lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

19 juillet 2025

Le 19 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement d’une loi.

Le lundi 19 juillet 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi à la requête du procureur de la commune [1] portant sur la levée des impositions. « [marge gauche haut du feuillet 66 verso : N.°94. Lois. L. ] A uJ ourd’hu Y dix neuf de Juillet...

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16 juillet 2025

Le 16 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : biens nationaux, lois.

Le samedi, 16 juillet 1791 la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_07_16 Dans la première, elle nommait deux commissaires aux fins d’assister à la vente d’un bien national de première origine : « ce Jourd’hui SeiZe juillet mil...

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1 juillet 2025

Le 1er juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : révision d'impôts, saisies mobilières, serment d'ecclésiastiques, lois.

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 91_07_01 La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière...

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Tags: Juillet, 1791, Nogent-le-Rotrou, Révision d'impôts, Sermen d'ecclesiastiques, Lois, Saisies mobilières

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30 juin 2025

Le 30 juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le mercredi 30 juin 1790, la municipalité de Mamers enregistrait un certain nombre de lois à la requête du procureur de la commune donc beaucoup avaient déjà été enregistrées lors de la séance du 21 ou 22 juin 1790. « [marge gauche haut du feuillet 62...

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28 juin 2025

Le 28 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et fuite du roi.

Comme la séance du 25 juin1791 celle du mardi 28 juin 1791 fut entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. Mais parmi ces textes deux étaient consacrés à la fuite du roi, la déclaration de l’Assemblée nationale dans laquelle était avancée la fable...

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25 juin 2025

Le 25 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : Lois.

La séance de délibération du samedi 25 juin 1791 était entièrement consacrée à l’enregistrement de lois : 91_06_25 « aujourd’hui Vingt cinq Juin mil Sept Cent quatre vingt onze dans l’aSSemblée du conSeil municipal de la Ville de nogent le rotrou. Le...

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22 juin 2025

Le 22 (ou le 21) juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois dont une qui rappelait la liberté de circulation des grains et en interdisait la taxation à un prix plus bas que celui du marché ce qui de toute évidence n’allait pas de soi pour tout...

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16 juin 2025

Le 16 juin 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le mercredi 16 juin 1790, le procureur de la commune de Mamers comparaissait devant le seul maire (si l’on fait fois des signatures) pour l’enregistrement de lois. « [marge gauche haut du feuillet 60 recto : N° 84. Lois L.] auj ourdhuy SeiZieme jour de...

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14 mai 2025

Le 14 mai 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le jeudi 14 mai 1790, se tint une séance de la municipalité de Mamers, alors que celle-ci avait arrêté le dimanche 10 précédent que la municipalité ne siègerait que les mardi et vendredi sauf affaires urgentes. Or ce jeudi on ne peut pas dire qu’il y...

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6 mai 2025

Le 6 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, comptes de la collégiale, redécoupage des paroisses.

Le vendredi 6 mai 1791, La municipalité de Nogent débutait ses délibérations par l’enregistrement de lois : 91_05_06 « Cejourd’hui Six mai mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur...

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Tags: Mai, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, Comptes de la collégiale, Paroisses