lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

11 mars 2025

Le 11 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 11 mars 1791 : 91_03_11 La seule délibération de ce jour fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Onze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou Le S. Dagneau Suppléant...

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Tags: Mars, 1791, Lois, Nogent-le-Rotrou

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5 mars 2025

5 mars 1791 à Nogent : Lois.

Le samedi 5 mars 1791 : Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le rotrou....

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Tags: Mars, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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4 mars 2025

Le 4 mars 1793 à Nogent-le-Rotrou : certificats de civisme.

Le lundi 4 mars 1793 la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait quatre lois toutes relatives à l’attribution de certificats de civisme : 93_03_04 « Ce Jourd’huY Quatre mars Mil Sept cent quatre vingt treize L’an deuXiême de la République Française....

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Tags: Mars, 1793, Nogent-le-Rotrou, certificat de civisme, Lois

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15 février 2025

Le 15 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Mardi 15 février 1791. La seule délibération de ce mardi consista en l’enregistrement de lois : « Aujourd'hui quinze Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent lerotrou. Le S. Baudouin faiSant Fonction...

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14 février 2025

Le 14 février 1791 à Mamers : lois.

Le reste de la séance municipale de ce lundi 14 février 1791 était consacrée à l’enregistrement de lois. La première qui renvoyait aux prochaines législatures toutes les demandes de modifications de districts et de localisations des tribunaux devait être...

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Tags: Février, 1791, Mamers, Lois

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7 février 2025

Le 7 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 7 février 1791 : 07_02_1791 La municipalité consacrait sa seule délibération à l’enregistrement de lois : « Ce Jourd'hui sept Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze du matin Dans L'aSsemblée du Corps municipal De la ville de Nogent Le rotrou....

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Tags: Février, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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29 janvier 2025

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins,...

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

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Tags: 1791, Janvier, Nogent-le-Rotrou, Refus de serment, Maison des capucins, Remboursement de charges, Lois

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7 septembre 2024

Le 7 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou "soueurs patriotes" suite...

Le mercredi 7 septembre, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : 91_09_07 Dans la première, elle recevait le futur conventionnel Giroust qui au nom de la Société des Amis de la constitution de la ville, lui annonçait que cette...

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Tags: Septembre, 1791, Nogent-le-Rotrou, Soeurs patriotes, Lois, Société populaire

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6 septembre 2024

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou : l'Affaire des soeurs patriotes !

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres sœurs...

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Tags: Septembre, 1791, Nogent-le-Rotrou, Chasles, Soeurs patriotes, Lois

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25 juillet 2024

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois. Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre...

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Tags: 1791, Nogent-le-Rotrou, Juillet, Lois