lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

31 janvier 2024

Le 31 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 31 janvier 1791, la municipalité de Mamers procédait à l’enregistrement des lois reçues la veille (voir la seconde délibération du 30 janvier 1791 ici ). « p remiere Re g istre p our Servir à Ecrire les Déliberations de l` h ôtel de ville de...

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Tags: 1791, Mamers, Lois

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30 janvier 2024

Le 30 janvier 1791 à Mamers : serment des prêtres (suite).

Le dimanche 30 janvier 1791, le conseil général de la municipalité au retour de la cérémonie de prestation de serment des ecclésiastiques (voir la première délibération de ce dimanche 30 janvier 1791 ici) ouvrait un paquet contenant des lois dont il n’avait...

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Tags: 1791, Mamers, constitution civile du clergé, serments, Lois

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29 janvier 2024

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins,...

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Refus de serment, Maison des capucins, Remboursement de charges

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17 janvier 2024

Le 17 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, serment des prêtres.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou....

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, serment des ecclésiastiques

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17 janvier 2024

Le 17 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Mamers, en fin de séance, procédait à l’enregistrement de nombreuses lois. L’une d’entre-elles concernant le serment que les ecclésiastiques devaient prêter, selon la constitution civile du clergé, ainsi qu’une...

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Tags: 1791, Mamers, constitution civile du clergé, serments, Lois

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16 janvier 2024

Le 16 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : commissaires aux grains, lois, vétérinaire, atelier de charité,

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, atelier de charité, Lois, grains, vétérinaire

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14 janvier 2024

Le 14 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 14 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait près de 200 lois [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 26 et 27.

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, Lois

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12 janvier 2024

Le 12 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et biens nationaux.

Le mardi 12 janvier 1791, la municipalité de Nogent commençait ses délibération par l’enregistrement de deux décrets sur le serment des religieux.12_01_1791 « Ce Jourd'Hui Douze Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Biens nationaux

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7 janvier 2024

Le 7 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux

Le vendredi 7 janvier 1791, la municipalité de Nogent enregistrait des décrets dans un premier temps :07_01_1791 « Cejourd'hui Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du conSeil général de Commune de la ville de Nogent le rotrou....

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Biens nationaux

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2 janvier 2024

Le 2 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le mercredi 2 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait un nombre très important de lois ( 136 en tout ) [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 18 à 24. Enregistrer Enregistrer

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, Lois