapport...

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29 mars 2026

Le 29 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : retractation de voeu d'un maître d'école, dettes de la commune, lois.

Le mardi 29 mars 1791 : la municipalité de Nogent-le-Rotrou commençait par enregistrer la rétractation de son vœu, prononcé le mardi précédent 22 mars, du Sieur Jourdain maître d’école. En conséquence la municipalité lui enjoignait de cesser ses activités...

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Tags: Mars, 1791, Maîtres d'école, Retractation de serment, Dettes de la commune, Lois, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791

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18 mars 2026

Le 18 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 18 mars 1791 : La délibération de la municipalité de Nogent était entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Dix huit mars mil Sept cent quatre Vingt onze, dans l’aSSemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le...

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