lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

22 juin 2025

Le 22 (ou le 21) juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois dont une qui rappelait la liberté de circulation des grains et en interdisait la taxation à un prix plus bas que celui du marché ce qui de toute évidence n’allait pas de soi pour tout...

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Tags: Juin, 1790, Mamers, Lois

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16 juin 2025

Le 16 juin 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le mercredi 16 juin 1790, le procureur de la commune de Mamers comparaissait devant le seul maire (si l’on fait fois des signatures) pour l’enregistrement de lois. « [marge gauche haut du feuillet 60 recto : N° 84. Lois L.] auj ourdhuy SeiZieme jour de...

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Tags: Juin, 1790, Mamers, Lois

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14 mai 2025

Le 14 mai 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le jeudi 14 mai 1790, se tint une séance de la municipalité de Mamers, alors que celle-ci avait arrêté le dimanche 10 précédent que la municipalité ne siègerait que les mardi et vendredi sauf affaires urgentes. Or ce jeudi on ne peut pas dire qu’il y...

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Tags: Mai, 1790, Mamers, Lois

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6 mai 2025

Le 6 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, comptes de la collégiale, redécoupage des paroisses.

Le vendredi 6 mai 1791, La municipalité de Nogent débutait ses délibérations par l’enregistrement de lois : 91_05_06 « Cejourd’hui Six mai mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur...

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Tags: Mai, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, Comptes de la collégiale, Paroisses

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18 avril 2025

Le 18 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : comptes des dames de Nazareth, nouvelle route vers Bellême, lois.

Le lundi 18 avril 1791, la municipalité de Nogent, dans sa première délibération, recevait en dépôt quatre registres des comptes des dames de Nazareth : 91_04_18 « Aujourd’hui Dix huit avril mil Sept cent quatre vingt onze en cet Hôtel est comparu le...

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Tags: Avril, 1791, Nogent-le-Rotrou, Dame du Nazareth, Registres de comptes, Route vers Bellesme, Lois

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16 avril 2025

Le 16 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou lois.

Le Samedi 16 avril 1791, la séance du conseil municipal de la ville de Nogent-le-Rotrou était consacrée à l’enregistrement de lois : 91_04_16 « Ce Jourd’hui seize avril mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil mp.al de la ville de NoGent...

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Tags: Avril, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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7 avril 2025

Le 7 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le jeudi 7 avril 1791, la municipalité procédait à l’enregistrement de lois : 91_04_07 « AujourD’Hui ./. sept avril mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSSemblée du conseil municipal de la ville de NoGent lerotrou. le p.eur de la commune a fait rapport...

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29 mars 2025

Le 29 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : retractation de voeu d'un maître d'école, dettes de la commune, lois.

Le mardi 29 mars 1791 : la municipalité de Nogent-le-Rotrou commençait par enregistrer la rétractation de son vœu, prononcé le mardi précédent 22 mars, du Sieur Jourdain maître d’école. En conséquence la municipalité lui enjoignait de cesser ses activités...

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Tags: Mars, 1791, Nogent-le-Rotrou, serment de maître d'école, Rétractation, Monsieur Jourdain, Dette de la commune, Lois

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23 mars 2025

Le 23 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : serments de maîtres d'école, lois.

Le mercredi 23 mars 1791 : 91_03_23 La municipalité de Nogent-le-Rotrou commençait ses délibérations par les prestations de serments des trois maîtres d’école, les sieurs Forest, Breton et Le Brun. « Ce Jourd’Hui Vingt trois marS mil Sept cent quatre...

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Tags: Mars, 1791, Nogent-le-Rotrou, Serments de maîtres d'école, Lois

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18 mars 2025

Le 18 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 18 mars 1791 : La délibération de la municipalité de Nogent était entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Dix huit mars mil Sept cent quatre Vingt onze, dans l’aSSemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le...

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